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  1. Résultat n°1

    Permis de chasser : registre des visas

    Date

    1975-1990

    Cote

    EDEP103/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasser : registre des visas
  2. Résultat n°2

    Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.

    Date

    1975-1982

    Cote

    EDEP054/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police rurale.
    • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
  3. Résultat n°3

    Permis de chasse : registres

    Date

    1954-1970

    Cote

    EDEP089/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasse : registres
  4. Résultat n°4

    Permis de chasse, enregistrement : cahiers.

    Date

    1958-1961

    Cote

    EDEP063/1I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Permis de chasse, enregistrement : cahiers.
  5. Résultat n°5

    Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP048/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)
  6. Résultat n°6

    Permis de chasse : demandes nominatives.

    Date

    1954

    Cote

    EDEP105/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasse : demandes nominatives.
  7. Résultat n°7

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  8. Résultat n°8

    Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

    Date

    1929-1940

    Cote

    4M314 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
  9. Résultat n°9

    Forêt d'Orléans

    Cote

    7M536 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt d'Orléans
  10. Résultat n°10

    Forêt de Blois

    Cote

    7M534 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Blois
  11. Résultat n°11

    Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

    Cote

    4M312 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
  12. Résultat n°12

    Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M324 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations...
  13. Résultat n°13

    Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

    Cote

    4M313 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
  14. Résultat n°14

    Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

    Cote

    4M311 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
  15. Résultat n°15

    Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

    Date

    1939-1940

    Cote

    4M310 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
  16. Résultat n°16

    Forêt de Loches

    Cote

    7M535 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Loches
  17. Résultat n°17

    Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

    Date

    1913-1940

    Cote

    4M323 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des lapins, réglementation : loi du 13...
  18. Résultat n°18

    Droits de chasse dans les communes, réglementation : arrêtés municipaux et préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, rapports, correspondance.

    Date

    1830-1940

    Cote

    4M304 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Droits de chasse dans les communes, réglementation...
  19. Résultat n°19

    Forêt de Chinon

    Cote

    7M533 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Chasse : plan de lotissement.
    • Forêt de Chinon
  20. Résultat n°20

    Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).

    Date

    1841-1939

    Cote

    4M297 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Police de la chasse, réglementation : instructions,...
  21. Résultat n°21

    Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).

    Date

    1915-1939

    Cote

    4M322 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939)...
  22. Résultat n°22

    Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

    Date

    an X-1938

    Cote

    7M351 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
  23. Résultat n°23

    Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).

    Date

    1862-1937

    Cote

    4M303 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Permis de chasse, demande et annulation : correspondance,...
  24. Résultat n°24

    Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.

    Date

    1925-1937

    Cote

    EDEP140/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.

    Date

    1860-1936

    Cote

    4M305 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Importation et transport de gibier, réglementation...
  26. Résultat n°26

    Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP002/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série N - Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs,...
  27. Résultat n°27

    Destruction des animaux nuisibles.

    Date

    1917-1935

    Cote

    EDEP111/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Destruction des animaux nuisibles.
  28. Résultat n°28

    Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).

    Cote

    4M319 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire...
  29. Résultat n°29

    Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

    Cote

    4M320 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).
  30. Résultat n°30

    Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

    Cote

    4M321 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des vipères.
    • Attribution d'une prime(1862-1935).
    • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
  31. Résultat n°31

    Chasse : autorisation, infraction : correspondance.

    Date

    1845-1934

    Cote

    EDEP091/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
  32. Résultat n°32

    Chasses et battues : arrêtés

    Date

    1879-1933

    Cote

    EDEP008/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Chasses et battues : arrêtés
  33. Résultat n°33

    Battues d'animaux, autorisation : correspondance.

    Date

    1830-1932

    Cote

    EDEP091/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
  34. Résultat n°34

    Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale de Chinon.

    Date

    [1920-1929]

    Cote

    III/2/3/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Bois, parcs et terres - Forêts
    • Forêts
    • Forêt de Chinon
    • Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale...
  35. Résultat n°35

    Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).

    Date

    1861-1927

    Cote

    4M306 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
  36. Résultat n°36

    Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).

    Date

    1916-1923

    Cote

    4M325 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation...
  37. Résultat n°37

    Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.

    Date

    1920

    Cote

    7M542 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
  38. Résultat n°38

    Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.

    Date

    1849-1904

    Cote

    7M352 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations...
  39. Résultat n°39

    Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1879-1904

    Cote

    4M307 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
  40. Résultat n°40

    Permis de chasse et affaires diverses

    Date

    1811-1889

    Cote

    EDEP062/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Permis de chasse et affaires diverses