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7 411 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre de la France (1811) : recoté en 8°B 313
Cote
3P1/1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Réglementation
  • Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions...
Résultat n°2

Contribution foncière. - Organisation et fonctionnement des instances chargées de la répartition : correspondance.
Cote
3P1/66 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Opérations cadastrales
  • Contribution foncière. - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°3

Hommes
Cote
3P1/216 (Cote)
 Date- Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
  • Hommes
Résultat n°4

Grains et autres denrées. - Fixation des prix résultant des mercuriales ou des actes de notoriété pour servir aux expertises des revenus de chaque nature de propriété : rapports, tableaux, correspondance.
Cote
3P1/69 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Opérations cadastrales
  • Grains et autres denrées. - Fixation des prix résultant...
Résultat n°5

Etats de sections. - Renouvellement : correspondance, états, plans.
Cote
3P1/64 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Opérations cadastrales
  • Etats de sections. - Renouvellement : correspondance,...
Résultat n°6

Saint-Pierre-des-Corps
Cote
3P1/224 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
  • Saint-Pierre-des-Corps
Résultat n°7

Channay-sur-Lathan
Cote
3P1/212 (Cote)
 Date- Lieu
Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
  • Channay-sur-Lathan
Résultat n°8

Savigné-sur-Lathan
Cote
3P1/225 (Cote)
 Date- Lieu
Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
  • Savigné-sur-Lathan
Résultat n°9

Matrices des rôles par commune : tableaux comparatifs des revenus (1791, 1799).
Cote
3P1/29 (Cote)
 Date
1791-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Opérations cadastrales
  • Matrices des rôles par commune : tableaux comparatifs...
Résultat n°10

Atlas cadastral. - Etat de situation : états, récépissés de dépôts, correspondance.
Cote
3P1/70 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Opérations cadastrales
  • Atlas cadastral. - Etat de situation : états, récépissés...
Résultat n°11

Villiers-au-Bouin
Cote
3P1/226 (Cote)
 Date- Lieu
Villiers-au-Bouin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
  • Villiers-au-Bouin
Résultat n°12

Contribution foncière. - Pertes et acquisitions de matière imposable : états par arrondissement, correspondance.
Cote
3P1/65 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Opérations cadastrales
  • Contribution foncière. - Pertes et acquisitions de...
Résultat n°13

Rillé
Cote
3P1/221 (Cote)
 Date- Lieu
Rillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
  • Rillé
Résultat n°14

Situation comptable du géomètre en chef : tableau
Cote
3P1/25 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Gestion du personnel
  • Situation comptable du géomètre en chef : tableau
Résultat n°15

Ambillou
Cote
3P1/209 (Cote)
 Date- Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Atlas cadastraux portatifs
  • Atlas cadastraux portatifs au format 68 x 28,5 cm
  • Ambillou
Résultat n°16
Section C3

1 media

Section C3
Cote
6NUM10/043/011 (Cote)
 Date
avant 1822
 Lieu
les Fers (Cangey, Indre-et-Loire, France), les Granges (Cangey, Indre-et-Loire, France), Saugeon (Cangey, Indre-et-Loire, France), la Planche des Fers (Cangey, Indre-et-Loire, France), la Rampe (Cangey, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

  • Plans parcellaires communaux 
  • Cangey
  • Section C3
Résultat n°17

An XI-1807.
Cote
3P1/3 (Cote)
 Date
An 11-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Réglementation
  • Réglementation : notes, circulaires, correspondance...
  • An XI-1807.
Résultat n°18

Rétribution du personnel pour les travaux du cadastre : traités, états, correspondance.
Cote
3P1/23 (Cote)
 Date
1803-1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Gestion du personnel
  • Rétribution du personnel pour les travaux du cadastre :...
Résultat n°19

Situation de M. Dumez, géomètre en chef : traités, états, correspondance.
Cote
3P1/24 (Cote)
 Date
1804-1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : organisation et fonctionnement...

  • Gestion du personnel
  • Situation de M. Dumez, géomètre en chef : traités,...
Résultat n°20
Lussault-sur-Loire (1806, 1942)

3 medias

Lussault-sur-Loire (1806, 1942)
Cote
3P1/61 (Cote)
 Date
1806-1942
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal de délimitation communale

  • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

  • Lussault-sur-Loire (1806, 1942)