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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plans relatifs aux limites des paroisses de Rorthes, Chemillé-sur-Dême et Épeigné-sur-Dême

Date

[18e siècle]

Cote

IV/17/1/2 (Cote)

Résultat n°2

Débat sur la proposition de loi relative à l'enfant orphelin et au conseil de famille, faite par Renaud Donnedieu de Vabres (séance du 20 novembre 1997) : film sur cassette VHS.

Date

1997

Cote

161J1 (Cote)

Résultat n°3

1997-1999.

Date

1997-1999

Cote

161J2 (Cote)

Résultat n°4

2001.

Date

2001

Cote

161J3 (Cote)

Résultat n°5

Attentats terroristes contre les Etats-Unis du 11 septembre 2001. ' Travaux avec la commission des Affaires étrangères, intervention de Renaud Donnedieu de Vabres à la réunion avec la commission de la Défense nationale du 14 septembre 2001;octobre 2001 : dépêches de l'A.F.P., intervention, compte-rendu ; réunion avec les autorités religieuses à l'hôtel de Lassay le 15 septembre 2001 : notes de travail ; voyage aux Etats-Unis du 24 au 27 octobre 2001 : photographies, coupures de presse, dépêches de l'A.F.P., programme, documentation.

Date

2001

Cote

161J4 (Cote)

Résultat n°6

2002-2004.

Date

2002-2004

Cote

161J5 (Cote)

Résultat n°7

2004-2007.

Date

2004-2007

Cote

161J6 (Cote)

Résultat n°8

2004-2005.

Date

2004-2005

Cote

161J7 (Cote)

Résultat n°9

2006.

Date

2006

Cote

161J8 (Cote)

Résultat n°10

2007.

Date

2007

Cote

161J9 (Cote)

Résultat n°11

Voyage en Allemagne du 15 septembre 2002.

Date

2002

Cote

161J10 (Cote)

Résultat n°12

Voyage en Russie du 27 septembre au 1er octobre 2002.

Date

2002

Cote

161J11 (Cote)

Résultat n°13

Voyage à Copenhague du 10 au 11 octobre 2002, pour la réunion des commissions des Affaires étrangères.

Date

2002

Cote

161J12 (Cote)

Résultat n°14

Voyage en Angleterre du 25 novembre 2002, pour la conférence de Lancaster House sur la criminalité dans les Balkans.

Date

2002

Cote

161J13 (Cote)

Résultat n°15

Voyage en Allemagne du 23 au 24 juin 2003, pour la commission des Affaires étrangères et du Bundestag allemand à Berlin.

Date

2003

Cote

161J14 (Cote)

Résultat n°16

Voyage à Genève du 30 au 31 janvier 2003 dans le cadre de la mission d'information de la commission sur la mondialisation.

Date

2003

Cote

161J15 (Cote)

Résultat n°17

Voyage en Israël du 16 au 20 mai 2003.

Date

2003

Cote

161J16 (Cote)

Résultat n°18

Voyage en Jordanie du 4 au 8 juillet 2003.

Date

2003

Cote

161J17 (Cote)

Résultat n°19

Voyage en Turquie du 7 au 12 octobre 2003.

Date

2003

Cote

161J18 (Cote)

Résultat n°20

Voyages en Grande-Bretagne : en Angleterre du 1er au 3 avril 2003 ; à Londres du 4 au 5 juin 2003 avec Xavier de Villepin, sénateur.

Date

2003

Cote

161J19 (Cote)

Résultat n°21

Voyages aux Etats-Unis (Cf. 161 J 4.) : à New York du 21 au 26 octobre 2002 dans la délégation de l'Assemblée nationale à la 57e assemblée générale des Nations unies ; à New York du 24 au 25 avril 2003 ; à New York du 19 au 25 octobre 2003.

Date

2002-2003

Cote

161J20 (Cote)

Résultat n°22

Rendez-vous et réceptions de délégations étrangères en visite. - Préparation et déroulement : dossiers documentaires, transcriptions d'entretiens, notes, programmes, notes de travail, télégrammes diplomatiques.

Date

2002-2004

Cote

161J21 (Cote)

Résultat n°23

Guerre en Irak. - Interventions et documentation : coupures de presse, dépêches de l'A.F.P., notes de travail, documentation, comptes-rendus analytiques officiels des séances de l'Assemblée nationale, communiqués de presse, interventions.

Date

2003

Cote

161J22 (Cote)

Résultat n°24

Rapports (ces rapports complètent les dossiers de voyages). : Coopération judiciaire entre l'Union européenne et les États-Unis d'Amérique, rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères par Renaud Donnedieu de Vabres, avril 2003 ; Pour une mondialisation équitable, rapport fait par la commission des Affaires étrangères sous la présidence d'Edouard Balladur, rapporteur Renaud Donnedieu de Vabres, janvier 2004 (version française et version bilingue français/anglais).

Date

2004-2005

Cote

161J23 (Cote)

Résultat n°25

A à Ada.

Date

1998-2007

Cote

161J24 (Cote)

Résultat n°26

Add à Al.

Date

1998-2007

Cote

161J25 (Cote)

Résultat n°27

Ag à Ao.

Date

1998-2007

Cote

161J26 (Cote)

Résultat n°28

Ap à Ar.

Date

1998-2007

Cote

161J27 (Cote)

Résultat n°29

Arv à At.

Date

1998-2007

Cote

161J28 (Cote)

Résultat n°30

Aub à Aud.

Date

1998-2007

Cote

161J29 (Cote)

Résultat n°31

Aud à Az.

Date

1998-2007

Cote

161J30 (Cote)

Résultat n°32

Ba à Ban.

Date

1998-2007

Cote

161J31 (Cote)

Résultat n°33

Ban à Bec.

Date

1998-2007

Cote

161J32 (Cote)

Résultat n°34

Bed à Ber.

Date

1998-2007

Cote

161J33 (Cote)

Résultat n°35

Ber à Big.

Date

1998-2007

Cote

161J34 (Cote)

Résultat n°36

Bil à Bois.

Date

1998-2007

Cote

161J35 (Cote)

Résultat n°37

Bois à Bos.

Date

1998-2007

Cote

161J36 (Cote)

Résultat n°38

Bot à Bou.

Date

1998-2007

Cote

161J37 (Cote)

Résultat n°39

Bou à Bre.

Date

1998-2007

Cote

161J38 (Cote)

Résultat n°40

Bri à Bru.

Date

1998-2007

Cote

161J39 (Cote)