biens nationaux - Recherche

1
octobre 1790

Date

octobre 1790

Cote

1Q177 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Loches
- Biens de 1ère origine
- Soumissions
- octobre 1790
2
Registre journal de recette des fermages et créances de 1ère origine (2 novembre 1791-2 prairial an III).F° 52 à 59 : sommier des créances douteuses relatives aux semences et au cheptel des biens de 1ère et 2e origines affermés, dont les fermiers ont pu s'emparer au détriment de la Nation (s.d.).

Date

1791-an III

Cote

1Q908 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Loches
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Registre journal de recette des fermages et créances...
3
Articles n° 8106 à 8255.

Date

3 nivôse-27 ventôse an VI

Cote

1Q1068 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
- Copie des registres journaux de recette du prix de...
- Articles n° 8106 à 8255.
4
Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

Date

1905 - 1906

Cote

EDEP020/P3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
- Série P : Cultes.
- Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...
Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches
5
Articles n° 6986 à 7339.

Date

29 floréal-28 prairial an V

Cote

1Q1066 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
- Copie des registres journaux de recette du prix de...
- Articles n° 6986 à 7339.
6
nivôse-fructidor an III

Date

nivôse-fructidor an III

Cote

1Q287 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Tours
- Biens de 1ère origine
- Procès-verbaux d'estimation .
- nivôse-fructidor an III
7
Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

Cote

1Q1097 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Sommier des biens nationaux de 1ère origine
- Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
- Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
8
Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.

Date

27 frimaire-19 nivôse an III

Cote

1Q323 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Tours
- Biens de 1ère origine
- Procès-verbaux d'adjudication :
- Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
9
Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

Date

an X-1807

Cote

1Q659 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Direction départementale
- Dettes et créances de l'Etat
- Registre journal des recettes et dépenses concernant...
10
30 mai 1818-23 juillet 1831

Date

30 mai 1818-23 juillet 1831

Cote

1Q921 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Loches
- Comptabilité des ventes de coupes de bois
- Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
- 30 mai 1818-23 juillet 1831
11
- Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

Date

1792-an II

Cote

1Q356 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Tours
- Biens de 1ère origine
- Inventaires et ventes des meubles et effets.
- Autres communes du district de Tours :
- - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
12
22 nivôse an XII-30 septembre 1810

Date

22 nivôse an XII-30 septembre 1810

Cote

1Q727 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Château-la-Vallière
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Registre journal de recette des revenus provenant des...
- 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
13
Ventes n° 573 à 631.

Date

14 novembre 1791-13 février 1792

Cote

1Q98 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Chinon
- Biens de 1ère origine
- Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
- Ventes n° 573 à 631.
14
Instructions, circulaires et correspondance.

Date

1824-1829

Cote

1Q666 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Direction départementale
- Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
- Instructions, circulaires et correspondance.
15
19 juin 1809-21 juillet 1812

Date

19 juin 1809-21 juillet 1812

Cote

1Q687 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau d'Amboise
- Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
- Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
- 19 juin 1809-21 juillet 1812
16
Registre journal de recette du prix de vente des coupes de bois.

Date

11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII

Cote

1Q849 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Langeais
- Comptabilité des ventes de coupes de bois
- Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
17
Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.

Date

[an II-an IX]

Cote

1Q963 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Richelieu
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
18
Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186, 202, 213, 244, 248).

Date

24 ventôse-29 germinal an VI

Cote

1Q468 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Ventes et administration générale des biens
- Régime de la loi du 16 brumaire an V
- Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
- Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...
19
Articles n° 136 à 761.

Date

27 floréal an II-17 frimaire an III

Cote

1Q1024 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Tours
- Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
- Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
- Articles n° 136 à 761.
20
Sommier des rentes nationales de toute origine.

Date

[an XI-1807]

Cote

1Q714 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
- Bureau de Bourgueil
- Comptabilité des revenus des biens nationaux
- Sommier des rentes nationales de toute origine.

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octobre 1790

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Articles n° 8106 à 8255.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

Producteur :

Articles n° 6986 à 7339.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

nivôse-fructidor an III

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

30 mai 1818-23 juillet 1831

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

22 nivôse an XII-30 septembre 1810

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Ventes n° 573 à 631.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Instructions, circulaires et correspondance.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

19 juin 1809-21 juillet 1812

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Registre journal de recette du prix de vente des coupes de bois.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186, 202, 213, 244, 248).

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Articles n° 136 à 761.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Sommier des rentes nationales de toute origine.

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux