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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable d'Albert, duc de Luynes, au profit du sieur Pernelle, de Saint-Etienne-de-Chigny, le 9 juin 1785
Cote
1J486/6 (Cote)
 Date
1785
 Lieu
Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Luynes.
  • Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable...
Résultat n°2

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.
Cote
EDEP020/B1 (Cote)
 Date
an III - 1839
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, cahier des charges, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série B : Actes de l'administration départementale
  • Délibérations du Directoire du département : extraits;...
Résultat n°3

Battue et chasse aux loups : correspondance.
Cote
EDEP077/F7 (Cote)
 Date
an IV
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Battue et chasse aux loups : correspondance.
Résultat n°4

Forêt d'Orléans
Cote
7M536 (Cote)
 Date- Lieu
Orléans (Loiret, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt d'Orléans
Résultat n°5

Forêt de Blois
Cote
7M534 (Cote)
 Date- Lieu
Blois (Loir-et-Cher, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt de Blois
Résultat n°6

Forêt de Loches
Cote
7M535 (Cote)
 Date- Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt de Loches
Résultat n°7

Forêt de Chinon
Cote
7M533 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt de Chinon
Résultat n°8

Registre des primes (1817-1849)
Cote
4M317 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Registre des primes (1817-1849)
Résultat n°9

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).
Cote
4M316 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Organisation de battues : correspondance, rapport (an...
Résultat n°10

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Cote
4M318 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Résultat n°11

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.
Cote
7M351 (Cote)
 Date
an X-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°12

Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).
Cote
4M302 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
table, permis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
  • Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre...
Résultat n°13

Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).
Cote
4M301 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de port d'armes à feu pour la chasse, enregistrement.
  • Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre...
Résultat n°14

Permis de chasse et affaires diverses
Cote
EDEP062/I1 (Cote)
 Date
1811-1889
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
permis

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse et affaires diverses
Résultat n°15

Battues contre les loups : correspondance
Cote
EDEP141/3F6 (Cote)
 Date
1822
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3 F
  • Battues contre les loups : correspondance
Résultat n°16

Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie des Hermites à organiser en forêt de Gétines une battue aux sangliers ; création d'une assemblée annuelle pour location de domestiques ; instructions sur la lutte contre le phylloxera ; statistiques.
Cote
EDEP116/F4 (Cote)
 Date
1823-1882
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel, statistique

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
  • Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie...
Résultat n°17

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).
Cote
4M312 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
Résultat n°18

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).
Cote
4M313 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
Résultat n°19

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).
Cote
4M311 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
Résultat n°20

Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
Cote
EDEP091/F9 (Cote)
 Date
1830-1932
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Battues d'animaux, autorisation : correspondance.