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191 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

Date

-

Cote

1M279 (Cote)

Résultat n°2

Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

Date

1870-1871

Cote

1M319 (Cote)

Résultat n°3

Circulation des populations.

Date

1915-1919

Cote

1M326 (Cote)

Résultat n°4

Personnes en état d'arrestation, recherche : télégrammes, circulaires, procès-verbaux.

Date

1916-1922

Cote

4M1159 (Cote)

Résultat n°5

Presse et annonces, contrôle et censure, délivrance de visas, saisies : télégrammes, correspondance, notes de service, dossiers sur la presse locale.

Date

1896-1919

Cote

4M1167 (Cote)

Résultat n°6

Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

Date

-

Cote

4M1177 (Cote)

Résultat n°7

I-L.

Date

1940-1941

Cote

10ZA10 (Cote)

Résultat n°8

M.

Date

1940-1941

Cote

10ZA11 (Cote)

Résultat n°9

N-Q.

Date

1940-1941

Cote

10ZA12 (Cote)

Résultat n°10

R-S.

Date

1940-1941

Cote

10ZA13 (Cote)

Résultat n°11

T-Z.

Date

1940-1941

Cote

10ZA14 (Cote)

Résultat n°12

A-B.

Date

1940-1941

Cote

10ZA6 (Cote)

Résultat n°13

C.

Date

1940-1941

Cote

10ZA7 (Cote)

Résultat n°14

D-F.

Date

1940-1941

Cote

10ZA8 (Cote)

Résultat n°15

G-H.

Date

1940-1941

Cote

10ZA9 (Cote)

Résultat n°16

Police et sûreté générale. Délivrance de passeports, surveillance des chouans, des émigrés, des prêtres réfractaires, lutte contre le brigandage : correspondance (an VIII), liste des arrestations (an VIII, an IX). Troubles de la Vendée, ravitaillement et équipement de l'armée de l'Ouest : correspondance (an VIII-an IX). Affaire Clément de Ris : liste des suspects (28 frimaire an IX).

Date

an VIII-an IX

Cote

1M240 (Cote)

Résultat n°17

Surveillance des personnes et des voyageurs : rapports de police, correspondance (1830-1844) ; réquisitions, perquisitions et visites domiciliaires : correspondance (1832-1833).

Date

1830-1844

Cote

1M269 (Cote)

Résultat n°18

Passeports pour l'intérieur, délivrance pour l'Indre-et-Loire : dossiers nominatifs, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

an XIII-1892

Cote

4M1047 (Cote)

Résultat n°19

Délivrance : instructions (1826, 1910-1935).

Date

-

Cote

4M1048 (Cote)

Résultat n°20

Envoi au ministère de l'Intérieur de la statistique des passeports délivrés en Indre-et-Loire : correspondance, passeports (1842,1856), tableau du mouvement des passeports (1864), listes nominatives (1937-1940).

Date

-

Cote

4M1049 (Cote)

Résultat n°21

Enregistrement des passeports délivrés en Indre-et-Loire : cahiers (1914-1938).

Date

-

Cote

4M1050 (Cote)

Résultat n°22

1914 - 1917

Date

1914-1917

Cote

4M1051 (Cote)

Résultat n°23

1918

Date

1918

Cote

4M1052 (Cote)

Résultat n°24

1934 - 1940

Date

1934-1940

Cote

4M1053 (Cote)

Résultat n°25

1910 - 1914

Date

1910-1914

Cote

4M1054 (Cote)

Résultat n°26

Août 1914 (n° 501) - Octobre 1914 (n° 700).

Date

-

Cote

4M1055 (Cote)

Résultat n°27

Octobre 1914 (n° 701) - Août 1915 (n° 1000).

Date

-

Cote

4M1056 (Cote)

Résultat n°28

Mars 1916 (n° 1201) - Octobre 1917 (n° 1600).

Date

-

Cote

4M1057 (Cote)

Résultat n°29

Octobre 1917 (n° 1601) - Juin 1918 (n° 1699).

Date

-

Cote

4M1058 (Cote)

Résultat n°30

juin 1918 (n° 1700) - Décembre 1918 [Arrêt de la numérotation au numéro 1772 en septembre 1918].

Date

-

Cote

4M1059 (Cote)

Résultat n°31

1919 - 1928

Date

1919-1928

Cote

4M1060 (Cote)

Résultat n°32

1930 - 1938

Date

1930-1938

Cote

4M1061 (Cote)

Résultat n°33

Janvier - Avril

Date

janvier-avril 1939

Cote

4M1062 (Cote)

Résultat n°34

Mai - Juillet

Date

mai-juillet 1939

Cote

4M1063 (Cote)

Résultat n°35

Août - Décembre

Date

août-décembre 1939

Cote

4M1064 (Cote)

Résultat n°36

Prorogation de passeports.

Date

-

Cote

4M1065 (Cote)

Résultat n°37

Visa de passeports : formalités, notes, listes des consulats (1938-1939).

Date

-

Cote

4M1066 (Cote)

Résultat n°38

Septembre - Décembre 1939

Date

septembre-décembre 1939

Cote

4M1067 (Cote)

Résultat n°39

1940

Date

1940

Cote

4M1068 (Cote)

Résultat n°40

Titres pour l'étranger.- Délivrance de certificat d'identité aux Russes et aux Arméniens : liste nominative (1923-1924) ; visa de passeports : listes nominatives (1917-1939).

Date

1917-1939

Cote

4M1069 (Cote)