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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Police municipale : registre de déclarations des citoyens, registre des jugements, liste nominative des citoyens arrêtés, pièces de procédure.
Cote
EDEP113/3I1 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
dossier de procédure, registre, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3 I : Justice
  • Police municipale : registre de déclarations des citoyens,...
Résultat n°2

Civils, arrestations : listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/4H11 (Cote)
 Date
1943-1945
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Seconde guerre mondiale
  • Civils, arrestations : listes nominatives, correspondance.
Résultat n°3

Ordre d'arrestation concernant Charles Louis Napoléon Bonaparte : copie de télégramme
Cote
EDEP048/I3 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Ordre d'arrestation concernant Charles Louis Napoléon...
Résultat n°4

Arrestations et convois civils : correspondance, procès-verbaux, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/3I8 (Cote)
 Date
1790-1862
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • 3 I - Justice
  • Autres mesures
  • Arrestations et convois civils : correspondance, procès-verbaux,...
Résultat n°5

Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants, nomades (1890-1906).
Cote
4M450 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Mendicité, vagabondage et indigence
  • Surveillance et répression du vagabondage et de la...
  • Etats numériques des arrestations de vagabonds, mendiants,...
Résultat n°6

Arrestations opérées par la gendarmerie royale du département : états mensuels.
Cote
4M145 (Cote)
 Date
1818-1834
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Activités de police et de gendarmerie
  • Gendarmerie
  • Arrestations opérées par la gendarmerie royale du département...
Résultat n°7

Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).
Cote
1M305 (Cote)
 Date
1816
 Lieu - Type de document
correspondance, procès-verbal, décision

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Affaires militaires
  • Surveillance des militaires et anciens militaires :...
Résultat n°8

République de 1848, arrestation des ministres de Louis Philippe : mandat d'amener du 27 février 1848 ; adhésion des communes : liste des communes ayant adhéré au gouvernement provisoire, délibérations communales (février-mars 1848) (classement par arrondissements, cantons).
Cote
1M272 (Cote)
 Date
1848
 Lieu - Type de document
affiche, liste, délibération

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Deuxième République
  • République de 1848, arrestation des ministres de Louis...
Résultat n°9

Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance (1830-1832). Coalitions et émeutes : rapports de police, états nominatifs, correspondance (1830-1846). Arrestations, détentions, transferts de détenus politiques : correspondance (1830-1832). Attentats contre le roi et sa famille : adresses, correspondance (1832-1846). Evasion de Louis Napoléon Bonaparte : correspondance (mai-juin 1846).
Cote
1M268 (Cote)
 Date
1830-1846
 Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Grenoble (Isère, France), Lyon (Rhône, France)
 Type de document
correspondance, déclaration, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Monarchie de Juillet
  • Troubles et attentats. Placards séditieux : correspondance...