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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale de Chinon.
Cote
III/2/3/2 (Cote)
 Date
[1920-1929]
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Bois, parcs et terres - Forêts
  • Forêts
  • Forêt de Chinon
  • Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale...
Résultat n°2

Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable d'Albert, duc de Luynes, au profit du sieur Pernelle, de Saint-Etienne-de-Chigny, le 9 juin 1785
Cote
1J486/6 (Cote)
 Date
1785
 Lieu
Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Luynes.
  • Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable...
Résultat n°3

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.
Cote
7M351 (Cote)
 Date
an X-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°4

Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.
Cote
7M352 (Cote)
 Date
1849-1904
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations...
Résultat n°5

Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux
Cote
7M537 (Cote)
 Date
1882-1886
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Construction de baraque de chasse dans la forêt de...
Résultat n°6

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°7

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M543 (Cote)
 Date
1912-1954
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°8

Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).
Cote
4M297 (Cote)
 Date
1841-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Police de la chasse, réglementation : instructions,...
Résultat n°9

Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).
Cote
4M301 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
  • Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre...
Résultat n°10

Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).
Cote
4M302 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
table, permis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
  • Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre...
Résultat n°11

Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).
Cote
4M303 (Cote)
 Date
1862-1937
 Lieu - Type de document
permis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de chasse, demande et annulation : correspondance,...
Résultat n°12

Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.
Cote
4M304 (Cote)
 Date
1830-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Droits de chasse dans les communes, réglementation...
Résultat n°13

Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.
Cote
4M305 (Cote)
 Date
1860-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Importation et transport de gibier, réglementation...
Résultat n°14

Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).
Cote
4M306 (Cote)
 Date
1861-1927
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
Résultat n°15

Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
4M307 (Cote)
 Date
1879-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°16

Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.
Cote
4M310 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°17

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).
Cote
4M311 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
Résultat n°18

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).
Cote
4M312 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
Résultat n°19

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).
Cote
4M313 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
Résultat n°20

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.
Cote
4M314 (Cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...