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Résultats de la recherche

  • 1

    1926

    Cote

    10M49 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1926
  • 2

    1919

    Cote

    10M46 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1919
  • 3

    Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion et contrôle : circulaires, instructions ministérielles, correspondance, rapports, sentences surarbitrales.

    Date

    1934-1939

    Cote

    10M280 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de l'inspection régionale du travail
    • Organisations ouvrières et patronales, conflits sociaux,...
    • Conflits du travail, arbitrages et conciliations, gestion...
  • 4

    1927-1928

    Cote

    10M50 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1927-1928
  • 5

    1921-1922

    Cote

    10M48 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1921-1922
  • 6

    1915-1918

    Cote

    10M45 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1915-1918
  • 7

    1920

    Cote

    10M47 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1920
  • 8

    Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet 1939).

    Cote

    10M60 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
    • Registre d'inscription des requêtes (mars 1937-juillet...
  • 9

    Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions ministérielles.

    Date

    1936-1939

    Cote

    10M58 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Conflits du travail, arbitrage et conciliation : instructions...
  • 10

    n° 19 à 52

    Cote

    10M62 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
    • Dossiers.
    • n° 19 à 52
  • 11

    n° 1 à 18

    Cote

    10M61 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
    • Dossiers.
    • n° 1 à 18
  • 12

    1930

    Cote

    10M51 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1930
  • 13

    dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937 et 1938

    Cote

    10M63 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Arbitrage et conciliation
    • Différends collectifs de travail soumis à la procédure...
    • Dossiers.
    • dossiers non répertoriés dans le registre pour 1937...
  • 14

    1913

    Cote

    10M44 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 10M

    • Fonds de la préfecture
    • Conflits sociaux
    • Grèves et mouvements sociaux
    • Ministère du Travail, statistique des grèves et des...
    • 1913