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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de chasser : registre des visas

Date

1975-1990

Cote

EDEP103/I7 (Cote)

Résultat n°2

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

Date

1975-1982

Cote

EDEP054/I2 (Cote)

Résultat n°3

Permis de chasse : registres

Date

1954-1970

Cote

EDEP089/I7 (Cote)

Résultat n°4

Permis de chasse, enregistrement : cahiers.

Date

1958-1961

Cote

EDEP063/1I9 (Cote)

Résultat n°5

Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)

Date

1954-1955

Cote

EDEP048/I2 (Cote)

Résultat n°6

Permis de chasse : demandes nominatives.

Date

1954

Cote

EDEP105/I7 (Cote)

Résultat n°7

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

Date

1912-1954

Cote

7M543 (Cote)

Résultat n°8

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

Date

1929-1940

Cote

4M314 (Cote)

Résultat n°9

Forêt d'Orléans

Date

-

Cote

7M536 (Cote)

Résultat n°10

Forêt de Blois

Date

-

Cote

7M534 (Cote)

Résultat n°11

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

Date

-

Cote

4M312 (Cote)

Résultat n°12

Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

Date

1939-1940

Cote

4M324 (Cote)

Résultat n°13

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

Date

-

Cote

4M313 (Cote)

Résultat n°14

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

Date

-

Cote

4M311 (Cote)

Résultat n°15

Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

Date

1939-1940

Cote

4M310 (Cote)

Résultat n°16

Forêt de Loches

Date

-

Cote

7M535 (Cote)

Résultat n°17

Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

Date

1913-1940

Cote

4M323 (Cote)

Résultat n°18

Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.

Date

1830-1940

Cote

4M304 (Cote)

Résultat n°19

Forêt de Chinon

Date

-

Cote

7M533 (Cote)

Résultat n°20

Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).

Date

1841-1939

Cote

4M297 (Cote)