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127 résultats

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  1. Résultat n°1

    Verneuil-sur-Indre : dossier abandonné ; Villandry : n° 269 ; La Ville-aux-Dames : n° 192, 271-278.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Verneuil-sur-Indre : dossier abandonné ; Villandry...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  2. Résultat n°2

    N° 18, 19, 22-365-427, 260, 337 bis-359, 401, 403.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Langeais
    • N° 18, 19, 22-365-427, 260, 337 bis-359, 401, 403.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  3. Résultat n°3

    Mémoires en réponse, jugements.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1511W88 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Etablissements Masson
    • Mémoires en réponse, jugements.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  4. Résultat n°4

    N° 508-505-552.

    Date

    1972-1999

    Cote

    1476W67 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • N° 508-505-552.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  5. Résultat n°5

    Amboise : n° 77, 246, 390, 476, 563.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Amboise : n° 77, 246, 390, 476, 563.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  6. Résultat n°6

    Chançay : n° 454-493, 490.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Chançay : n° 454-493, 490.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  7. Résultat n°7

    Theneuil : n° 69-322-410, 71 ; Truyes : n° 141.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Theneuil : n° 69-322-410, 71 ; Truyes : n° 141.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  8. Résultat n°8

    N° 218 et dossiers refusés ou rejetés.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Hommes
    • N° 218 et dossiers refusés ou rejetés.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  9. Résultat n°9

    Communes de Cravant-les-Côteaux, Sazilly, Tavant, Panzoult : n° 54, 272, 388, 472, 553.

    Date

    1972-1999

    Cote

    1476W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Communes de Cravant-les-Côteaux, Sazilly, Tavant, Panzoult...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Taxe parafiscale sur la production de granulats. - Financement : correspondance.

    Date

    1984-1987

    Cote

    1476W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Taxe parafiscale sur la production de granulats. -...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  11. Résultat n°11

    N°273-274, 289, 358, 408, 419-419 bis.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W27 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Hommes
    • N°273-274, 289, 358, 408, 419-419 bis.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  12. Résultat n°12

    Paulmy : n° 105-416 ; Pont-de-Ruan : n° 147-396-502 ; Pouzay : n° 124.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Paulmy : n° 105-416 ; Pont-de-Ruan : n° 147-396-502...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  13. Résultat n°13

    Abilly : n° 435 ; Avoine : n° 349, 428 ; Avrillé-les-Ponceaux : dossier refusé ; Auzouer-en-Touraine : n° 456.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Abilly : n° 435 ; Avoine : n° 349, 428 ; Avrillé-les-Ponceaux...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Bossay-sur-Claise : n° 138-315, 175, 181 à 187.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Bossay-sur-Claise : n° 138-315, 175, 181 à 187.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  15. Résultat n°15

    Saché : n° 86-87 ; Savonnières : dossier refusé ; Sazilly : n° 195.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Saché : n° 86-87 ; Savonnières : dossier refusé ; Sazilly...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  16. Résultat n°16

    Joué-lès-Tours : n° 145-276, 148, 296.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Joué-lès-Tours : n° 145-276, 148, 296.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  17. Résultat n°17

    Savigny-en-Véron : n° 120, 341, 343, 424.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Savigny-en-Véron : n° 120, 341, 343, 424.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  18. Résultat n°18

    Extraction de matériaux dans le lit de la Loire. - Evaluations, politique de limitation : rapport de M. Dambre, ingénieur des ponts et chaussées, ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1511W86 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Extraction de matériaux dans le lit de la Loire. -...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  19. Résultat n°19

    n° 97, 146, 288.

    Date

    1972-1997

    Cote

    1476W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Exploitation
    • Dossiers par commune
    • Antogny-le-Tillac
    • n° 97, 146, 288.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme

  20. Résultat n°20

    Communes d'Amboise et de Chargé : n° 228, 391, 467.

    Date

    1976-1986

    Cote

    1476W69 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Environnement (1919-2012)

    • Carrières et mines
    • Dragage dans le lit des rivières
    • Communes d'Amboise et de Chargé : n° 228, 391, 467.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau de l'environnement
    Préfecture / Bureau environnement et urbanisme