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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q177 (Cote)
Date
octobre 1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°2
Cote
1Q908 (Cote)
Date
1791-an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des fermages et créances...
Résultat n°3
Cote
1Q1068 (Cote)
Date
3 nivôse-27 ventôse an VI
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 8106 à 8255.
Résultat n°4
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
Date
1905 - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°5
Cote
1Q1066 (Cote)
Date
29 floréal-28 prairial an V
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 6986 à 7339.
Résultat n°6
Cote
1Q287 (Cote)
Date
nivôse-fructidor an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'estimation
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • nivôse-fructidor an III
Résultat n°7
Cote
1Q1097 (Cote)
Date- Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
  • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
Résultat n°8
Cote
1Q323 (Cote)
Date
27 frimaire-19 nivôse an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
Résultat n°9
Cote
1Q659 (Cote)
Date
an X-1807
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
Résultat n°10
Cote
1Q921 (Cote)
Date
30 mai 1818-23 juillet 1831
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  • 30 mai 1818-23 juillet 1831
Résultat n°11
Cote
1Q356 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Venant, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Sainte-Geneviève, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- chapelle de l'hôpital, Mettray (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Symphorien, Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Miré (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Denis, Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame, Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Laurent, Monts (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre-aux-Liens, Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre, Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Autres communes du district de Tours :
  • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
Résultat n°12
Cote
1Q727 (Cote)
Date
22 nivôse an XII-30 septembre 1810
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-la-Vallière
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
Résultat n°13
Cote
1Q98 (Cote)
Date
14 novembre 1791-13 février 1792
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
  • Ventes n° 573 à 631.
Résultat n°14
Cote
1Q666 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Instructions, circulaires et correspondance.
Résultat n°15
Cote
1Q687 (Cote)
Date
19 juin 1809-21 juillet 1812
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau d'Amboise
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • 19 juin 1809-21 juillet 1812
Résultat n°16
Cote
1Q849 (Cote)
Date
11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
Résultat n°17
Cote
1Q963 (Cote)
Date
[an II-an IX]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
Résultat n°18
Cote
1Q468 (Cote)
Date
24 ventôse-29 germinal an VI
Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...
Résultat n°19
Cote
1Q1024 (Cote)
Date
27 floréal an II-17 frimaire an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 136 à 761.
Résultat n°20
Cote
1Q714 (Cote)
Date
[an XI-1807]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Bourgueil
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de toute origine.
Résultat n°21
Cote
1Q747 (Cote)
Date
1808-1820
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-Renault
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Sommier des décomptes avec les acquéreurs, comportant...
  • Décomptes n° 232 à 858 .
Résultat n°22
Cote
1Q196 (Cote)
Date
13 avril-25 juin 1791
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 13 avril-25 juin 1791
Résultat n°23
Cote
EDEP083/N7 (Cote)
Date
1795-1799
Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
Résultat n°24
Cote
1Q1076 (Cote)
Date
14 vendémiaire-26 ventôse an VIII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 9424 à 9671.
Résultat n°25
Cote
282J/10 (Cote)
Date
1792-1868
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Néricault Destouches, le Clos Rochelle (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France), la Cossonnière (Azay-le-Rideau, Indre-et-Loire, France)
Type de document
titre de propriété
  • Contexte : 282J - Fonds de la Clousière, à Azay-le-Rideau (1430-1920)

  • Autres propriétés : titres de propriétés, baux.
Résultat n°26
Cote
1Q300 (Cote)
Date
27 décembre 1790-15 février 1791
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .
Résultat n°27
Cote
1Q1140 (Cote)
Date
an II-an IV, an VI-an VII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
Résultat n°28
Cote
1Q1033 (Cote)
Date
21-22 fructidor an IV
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 3550 à 3869.
Résultat n°29
Cote
1Q589 (Cote)
Date
1825-1832
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - François Alexandre Nigault de Vauvert (1825-1832)...
Résultat n°30
Cote
1Q560 (Cote)
Date
s.d.
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Rentes et créances de la nation
  • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
Résultat n°31
Cote
1Q458 (Cote)
Date
28 floréal an V-26 ventôse an VI
Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 901 à 935.
Résultat n°32
Cote
1Q744 (Cote)
Date
29 germinal an VII-30 septembre 1810
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-Renault
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • 29 germinal an VII-30 septembre 1810
Résultat n°33
Cote
1Q1069 (Cote)
Date
3 germinal-27 prairial an VI
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 8256 à 8314.
Résultat n°34
Cote
1Q453 (Cote)
Date
19-28 thermidor an IV
Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 706 à 740.
Résultat n°35
Cote
1Q802 (Cote)
Date
[1808-1819]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de L'Île-Bouchard
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
  • [1808-1819]
Résultat n°36
Cote
1Q240 (Cote)
Date
20 octobre 1792-30 ventôse an II
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
Résultat n°37
Cote
1Q1089 (Cote)
Date
1809-1815
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des biens...
Résultat n°38
Cote
1Q1023 (Cote)
Date
12 pluviôse-27 floréal an II
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 1 à 135.
Résultat n°39
Cote
1Q542 (Cote)
Date
8 frimaire an VII-23 floréal an VIII
Lieu - Type de document
pièce comptable, registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Registre des certificats de liquidation des créances...
Résultat n°40
Cote
EDEP027/5N17 (Cote)
Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.