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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable d'Albert, duc de Luynes, au profit du sieur Pernelle, de Saint-Etienne-de-Chigny, le 9 juin 1785

Date

1785

Cote

1J486/6 (Cote)

Résultat n°2

Délibérations du Directoire du département : extraits; adjudication de la poste aux chevaux : cahier des charges (an IV) ; lettre du ministre de l'Intérieur aux administrateurs du département relative à la célébration de la fête de la fondation de la république (an VI) ; arrêtés préfectoraux relatifs au contingent de la classe 1825, à la fermeture de la chasse et aux contributions.

Date

an III - 1839

Cote

EDEP020/B1 (Cote)

Résultat n°3

Battue et chasse aux loups : correspondance.

Date

an IV

Cote

EDEP077/F7 (Cote)

Résultat n°4

Forêt d'Orléans

Date

-

Cote

7M536 (Cote)

Résultat n°5

Forêt de Blois

Date

-

Cote

7M534 (Cote)

Résultat n°6

Forêt de Loches

Date

-

Cote

7M535 (Cote)

Résultat n°7

Forêt de Chinon

Date

-

Cote

7M533 (Cote)

Résultat n°8

Registre des primes (1817-1849)

Date

-

Cote

4M317 (Cote)

Résultat n°9

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).

Date

-

Cote

4M316 (Cote)

Résultat n°10

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

Date

-

Cote

4M318 (Cote)

Résultat n°11

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

Date

an X-1938

Cote

7M351 (Cote)

Résultat n°12

Table alphabétique des permis (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M302 (Cote)

Résultat n°13

Registres chronologiques d'inscription (janvier 1808-décembre 1810).

Date

-

Cote

4M301 (Cote)

Résultat n°14

Permis de chasse et affaires diverses

Date

1811-1889

Cote

EDEP062/I1 (Cote)

Résultat n°15

Battues contre les loups : correspondance

Date

1822

Cote

EDEP141/3F6 (Cote)

Résultat n°16

Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie des Hermites à organiser en forêt de Gétines une battue aux sangliers ; création d'une assemblée annuelle pour location de domestiques ; instructions sur la lutte contre le phylloxera ; statistiques.

Date

1823-1882

Cote

EDEP116/F4 (Cote)

Résultat n°17

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

Date

-

Cote

4M312 (Cote)

Résultat n°18

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

Date

-

Cote

4M313 (Cote)

Résultat n°19

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

Date

-

Cote

4M311 (Cote)

Résultat n°20

Battues d'animaux, autorisation : correspondance.

Date

1830-1932

Cote

EDEP091/F9 (Cote)