canton - Recherche

1
Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

Cote

1M157 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
2
Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

Cote

1M158 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu :...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
3
Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement au 1erarrondissement : correspondance (1810).

Cote

1M155 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
4
Canton de Château-Renault, demande de rattachement de la commune de La Ferrière : correspondance (1822-1826).

Cote

1M153 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de Château-Renault, demande de rattachement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
5
Canton de Chinon, demande de rattachement des communes de Rivière, Ligré et Marçay : correspondance (an XII).

Cote

1M154 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de Chinon, demande de rattachement des communes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
6
Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de La Ville-aux-Dames : décret, correspondance, plan (1831-1938). ; demande de rattachement de la commune de Ballan : délibérations du conseil municipal, correspondance, plans (1833-1847) ; demande de division en 2 cantons : délibérations du Conseil général, correspondance (1937-1938).

Cote

1M160 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de Tours Sud, rattachement de la commune de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
7
Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

Cote

1M161 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
8
Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

Cote

1M156 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
9
Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons de Tours Nord, Tours Centre et Tours Sud : correspondance, plans (1832-1835).

Cote

1M159 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Délimitations, modifications et rattachements
- Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
- Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
10
Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, l'Ile-Bouchard, La Haye-Descartes, Langeais (1854-1875).

Cote

4M26 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M
- Fonds de la préfécture
- Organisation et personnel de police
- Personnel
- Commissaires cantonaux de police
- Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
- Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Château-la-Vallière,...
11
Ligueil, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure, Vouvray (1853-1872).

Cote

4M27 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M
- Fonds de la préfécture
- Organisation et personnel de police
- Personnel
- Commissaires cantonaux de police
- Déroulement de carrière : dossiers individuels (classement...
- Ligueil, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...
12
Demande d'emploi et nomination : états nominatifs, fiches de renseignement, procès-verbaux d'installation, décrets impériaux, correspondance (1852-1858).

Cote

4M25 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M
- Fonds de la préfécture
- Organisation et personnel de police
- Personnel
- Commissaires cantonaux de police
- Demande d'emploi et nomination : états nominatifs,...
13
Commissariats cantonaux, création : tableaux, correspondance (1859-1862) ; suppression : extraits de délibération des conseils municipaux, décrets, correspondance (1866-1886).

Date

1859-1886

Cote

4M4 (Cote)
- Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M
- Fonds de la préfécture
- Organisation et personnel de police
- Organisation
- Commissariats cantonaux, création : tableaux, correspondance...
14
Organisation des élections : instructions, arrêtés du Premier Consul pour la convocation des assemblées (an X-1812) ; désignation des électeurs : liste des notables communaux appelés à former les assemblées cantonales de l'arrondissement de Tours (an X), listes des votants des cantons de Ligueil et Tours-Centre (an XII) et Richelieu (1806) ; élection aux fonctions de juges de paix et suppléants : listes des candidats (an XII-1813) ; nomination et rétribution des commissaires pour la formation des listes civiques : correspondance (1806-1811), listes de citoyens actifs (1806-1811) ; division des assemblées de cantons en sections : tableaux, correspondance (1806-1811).

Date

an X-1813

Cote

3M148 (Cote)
- Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Assemblées cantonales.
- Organisation des élections : instructions, arrêtés...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
15
Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

Date

an XI-1813

Cote

3M156 (Cote)
- Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Assemblées cantonales.
- Nomination et révocation des présidents des assemblées...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
16
1813

Date

1813

Cote

3M155 (Cote)
- Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Assemblées cantonales.
- Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
- 1813
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
17
1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

1811

Cote

3M153 (Cote)
- Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Assemblées cantonales.
- Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
- 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
18
1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

1811

Cote

3M151 (Cote)
- Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Assemblées cantonales.
- Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
- 1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
19
1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

Date

1811

Cote

3M150 (Cote)
- Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Assemblées cantonales.
- Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
- 1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections
20
1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

Date

1811

Cote

3M152 (Cote)
- Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)
- Election du personnel politique
- Consulat - Premier Empire - Cent jours
- Assemblées cantonales.
- Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
- 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

Résultats de la recherche

Canton de Loches, rattachement des communes de Verneuil et de Bridoré : ordonnance royale, correspondance (1814-1816).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Canton de Luynes, demande d'érection en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance, pétition (an XII-1808).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Canton de Château-la-Vallière, demande de rattachement au 1erarrondissement : correspondance (1810).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Canton de Château-Renault, demande de rattachement de la commune de La Ferrière : correspondance (1822-1826).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Canton de Chinon, demande de rattachement des communes de Rivière, Ligré et Marçay : correspondance (an XII).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Canton de Vouvray, demande d'érection de Vernou en chef-lieu : correspondance, délibérations du conseil municipal (1835-1836).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Canton de L'Île-Bouchard, demande d'érection de la commune de Saint-Maurice de L'Île-Bouchard en chef-lieu : délibération du conseil municipal, correspondance (an X-1831).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons de Tours Nord, Tours Centre et Tours Sud : correspondance, plans (1832-1835).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

Producteur :

Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault, l'Ile-Bouchard, La Haye-Descartes, Langeais (1854-1875).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

Ligueil, Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure, Vouvray (1853-1872).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

Demande d'emploi et nomination : états nominatifs, fiches de renseignement, procès-verbaux d'installation, décrets impériaux, correspondance (1852-1858).

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

Commissariats cantonaux, création : tableaux, correspondance (1859-1862) ; suppression : extraits de délibération des conseils municipaux, décrets, correspondance (1866-1886).

Date

Cote

Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

Date

Cote

Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

Nomination et révocation des présidents des assemblées cantonales : décret impérial, listes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1813

Date

Cote

Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Preuilly-sur-Claise, Richelieu.

Date

Cote

Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière, Chinon, Le Grand-Pressigny.

Date

Cote

Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.

Date

Cote

Contexte : Plébiscites et élections (1800-1940)

Producteur :

1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

Date