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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q177 (Cote)
Date
octobre 1790
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°2
Cote
1Q908 (Cote)
Date
1791-an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des fermages et créances...
Résultat n°3
Cote
1Q1068 (Cote)
Date
3 nivôse-27 ventôse an VI
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 8106 à 8255.
Résultat n°4
Cote
EDEP020/P3 (Cote)
Date
1905 - 1906
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
contrat, inventaire, délibération, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Résultat n°5
Cote
1Q1066 (Cote)
Date
29 floréal-28 prairial an V
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Copie des registres journaux de recette du prix de...
  • Articles n° 6986 à 7339.
Résultat n°6
Cote
1Q287 (Cote)
Date
nivôse-fructidor an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'estimation
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • nivôse-fructidor an III
Résultat n°7
Cote
1Q1097 (Cote)
Date- Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
  • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
Résultat n°8
Cote
1Q323 (Cote)
Date
27 frimaire-19 nivôse an III
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
Résultat n°9
Cote
1Q659 (Cote)
Date
an X-1807
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Dettes et créances de l'Etat
  • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
Résultat n°10
Cote
1Q921 (Cote)
Date
30 mai 1818-23 juillet 1831
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  • 30 mai 1818-23 juillet 1831
Résultat n°11
Cote
1Q356 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Venant, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- église Sainte-Geneviève, Luynes (Indre-et-Loire, France) -- chapelle de l'hôpital, Mettray (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Symphorien, Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Miré (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Denis, Montbazon (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame, Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Laurent, Monts (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre-aux-Liens, Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Pierre, Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Autres communes du district de Tours :
  • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
Résultat n°12
Cote
1Q727 (Cote)
Date
22 nivôse an XII-30 septembre 1810
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Château-la-Vallière
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
Résultat n°13
Cote
1Q98 (Cote)
Date
14 novembre 1791-13 février 1792
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
  • Ventes n° 573 à 631.
Résultat n°14
Cote
1Q666 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
  • Instructions, circulaires et correspondance.
Résultat n°15
Cote
1Q687 (Cote)
Date
19 juin 1809-21 juillet 1812
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau d'Amboise
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • 19 juin 1809-21 juillet 1812
Résultat n°16
Cote
1Q849 (Cote)
Date
11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
Résultat n°17
Cote
1Q963 (Cote)
Date
[an II-an IX]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
Résultat n°18
Cote
1Q468 (Cote)
Date
24 ventôse-29 germinal an VI
Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...
Résultat n°19
Cote
1Q1024 (Cote)
Date
27 floréal an II-17 frimaire an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
  • Articles n° 136 à 761.
Résultat n°20
Cote
1Q714 (Cote)
Date
[an XI-1807]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Bourgueil
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de toute origine.