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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion et contrôle : circulaires, instructions ministérielles, correspondance, rapports, sentences surarbitrales.
Cote
10M280 (Cote)
 Date
1934-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisations ouvrières et patronales, conflits sociaux,...
  • Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion...
Résultat n°2

1913
Cote
10M44 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1913
Résultat n°3

1915-1918
Cote
10M45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1915-1918
Résultat n°4

1919
Cote
10M46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1919
Résultat n°5

1920
Cote
10M47 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1920
Résultat n°6

1921-1922
Cote
10M48 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1921-1922
Résultat n°7

1926
Cote
10M49 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1926
Résultat n°8

1927-1928
Cote
10M50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1927-1928
Résultat n°9

1930
Cote
10M51 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Grèves et mouvements sociaux
  • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
  • 1930
Résultat n°10

Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions ministérielles.
Cote
10M58 (Cote)
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions...
Résultat n°11

Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet 1939).
Cote
10M60 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
  • Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet...
Résultat n°12

n° 1 à 18
Cote
10M61 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
  • Dossiers.
  • n° 1 à 18
Résultat n°13

n° 19 à 52
Cote
10M62 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
  • Dossiers.
  • n° 19 à 52
Résultat n°14

dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937 et 1938
Cote
10M63 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Conflits sociaux
  • Arbitrage et conciliation
  • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
  • Dossiers.
  • dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937...