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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de chasser : registre des visas

Date

1975-1990

Cote

EDEP103/I7 (Cote)

Résultat n°2

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

Date

1975-1982

Cote

EDEP054/I2 (Cote)

Résultat n°3

Permis de chasse : registres

Date

1954-1970

Cote

EDEP089/I7 (Cote)

Résultat n°4

Permis de chasse, enregistrement : cahiers.

Date

1958-1961

Cote

EDEP063/1I9 (Cote)

Résultat n°5

Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)

Date

1954-1955

Cote

EDEP048/I2 (Cote)

Résultat n°6

Permis de chasse : demandes nominatives.

Date

1954

Cote

EDEP105/I7 (Cote)

Résultat n°7

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

Date

1912-1954

Cote

7M543 (Cote)

Résultat n°8

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

Date

1929-1940

Cote

4M314 (Cote)

Résultat n°9

Forêt d'Orléans

Date

-

Cote

7M536 (Cote)

Résultat n°10

Forêt de Blois

Date

-

Cote

7M534 (Cote)

Résultat n°11

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

Date

-

Cote

4M312 (Cote)

Résultat n°12

Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

Date

1939-1940

Cote

4M324 (Cote)

Résultat n°13

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

Date

-

Cote

4M313 (Cote)

Résultat n°14

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

Date

-

Cote

4M311 (Cote)

Résultat n°15

Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

Date

1939-1940

Cote

4M310 (Cote)

Résultat n°16

Forêt de Loches

Date

-

Cote

7M535 (Cote)

Résultat n°17

Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

Date

1913-1940

Cote

4M323 (Cote)

Résultat n°18

Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.

Date

1830-1940

Cote

4M304 (Cote)

Résultat n°19

Forêt de Chinon

Date

-

Cote

7M533 (Cote)

Résultat n°20

Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).

Date

1841-1939

Cote

4M297 (Cote)

Résultat n°21

Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).

Date

1915-1939

Cote

4M322 (Cote)

Résultat n°22

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

Date

an X-1938

Cote

7M351 (Cote)

Résultat n°23

Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).

Date

1862-1937

Cote

4M303 (Cote)

Résultat n°24

Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.

Date

1925-1937

Cote

EDEP140/F4 (Cote)

Résultat n°25

Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.

Date

1860-1936

Cote

4M305 (Cote)

Résultat n°26

Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.

Date

1936

Cote

EDEP002/N1 (Cote)

Résultat n°27

Destruction des animaux nuisibles.

Date

1917-1935

Cote

EDEP111/F7 (Cote)

Résultat n°28

Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).

Date

-

Cote

4M319 (Cote)

Résultat n°29

Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

Date

-

Cote

4M320 (Cote)

Résultat n°30

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

Date

-

Cote

4M321 (Cote)

Résultat n°31

Chasse : autorisation, infraction : correspondance.

Date

1845-1934

Cote

EDEP091/I3 (Cote)

Résultat n°32

Chasses et battues : arrêtés

Date

1879-1933

Cote

EDEP008/F10 (Cote)

Résultat n°33

Battues d'animaux, autorisation : correspondance.

Date

1830-1932

Cote

EDEP091/F9 (Cote)

Résultat n°34

Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale de Chinon.

Date

[1920-1929]

Cote

III/2/3/2 (Cote)

Résultat n°35

Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).

Date

1861-1927

Cote

4M306 (Cote)

Résultat n°36

Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).

Date

1916-1923

Cote

4M325 (Cote)

Résultat n°37

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.

Date

1920

Cote

7M542 (Cote)

Résultat n°38

Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.

Date

1849-1904

Cote

7M352 (Cote)

Résultat n°39

Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1879-1904

Cote

4M307 (Cote)

Résultat n°40

Permis de chasse et affaires diverses

Date

1811-1889

Cote

EDEP062/I1 (Cote)

Résultat n°41

Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux

Date

1882-1886

Cote

7M537 (Cote)

Résultat n°42

Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie des Hermites à organiser en forêt de Gétines une battue aux sangliers ; création d'une assemblée annuelle pour location de domestiques ; instructions sur la lutte contre le phylloxera ; statistiques.

Date

1823-1882

Cote

EDEP116/F4 (Cote)

Résultat n°43

Battue des loups : lettre du sous-préfet de Chinon

Date

1857

Cote

EDEP082/F4 (Cote)

Résultat n°44

Registre des primes (1817-1849)

Date

-

Cote

4M317 (Cote)

Résultat n°45

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).

Date

-

Cote

4M316 (Cote)

Résultat n°46

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

Date

-

Cote

4M318 (Cote)

Résultat n°47

Affermement de la chasse des Landes : décision

Date

1844

Cote

EDEP089/N8 (Cote)

Résultat n°48

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

Date

an III - 1839

Cote

EDEP020/B1 (Cote)

Résultat n°49

Battues contre les loups : correspondance

Date

1822

Cote

EDEP141/3F6 (Cote)

Résultat n°50

Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M302 (Cote)

Résultat n°51

Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M301 (Cote)

Résultat n°52

Battue et chasse aux loups : correspondance.

Date

an IV

Cote

EDEP077/F7 (Cote)

Résultat n°53

Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable d'Albert, duc de Luynes, au profit du sieur Pernelle, de Saint-Etienne-de-Chigny, le 9 juin 1785

Date

1785

Cote

1J486/6 (Cote)