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24 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et Loches : tableau.

Date

s.d.

Cote

C 1335 (Cote)

Résultat n°2

Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers : départements pour la répartition.

Date

1789-1790

Cote

C 1334 (Cote)

Résultat n°3

Contenu de la dîme de Pinoguet en la paroisse de Cheillé : indication du chemin d'Azay à Saché, de la Chapelle à l'Ile-Bouchard, de la rivière de l'Indre.

Date

sans date

Cote

IV/17/1/1 (Cote)

Résultat n°4

Impositions ordinaires de 1790 : département.

Date

1789

Cote

C 1339 (Cote)

Résultat n°5

Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.

Date

-

Cote

C 1153 (Cote)

Résultat n°6

Procès-verbaux, 1711-1774.

Date

-

Cote

C 1154 (Cote)

Résultat n°7

Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction : rôle de répartition de la somme à imposer entre habitants.

Date

1770

Cote

C 1338 (Cote)

Résultat n°8

Département des tailles : correspondance adressée aux officiers.

Date

1769

Cote

C 1333 (Cote)

Résultat n°9

Collecteurs, nomination et décharge : tableau des habitants, procès-verbaux, requêtes et sentences.

Date

1729-1760

Cote

C 986 (Cote)

Résultat n°10

Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

Date

1725-1756

Cote

C 1091 (Cote)

Résultat n°11

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances.

Date

1735-1736

Cote

C 1341 (Cote)

Résultat n°12

Table alphabétique des seize élections de la généralité de Tours : registre.

Date

[1730-1731]

Cote

C 975 (Cote)

Résultat n°13

Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

Date

1727

Cote

C 1156 (Cote)

Résultat n°14

Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.

Date

1642-1716

Cote

C 1342 (Cote)

Résultat n°15

Régie des aides : état des bureaux et annexes.

Date

1716

Cote

C 1340 (Cote)

Résultat n°16

Frais, salaires et vacations : signification de jugement.

Date

1704

Cote

C 1344 (Cote)

Résultat n°17

Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.

Date

1696

Cote

C 1155 (Cote)

Résultat n°18

Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).

Date

1664-1674

Cote

C 1337 (Cote)

Résultat n°19

Reçu pour Antoine Fevet, commis à la recette des tailles, par Jean Body, seigneur de La Mullonière, receveur alternatif des tailles en l'élection de Loches, en 1659.

Date

1659

Cote

1J108/2 (Cote)

Résultat n°20

Lettres de provisions d'office de receveur de l'élection de Mirebeau, en faveur de Gabriel Métayer, après la mort de Jean David, son titulaire, en mai 1653

Date

1653

Cote

1J520/7 (Cote)