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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)
Cote
EDEP048/I2 (Cote)
 Date
1954-1955
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse : listes nominatives (2 pièces)
Résultat n°2

Permis de chasse, enregistrement : cahiers.
Cote
EDEP063/1I9 (Cote)
 Date
1958-1961
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Permis de chasse, enregistrement : cahiers.
Résultat n°3

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.
Cote
4M314 (Cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
Résultat n°4

Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Cote
EDEP054/I2 (Cote)
 Date
1975-1982
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police rurale.
  • Permis de chasse, enregistrement des visas : registres.
Résultat n°5

Chasses et battues : arrêtés
Cote
EDEP008/F10 (Cote)
 Date
1879-1933
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Chasses et battues : arrêtés
Résultat n°6

Permis de chasse et affaires diverses
Cote
EDEP062/I1 (Cote)
 Date
1811-1889
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
permis

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse et affaires diverses
Résultat n°7

Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations de concession de terrains à des particuliers, plans.
Cote
7M352 (Cote)
 Date
1849-1904
 Lieu - Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Édification de cabanes de chasse : demandes et autorisations...
Résultat n°8

Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Cote
EDEP091/I3 (Cote)
 Date
1845-1934
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Résultat n°9

Affermement de la chasse des Landes : décision
Cote
EDEP089/N8 (Cote)
 Date
1844
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décision

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Affermement de la chasse des Landes : décision
Résultat n°10

Permis de chasse, demande et annulation : correspondance, permis de chasse (1862-1937) ; refus de permis aux étrangers pendant la Première Guerre mondiale : arrêtés préfectoraux, correspondance (1917-1918) ; recensement des permis et amendes de chasse : états statistiques par arrondissement (1901-1919).
Cote
4M303 (Cote)
 Date
1862-1937
 Lieu - Type de document
permis

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Permis de chasse, demande et annulation : correspondance,...
Résultat n°11

Battue des loups : lettre du sous-préfet de Chinon
Cote
EDEP082/F4 (Cote)
 Date
1857
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Battue des loups : lettre du sous-préfet de Chinon
Résultat n°12

Registre des primes (1817-1849)
Cote
4M317 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Registre des primes (1817-1849)
Résultat n°13

Forêt d'Orléans
Cote
7M536 (Cote)
 Date- Lieu
Orléans (Loiret, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt d'Orléans
Résultat n°14

Permis de chasse : registres
Cote
EDEP089/I7 (Cote)
 Date
1954-1970
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse : registres
Résultat n°15

Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale de Chinon.
Cote
III/2/3/2 (Cote)
 Date
[1920-1929]
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Bois, parcs et terres - Forêts
  • Forêts
  • Forêt de Chinon
  • Plan du lotissement de la chasse de la forêt domaniale...
Résultat n°16

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).
Cote
4M316 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Organisation de battues : correspondance, rapport (an...
Résultat n°17

Battues contre les loups : correspondance
Cote
EDEP141/3F6 (Cote)
 Date
1822
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Sous-série 3 F
  • Battues contre les loups : correspondance
Résultat n°18

Permis de chasse : demandes nominatives.
Cote
EDEP105/I7 (Cote)
 Date
1954
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse : demandes nominatives.
Résultat n°19

Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie des Hermites à organiser en forêt de Gétines une battue aux sangliers ; création d'une assemblée annuelle pour location de domestiques ; instructions sur la lutte contre le phylloxera ; statistiques.
Cote
EDEP116/F4 (Cote)
 Date
1823-1882
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, texte officiel, statistique

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture.
  • Agriculture : arrêté préfectoral autorisant la mairie...
Résultat n°20

Forêt de Blois
Cote
7M534 (Cote)
 Date- Lieu
Blois (Loir-et-Cher, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt de Blois
Résultat n°21

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Cote
4M318 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Résultat n°22

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.
Cote
7M351 (Cote)
 Date
an X-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°23

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).
Cote
4M312 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
Résultat n°24

Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable d'Albert, duc de Luynes, au profit du sieur Pernelle, de Saint-Etienne-de-Chigny, le 9 juin 1785
Cote
1J486/6 (Cote)
 Date
1785
 Lieu
Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Luynes.
  • Permis de chasse, signé de Louis Joseph Charles Amable...
Résultat n°25

Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal de la chasse : statuts.
Cote
EDEP140/F4 (Cote)
 Date
1925-1937
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat communal agricole et viticole, syndicat communal...
Résultat n°26

Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.
Cote
4M324 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des cerfs et biches, délivrance d'autorisations...
Résultat n°27

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).
Cote
4M313 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
Résultat n°28

Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).
Cote
4M306 (Cote)
 Date
1861-1927
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
Résultat n°29

Importation et transport de gibier, réglementation : instructions, délibérations du Conseil général, arrêtés préfectoraux, liste des autorisations, correspondance.
Cote
4M305 (Cote)
 Date
1860-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Importation et transport de gibier, réglementation...
Résultat n°30

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°31

Destruction des animaux nuisibles.
Cote
EDEP111/F7 (Cote)
 Date
1917-1935
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Destruction des animaux nuisibles.
Résultat n°32

Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
4M307 (Cote)
 Date
1879-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Chasse à courre, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°33

Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).
Cote
4M319 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire...
Résultat n°34

Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs, statuts du syndicat de chasse partiel.
Cote
EDEP002/N1 (Cote)
 Date
1936
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, statut

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série N - Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Chasse, location, autorisation : liste des chasseurs,...
Résultat n°35

Permis de chasser : registre des visas
Cote
EDEP103/I7 (Cote)
 Date
1975-1990
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, registre

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasser : registre des visas
Résultat n°36

Police de la chasse, réglementation : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841-1939) ; déclaration d'ouverture et de clôture de la chasse : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance (1879-1937).
Cote
4M297 (Cote)
 Date
1841-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Police de la chasse, réglementation : instructions,...
Résultat n°37

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).
Cote
4M311 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
Résultat n°38

Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
Cote
EDEP091/F9 (Cote)
 Date
1830-1932
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
Résultat n°39

Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.
Cote
4M310 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°40

Forêt de Loches
Cote
7M535 (Cote)
 Date- Lieu
Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Chasse : plan de lotissement.
  • Forêt de Loches