Filtrer les résultats
Multimédias
  • 391
  • 6
Période
  • 2
  • 4
  • 10
  • 125
  • 346
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 215
  • 118
  • 9
  • 7
  • 6
Afficher plus
Lieux
  • 27
  • 23
  • 16
  • 12
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 88
  • 49
  • 30
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 397
  • 204
  • 118
  • 104
  • 98
Afficher plus
Personnes
  • 1
Producteurs
  • 215
  • 7
  • 6
  • 6
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

397 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés préfectoraux, relevés des autorisations accordées par le service de la pêche fluviale, département des Ponts et Chaussées.
Cote
4M335 (Cote)
 Date
1899-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Pêche
  • Pêches extraordinaires, autorisation : rapports, arrêtés...
Résultat n°2

Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.
Cote
4M168 (Cote)
 Date
1832-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
Résultat n°3

n°661 - 700
Cote
4M228 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°661 - 700
Résultat n°4

n°896 - 918
Cote
4M236 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°896 - 918
Résultat n°5

n°273 - 299
Cote
4M215 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°273 - 299
Résultat n°6

Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance
Cote
EDEP138/O1 (Cote)
 Date
1858-1898
 Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...
Résultat n°7

Années 1936 à 1956
Cote
1639W1 (Cote)
 Date
1936-1956
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Chambray-lès-Tours
  • Années 1936 à 1956
Résultat n°8

Correspondance, états numériques des carnets accordés en 1895-1896.
Cote
4M555 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercer et délivrance...
  • Correspondance, états numériques des carnets accordés...
Résultat n°9

n°327 - 385
Cote
4M193 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°327 - 385
Résultat n°10

Années 1970 à 1972
Cote
1639W44 (Cote)
 Date
1970-1972
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Luynes
  • Années 1970 à 1972
Résultat n°11

Années 1969 à 1973
Cote
1639W116 (Cote)
 Date
1969-1973
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • La Ville-aux-Dames
  • Années 1969 à 1973
Résultat n°12

n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
Cote
4M591 (Cote)
 Date
28/6/1933-2/2/1935
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1699 (28/6/1933) - n°1861 (2/2/1935)
Résultat n°13

n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
Cote
4M588 (Cote)
 Date
7/11/1930-15/3/1932
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1499 (7/11/1930) - n°1598 (15/3/1932)
Résultat n°14

Année 1980 (2/2)
Cote
1639W38 (Cote)
 Date
1980
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Année 1980 (2/2)
Résultat n°15

Années 1963 à 1965
Cote
1639W88 (Cote)
 Date
1963-1965
 Lieu
Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Pierre-des-Corps
  • Années 1963 à 1965
Résultat n°16

n°81 - 105
Cote
4M207 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°81 - 105
Résultat n°17

n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
Cote
4M587 (Cote)
 Date
28/8/1929-6/11/1930
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1399 (28/8/1929) - n°1498 (6/11/1930)
Résultat n°18

Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
4M647 (Cote)
 Date
1818-1909
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Transport de corps, inhumations, exhumations
  • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
Résultat n°19

n°919 - 960
Cote
4M237 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°919 - 960
Résultat n°20

1927-1928
Cote
4M161 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1927-1928
Résultat n°21

Années 1939 à 1959
Cote
1639W51 (Cote)
 Date
1939-1959
 Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • La Riche
  • Années 1939 à 1959
Résultat n°22

n°1246 - 1273
Cote
4M247 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°1246 - 1273
Résultat n°23

n°1274 - 1310
Cote
4M248 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°1274 - 1310
Résultat n°24

D - L
Cote
4M567 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1929 - 1935
  • D - L
Résultat n°25

Années 1964 à 1969
Cote
1639W109 (Cote)
 Date
1964-1969
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Tours
  • Années 1964 à 1969
Résultat n°26

Années 1966 à 1969
Cote
1639W78 (Cote)
 Date
1966-1969
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1966 à 1969
Résultat n°27

Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés jusqu'au 24 juin 1877 (1877).
Cote
4M541 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
liste nominative

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Colportage de journaux.
  • Autorisation : listes nominatives des colporteurs autorisés...
Résultat n°28

Années 1964 à 1965
Cote
1639W61 (Cote)
 Date
1964-1965
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Avertin
  • Années 1964 à 1965
Résultat n°29

Années 1972 à 1974
Cote
1639W16 (Cote)
 Date
1972-1974
 Lieu
Fondettes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Fondettes
  • Années 1972 à 1974
Résultat n°30

A - B
Cote
4M560 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1913 - 1928
  • A - B
Résultat n°31

Année 1977
Cote
1639W35 (Cote)
 Date
1977
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Année 1977
Résultat n°32

n°226 - 280
Cote
4M191 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°226 - 280
Résultat n°33

Années 1977 à 1982
Cote
1639W118 (Cote)
 Date
1977-1982
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • La Ville-aux-Dames
  • Années 1977 à 1982
Résultat n°34

1914 - 1936
Cote
1M226 (Cote)
 Date
1914-1936
 Lieu - Type de document
affiche, correspondance, tract, rapport de police, brochure, coupure de presse

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réunions publiques, autorisation et surveillance :...
  • 1914 - 1936
Résultat n°35

n°1356 - 1384
Cote
4M250 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°1356 - 1384
Résultat n°36

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.
Cote
4M314 (Cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
Résultat n°37

Cahiers de consentements à mariages.
Cote
EDEP132/E11 (Cote)
 Date
1918-1929
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série E - Etat civil
  • Cahiers de consentements à mariages.
  • Cahiers de consentements à mariages.
Résultat n°38

Années 1952 à 1954
Cote
1639W72 (Cote)
 Date
1952-1954
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1952 à 1954
Résultat n°39

1920-1930
Cote
4M441 (Cote)
 Date
1920-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • 1920-1930
Résultat n°40

Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, correspondance
Cote
EDEP203/O2 (Cote)
 Date
1808-1900
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
Résultat n°41

Année 1975 (2/2)
Cote
1639W33 (Cote)
 Date
1975
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Année 1975 (2/2)
Résultat n°42

Années 1957 à 1964
Cote
1639W2 (Cote)
 Date
1957-1964
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Chambray-lès-Tours
  • Années 1957 à 1964
Résultat n°43

Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance (1852-1857).
Cote
4M1031 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Sûreté générale et police judiciaire
  • Surveillance légale
  • Interdits de séjours.
  • Autorisation de résidence en Indre-et-Loire : correspondance...
Résultat n°44

n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
Cote
4M577 (Cote)
 Date
3/9/1921-21/4/1922
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°435 (3/9/1921) - n°530 (21/4/1922)
Résultat n°45

Année 1980 (1/2)
Cote
1639W37 (Cote)
 Date
1980
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Année 1980 (1/2)
Résultat n°46

1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf Tours)
Cote
4M437 (Cote)
 Date
1890-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • 1890 - 1919 (classement par commune) : S - V (sauf...
Résultat n°47

n°1 - 40
Cote
4M187 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Chinon (1901-2000).
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°1 - 40
Résultat n°48

Autorisation de faire des prières publiques pour détruire les insectes qui ravagent la vigne, accordée par Augustin-Louis de Montblanc, archevêque de Tours, à Monseigneur Plouzeau, curé de Souvigny.
Cote
EDEP252/S1 (Cote)
 Date- Lieu
Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Autorisation de faire des prières publiques pour détruire...
Résultat n°49

Années 1953 à 1955
Cote
1639W56 (Cote)
 Date
1953-1955
 Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Avertin
  • Années 1953 à 1955
Résultat n°50

n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
Cote
4M589 (Cote)
 Date
21/3/1932-23/6/1933
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1599 (21/3/1932) - n°1698 (23/6/1933)
Résultat n°51

Années 1955 à 1957
Cote
1639W73 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu
Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Cyr-sur-Loire
  • Années 1955 à 1957
Résultat n°52

A - C
Cote
4M569 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • A - C
Résultat n°53

n°1468 - 1503
Cote
4M254 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°1468 - 1503
Résultat n°54

Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe
Cote
EDEP056/R1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
Résultat n°55

Années 1960 à 1967
Cote
1639W52 (Cote)
 Date
1960-1967
 Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • La Riche
  • Années 1960 à 1967
Résultat n°56

Années 1955 à 1956
Cote
1639W92 (Cote)
 Date
1955-1956
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Symphorien
  • Années 1955 à 1956
Résultat n°57

Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)
Cote
EDEP121/S1 (Cote)
 Date
1558-1682
 Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, bail

  • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
Résultat n°58

1919-1920
Cote
4M158 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1919-1920
Résultat n°59

1931 - 1933
Cote
4M465 (Cote)
 Date
1931-1933
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Navigation et manifestations aériennes
  • Manifestations aériennes.
  • Délivrance des autorisations : dossiers par manifestation...
  • 1931 - 1933
Résultat n°60

n°841 - 860
Cote
4M234 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°841 - 860
Résultat n°61

Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Cote
4M391 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Courses et rallyes automobiles, cycles et motocycles.
  • Demandes d'autorisations : dossiers (1899-1939).
Résultat n°62

Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887) : 1880-1887
Cote
4M550 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
catalogue

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Bibliothèques des gares de chemins de fer, autorisation...
  • Catalogues des écrits dont la vente est autorisée (1874-1887)...
Résultat n°63

Années 1978 à 1982
Cote
1639W100 (Cote)
 Date
1978-1982
 Lieu
Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Saint-Symphorien
  • Années 1978 à 1982
Résultat n°64

Années 1972 à 1973
Cote
1639W30 (Cote)
 Date
1972-1973
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Années 1972 à 1973
Résultat n°65

n°566 - 603
Cote
4M225 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°566 - 603
Résultat n°66

n°330 - 348
Cote
4M184 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées et autorisées de 1881 à juillet...
  • Dossiers administratifs (1881-1901) (classement par...
  • n°330 - 348
Résultat n°67

Année 1971 (2/2)
Cote
1639W29 (Cote)
 Date
1971
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Année 1971 (2/2)
Résultat n°68

Années 1971 à 1972
Cote
1639W6 (Cote)
 Date
1971-1972
 Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Chambray-lès-Tours
  • Années 1971 à 1972
Résultat n°69

1929-1930
Cote
4M162 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Organismes subventionnés
  • Subventions accordées par le conseil général aux associations,...
  • Correspondance, demandes, délibérations, tableaux (classement...
  • 1929-1930
Résultat n°70

Années 1948 à 1969
Cote
1639W46 (Cote)
 Date
1948-1969
 Lieu
Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Montlouis-sur-Loire
  • Années 1948 à 1969
Résultat n°71

Tours : 1890-1907
Cote
4M439 (Cote)
 Date
1890-1907
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Loteries et tombolas
  • Loteries autorisées.
  • Délivrance d'autorisations : correspondance, arrêtés...
  • Tours : 1890-1907
Résultat n°72

n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
Cote
4M592 (Cote)
 Date
6/2/1935-21/12/1935
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Registres des récépissés de déclaration (classement...
  • n°1862 (6/2/1935) - n°1963 (21/12/1935)
Résultat n°73

Années 1978 à 1979
Cote
1639W36 (Cote)
 Date
1978-1979
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Années 1978 à 1979
Résultat n°74

n°506 - 534
Cote
4M223 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Arrondissement de Tours [La préfecture de Tours enregistre,...
  • Dossiers administratifs (classement par ordre de numéro...
  • n°506 - 534
Résultat n°75

Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.
Cote
EDEP027/3O3 (Cote)
 Date
1792-1891
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
Résultat n°76

Années 1965 à 1966
Cote
1639W25 (Cote)
 Date
1965-1966
 Lieu
Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1639W - DDE - Dossiers de lotissements (1925-1985)

  • Joué-lès-Tours
  • Années 1965 à 1966
Résultat n°77

Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).
Cote
4M172 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Dossiers administratifs des associations créées et...
  • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
  • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
Résultat n°78

Police de la chasse, autorisations et condamnations : avis de condamnation, permis.
Cote
EDEP021/I4 (Cote)
 Date
1847-1912
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis, avis

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiéne publique.
  • Police de la chasse, autorisations et condamnations...
Résultat n°79

Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Cote
EDEP091/I3 (Cote)
 Date
1845-1934
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Chasse : autorisation, infraction : correspondance.
Résultat n°80

N - Z
Cote
4M571 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
déclaration, certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Nomades et professions ambulantes
  • Professions ambulantes
  • Professions ambulantes, autorisation d'exercice en...
  • Marchands ambulants, déclarations d'exercice (1913-1946).
  • Imprimés de déclaration (classement alphabétique, 1913-1946).
  • 1936 - 1946
  • N - Z