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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M543 (Cote)
 Date
1912-1954
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°2

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°3

Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux
Cote
7M537 (Cote)
 Date
1882-1886
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Construction de baraque de chasse dans la forêt de...
Résultat n°4

Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.
Cote
7M352 (Cote)
 Date
1849-1904
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations...
Résultat n°5

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.
Cote
7M351 (Cote)
 Date
an X-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°6

Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable d'Albert, duc de Luynes, au profit du sieur Pernelle, de Saint-Etienne-de-Chigny, le 9 juin 1785
Cote
1J486/6 (Cote)
 Date
1785
 Lieu
Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Luynes.
  • Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable...
Résultat n°7

Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale de Chinon.
Cote
III/2/3/2 (Cote)
 Date
[1920-1929]
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Bois, parcs et terres - Forêts
  • Forêts
  • Forêt de Chinon
  • Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale...
Résultat n°8

Battues contre les loups : correspondance
Cote
EDEP141/3F6 (Cote)
 Date
1822
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3 F
  • Battues contre les loups : correspondance
Résultat n°9

Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.
Cote
EDEP140/F4 (Cote)
 Date
1925-1937
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal...
Résultat n°10

Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie des Hermites à organiser en forêt de Gétines une battue aux sangliers ; création d'une assemblée annuelle pour location de domestiques ; instructions sur la lutte contre le phylloxera ; statistiques.
Cote
EDEP116/F4 (Cote)
 Date
1823-1882
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel, statistique

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
  • Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie...
Résultat n°11

Destruction des animaux nuisibles.
Cote
EDEP111/F7 (Cote)
 Date
1917-1935
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Destruction des animaux nuisibles.
Résultat n°12

Permis de chasse : demandes nominatives.
Cote
EDEP105/I7 (Cote)
 Date
1954
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse : demandes nominatives.
Résultat n°13

Permis de chasser : registre des visas
Cote
EDEP103/I7 (Cote)
 Date
1975-1990
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasser : registre des visas
Résultat n°14

Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Cote
EDEP091/I3 (Cote)
 Date
1845-1934
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Résultat n°15

Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
Cote
EDEP091/F9 (Cote)
 Date
1830-1932
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
Résultat n°16

Affermement de la chasse des Landes : décision
Cote
EDEP089/N8 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décision

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Affermement de la chasse des Landes : décision
Résultat n°17

Permis de chasse : registres
Cote
EDEP089/I7 (Cote)
 Date
1954-1970
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse : registres
Résultat n°18

Battue des loups : lettre du sous-préfet de Chinon
Cote
EDEP082/F4 (Cote)
 Date
1857
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Battue des loups : lettre du sous-préfet de Chinon
Résultat n°19

Battue et chasse aux loups : correspondance.
Cote
EDEP077/F7 (Cote)
 Date
an IV
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Battue et chasse aux loups : correspondance.
Résultat n°20

Permis de chasse, enregistrement : cahiers.
Cote
EDEP063/1I9 (Cote)
 Date
1958-1961
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Permis de chasse, enregistrement : cahiers.