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24 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers : départements pour la répartition.

    Date

    1789-1790

    Cote

    C 1334 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers...
  2. Résultat n°2

    Contenu de la dîme de Pinoguet en la paroisse de Cheillé : indication du chemin d'Azay à Saché, de la Chapelle à l'Ile-Bouchard, de la rivière de l'Indre.

    Date

    sans date

    Cote

    IV/17/1/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Cheillé
    • Contenu de la dîme de Pinoguet en la paroisse de Cheillé...
  3. Résultat n°3

    Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction : rôle de répartition de la somme à imposer entre habitants.

    Date

    1770

    Cote

    C 1338 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction...
  4. Résultat n°4

    Lettre de provisions d'office des aides et tailles données à Adrian Lecomte, officier, qui succède à Théodore Bazin, en l'élection de Loches, le 13 avril 1612

    Date

    1612

    Cote

    1J108/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Officiers de Loches.
    • Lettre de provisions d'office des aides et tailles...
  5. Résultat n°5

    Département des tailles : correspondance adressée aux officiers.

    Date

    1769

    Cote

    C 1333 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Correspondance
    • Département des tailles : correspondance adressée aux...
  6. Résultat n°6

    Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.

    Date

    1649

    Cote

    C 1343 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
  7. Résultat n°7

    Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.

    Date

    1642-1716

    Cote

    C 1342 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes,...
  8. Résultat n°8

    Reçu pour Antoine Fevet, commis à la recette des tailles, par Jean Body, seigneur de La Mullonière, receveur alternatif des tailles en l'élection de Loches, en 1659.

    Date

    1659

    Cote

    1J108/2 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Officiers de Loches.
    • Reçu pour Antoine Fevet, commis à la recette des tailles,...
  9. Résultat n°9

    Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

    Date

    1725-1756

    Cote

    C 1091 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.

    Date

    1696

    Cote

    C 1155 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
  11. Résultat n°11

    Impositions ordinaires de 1790 : département.

    Date

    1789

    Cote

    C 1339 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Impositions ordinaires de 1790 : département.
  12. Résultat n°12

    Frais, salaires et vacations : signification de jugement.

    Date

    1704

    Cote

    C 1344 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Procédures civiles et criminelles
    • Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
  13. Résultat n°13

    Régie des aides : état des bureaux et annexes.

    Date

    1716

    Cote

    C 1340 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts indirects
    • Régie des aides : état des bureaux et annexes.
  14. Résultat n°14

    Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et Loches : tableau.

    Date

    s.d.

    Cote

    C 1335 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Liste des paroisses composant les élections de Tours,...
  15. Résultat n°15

    Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.

    Cote

    C 1153 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
  16. Résultat n°16

    Tailles, répartition : rôle (s.l.).

    Date

    1615

    Cote

    C 1336 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Tailles, répartition : rôle (s.l.).
  17. Résultat n°17

    Table alphabétique des seize élections de la généralité de Tours : registre.

    Date

    [1730-1731]

    Cote

    C 975 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Table alphabétique des seize élections de la généralité...
  18. Résultat n°18

    Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.

    Date

    1637

    Cote

    C 1152 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
  19. Résultat n°19

    Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).

    Date

    1664-1674

    Cote

    C 1337 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Tours 1615 - 1790
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher...
  20. Résultat n°20

    Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

    Date

    1727

    Cote

    C 1156 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...