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7 411 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recueil méthodique des lois, décrets, règlements, instructions et décisions sur le cadastre de la France (1811) : recoté en 8°B 313

Date

-

Cote

3P1/1 (Cote)

Résultat n°2

Contribution foncière. - Organisation et fonctionnement des instances chargées de la répartition : correspondance.

Date

-

Cote

3P1/66 (Cote)

Résultat n°3

Hommes

Date

-

Cote

3P1/216 (Cote)

Résultat n°4

Grains et autres denrées. - Fixation des prix résultant des mercuriales ou des actes de notoriété pour servir aux expertises des revenus de chaque nature de propriété : rapports, tableaux, correspondance.

Date

-

Cote

3P1/69 (Cote)

Résultat n°5

Etats de sections. - Renouvellement : correspondance, états, plans.

Date

-

Cote

3P1/64 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Pierre-des-Corps

Date

-

Cote

3P1/224 (Cote)

Résultat n°7

Channay-sur-Lathan

Date

-

Cote

3P1/212 (Cote)

Résultat n°8

Savigné-sur-Lathan

Date

-

Cote

3P1/225 (Cote)

Résultat n°9

Matrices des rôles par commune : tableaux comparatifs des revenus (1791, 1799).

Date

1791-1799

Cote

3P1/29 (Cote)

Résultat n°10

Atlas cadastral. - Etat de situation : états, récépissés de dépôts, correspondance.

Date

-

Cote

3P1/70 (Cote)

Résultat n°11

Villiers-au-Bouin

Date

-

Cote

3P1/226 (Cote)

Résultat n°12

Contribution foncière. - Pertes et acquisitions de matière imposable : états par arrondissement, correspondance.

Date

-

Cote

3P1/65 (Cote)

Résultat n°13

Rillé

Date

-

Cote

3P1/221 (Cote)

Résultat n°14

Situation comptable du géomètre en chef : tableau

Date

-

Cote

3P1/25 (Cote)

Résultat n°15

Ambillou

Date

-

Cote

3P1/209 (Cote)

Résultat n°16
Section C3

1 media

Section C3

Date

avant 1822

Cote

6NUM10/043/011 (Cote)

Résultat n°17

An XI-1807.

Date

An 11-1807

Cote

3P1/3 (Cote)

Résultat n°18

Rétribution du personnel pour les travaux du cadastre : traités, états, correspondance.

Date

1803-1834

Cote

3P1/23 (Cote)

Résultat n°19

Situation de M. Dumez, géomètre en chef : traités, états, correspondance.

Date

1804-1811

Cote

3P1/24 (Cote)

Résultat n°20
Lussault-sur-Loire (1806, 1942)

3 medias

Lussault-sur-Loire (1806, 1942)

Date

1806-1942

Cote

3P1/61 (Cote)

Résultat n°21

Travaux. - Etat des lieux : états, rapports, correspondance.

Date

1806-1833

Cote

3P1/31 (Cote)

Résultat n°22
Saint-Étienne-de-Chigny (1806, 1937)

11 medias

Saint-Étienne-de-Chigny (1806, 1937)

Date

1806-1937

Cote

3P1/62 (Cote)

Résultat n°23
Couesmes (1806, 1937-1954)

11 medias

Couesmes (1806, 1937-1954)

Date

1806-1954

Cote

3P1/61 (Cote)

Résultat n°24

Gestion de la carrière : traités, états, arrêtés, correspondance.

Date

1806-1834

Cote

3P1/22 (Cote)

Résultat n°25
Château-la-Vallière (1806, 1938-1954)

18 medias

Château-la-Vallière (1806, 1938-1954)

Date

1806-1954

Cote

3P1/60 (Cote)

Résultat n°26
Villiers-au-Bouin (1806, 1937-1947)

14 medias

Villiers-au-Bouin (1806, 1937-1947)

Date

1806-1947

Cote

3P1/63 (Cote)

Résultat n°27
La Membrolle-sur-Choisille (1806)

27 medias

La Membrolle-sur-Choisille (1806)

Date

1806

Cote

-

Résultat n°28
Saint-Cyr-sur-Loire (1806)

6 medias

Saint-Cyr-sur-Loire (1806)

Date

1806

Cote

3P1/62 (Cote)

Résultat n°29
Saint-Symphorien (1806, 1947)

15 medias

Saint-Symphorien (1806, 1947)

Date

1806-1947

Cote

3P1/63 (Cote)

Résultat n°30
Lublé (1806, 1949)

8 medias

Lublé (1806, 1949)

Date

1806-1949

Cote

3P1/61 (Cote)

Résultat n°31
Saint-Avertin (1806)

5 medias

Saint-Avertin (1806)

Date

1806

Cote

3P1/62 (Cote)

Résultat n°32

Canton de Tours nord

Date

1806-1825

Cote

3P1/52 (Cote)

Résultat n°33
Saint-Pierre-des-Corps (1806, 1957)

13 medias

Saint-Pierre-des-Corps (1806, 1957)

Date

1806-1957

Cote

3P1/63 (Cote)

Résultat n°34

Canton de Tours sud

Date

1806-1829

Cote

3P1/53 (Cote)

Résultat n°35
Saint-Laurent-de-Lin (1806, 1950-1951)

16 medias

Saint-Laurent-de-Lin (1806, 1950-1951)

Date

1806-1951

Cote

3P1/62 (Cote)

Résultat n°36

Canton de Neuillé-Pont-Pierre

Date

1806-1832

Cote

3P1/48 (Cote)

Résultat n°37

Canton d'Amboise

Date

1806-1817

Cote

3P1/32 (Cote)

Résultat n°38
Braye-sur-Maulne (1806, 1937-1947)

18 medias

Braye-sur-Maulne (1806, 1937-1947)

Date

1806-1947

Cote

3P1/60 (Cote)

Résultat n°39
Fondettes (1806, 1951)

4 medias

Fondettes (1806, 1951)

Date

1806-1951

Cote

3P1/61 (Cote)

Résultat n°40
La Ville-aux-Dames (1807, 1957)

8 medias

La Ville-aux-Dames (1807, 1957)

Date

1807-1957

Cote

3P1/63 (Cote)

Résultat n°41

Canton de L'Île-Bouchard

Date

1807-1839

Cote

3P1/42 (Cote)

Résultat n°42
Saint-Denis-Hors (1807, 1810)

2 lots 46 medias

Saint-Denis-Hors (1807, 1810)

Date

1807-1810

Cote

3P1/60 (Cote)

Résultat n°43
Amboise (1807, 1810)

14 medias

Amboise (1807, 1810)

Date

1807-1810

Cote

3P1/60 (Cote)

Résultat n°44
Matrice de rôle pour la contribution foncière (1807-1818).

38 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière (1807-1818).

Date

1807-1818

Cote

3P3/2704 (Cote)

Résultat n°45

Canton de Vouvray

Date

1807-1825

Cote

3P1/54 (Cote)

Résultat n°46
Etat de classement des propriétés non bâties.

484 medias

Etat de classement des propriétés non bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1981 (Cote)

Résultat n°47
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

254 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/521 (Cote)

Résultat n°48
Sections E et F.

364 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/2792 (Cote)

Résultat n°49
Sections B à D.

339 medias

Sections B à D.

Date

sans date

Cote

3P3/2237 (Cote)

Résultat n°50
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

120 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2634 (Cote)

Résultat n°51
Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

350 medias

Etats de sections ; relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/402 (Cote)

Résultat n°52
Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

25 medias

Commune de Saint-Martin-d'Étableau, états de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/1167 (Cote)

Résultat n°53
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

285 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2337 (Cote)

Résultat n°54
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

81 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2138 (Cote)

Résultat n°55
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

331 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1031 (Cote)

Résultat n°56
Section C2

1 media

Section C2

Date

1808

Cote

6NUM10/195/007 (Cote)

Résultat n°57
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

15 medias

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/2257 (Cote)

Résultat n°58
Relevé des numéros de même nature de culture.

36 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2643 (Cote)

Résultat n°59
Sections A à C.

385 medias

Sections A à C.

Date

sans date

Cote

3P3/409 (Cote)

Résultat n°60
Sections A à D.

390 medias

Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/310 (Cote)

Résultat n°61
Relevé des numéros de même nature de culture.

228 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/314 (Cote)

Résultat n°62
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

486 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1873 (Cote)

Résultat n°63
Sections E et F.

542 medias

Sections E et F.

Date

sans date

Cote

3P3/1606 (Cote)

Résultat n°64
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

101 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2931 (Cote)

Résultat n°65
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

279 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2269 (Cote)

Résultat n°66
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

427 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/58 (Cote)

Résultat n°67
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

268 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2582 (Cote)

Résultat n°68
Relevé des numéros de même nature de culture.

114 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/2996 (Cote)

Résultat n°69
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

41 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1748 (Cote)

Résultat n°70
Sections A et B.

472 medias

Sections A et B.

Date

-

Cote

3P3/2484 (Cote)

Résultat n°71
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

147 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2185 (Cote)

Résultat n°72
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

341 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1268 (Cote)

Résultat n°73
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

355 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/1341 (Cote)

Résultat n°74
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

362 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/66 (Cote)

Résultat n°75
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

95 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2610 (Cote)

Résultat n°76
Etat de classement des propriétés bâties.

31 medias

Etat de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/506 (Cote)

Résultat n°77
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

117 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/441 (Cote)

Résultat n°78
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

377 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/601 (Cote)

Résultat n°79
Sections D et E.

585 medias

Sections D et E.

Date

sans date

Cote

3P3/634 (Cote)

Résultat n°80
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

84 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/2604 (Cote)