arpentage - Recherche

1
Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

Date

1643

Cote

1J130 (Cote)
- Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés
- Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche...
2
Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

Date

1632, 1643

Cote

1J344 (Cote)
- Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés
- Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
3
Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

Date

1742

Cote

1J433 (Cote)
- Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés
- Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de...
4
Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

an X-1901

Cote

7M335 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la préfecture
- Gestion des forêts domaniales
- Anticipations et contestations de propriétés : instructions,...
5
Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

Date

1814-1821

Cote

7M478 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Gestion des forêts domaniales
- Délimitations et bornage
- Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux...
6
Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

Date

1857-1922

Cote

7M497 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Gestion des forêts domaniales
- Aménagement, entretien et exploitation
- Ensemble des forêts de la conservation
- Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie,...
7
Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

Date

1874-1927

Cote

7M505 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Gestion des forêts domaniales
- Aménagement, entretien et exploitation
- Forêt domaniale de Chinon
- Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage,...
8
Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

Date

1818-1897

Cote

7M512 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Eaux et forêts
- Fonds de la direction des eaux et forêts
- Gestion des forêts domaniales
- Aménagement, entretien et exploitation
- Forêts du Maine-et-Loire
- Correspondance, état général des contenances, état...
9
Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).

Date

an XII-1922

Cote

1M145 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Département
- Distances légales entre les communes du département,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
10
Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
11
Procès-verbal de délimitation de la commune

Date

1827

Cote

EDEP013/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Procès-verbal de délimitation de la commune
12
Délimitation de la commune : procès-verbal

Date

1813

Cote

EDEP014/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts, Cadastre
- Délimitation de la commune : procès-verbal
13
Délimitation de la commune : procès-verbal

Date

1824

Cote

EDEP016/G8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Délimitation de la commune : procès-verbal
14
Etat de la paroisse de Ballan

Date

1634

Cote

EDEP018/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Etat de la paroisse de Ballan
15
Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

1791

Cote

EDEP020/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre
- Territoire de la commune, division en sections : pv...
Producteur :

Commune de Beaulieu-lès-Loches
16
Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

Date

1827

Cote

EDEP021/G2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Procès-verbaux de la délimitation de la commune.
17
Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

Date

1791-1823

Cote

EDEP027/1G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série G : Impôts. Cadastre.
- 1 G Impôts directs
- Cadastre
- Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal...
18
Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

1790-1791

Cote

EDEP027/1G2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série G : Impôts. Cadastre.
- 1 G Impôts directs
- Cadastre
- Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790),...
19
Modification des limites de la commune avec celles de Martizay : correspondance

Date

1899-1902

Cote

EDEP028/D5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Modification des limites de la commune avec celles...
20
Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations

Date

1950-1954

Cote

EDEP028/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance,...

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Procès-verbal d'arpentage pour conférence de la frêche des Guillons, le 14 janvier 1643

Date

Cote

Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

Date

Cote

Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

Procès-verbal d'arpentage (incomplet) des terres de la métairie des Trois-Piliers sur le chemin de Panzoult à Cravant, le 7 août 1742

Date

Cote

Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

Anticipations et contestations de propriétés : instructions, correspondance, procès-verbaux d'arpentage et de reconnaissance, extraits du registre des actes de la préfecture, extraits de jugements, titres de propriétés, mémoires, plans.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'arpentage et de recollement dans les forêts dépendantes de l'inspection de Chinon, plans.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Opérations de balivage, d'estimation des coupes d'éclaircie, d'arpentage, de repeuplement, de dénombrement : calepins d'enregistrement.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Calepins des opérations d'aménagement, d'arpentage, de martelage, d'estimation des coupes de futaie et de récolement.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

Date

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Distances légales entre les communes du département, établissement et modifications : circulaires, tableaux des distances, correspondance (an XII, 1877-1922).

Date

Cote

Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

Producteur :

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

Procès-verbal de délimitation de la commune

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

Délimitation de la commune : procès-verbal

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

Délimitation de la commune : procès-verbal

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

Etat de la paroisse de Ballan

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

Territoire de la commune, division en sections : pv de délibération des officiers municipaux.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

Producteur :

Procès-verbaux de la délimitation de la commune.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal de nomination de commissaires pour la fixation de la limite entre Bléré et Luzillé (1791), instructions et procès-verbal de délimitation (1822-1823).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Travaux préparatoires : procès-verbal de réunion (1790), tarif des revenus nets des différentes propriétés de la commune de Bléré (1791).

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Modification des limites de la commune avec celles de Martizay : correspondance

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

Reconnaissance des limites de la commune : plan, correspondance, extraits du registre des délibérations