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32 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Correspondance envoyée du Maroc par M. Rabache à sa fiancée Gisèle, domiciliée à Saint-Symphorien puis à Marray (1954-1958)
Cote
1J/1623 (Cote)
 Date
1954-1958
 Lieu
Maroc
 Type de document -

  • Contexte : Correspondance envoyée du Maroc par M. Rabache à sa...
Résultat n°2

Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons, arrêté préfectoral, affiche.
Cote
7M562 (Cote)
 Date
1824
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Iconographie
  • Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons,...
Résultat n°3

Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).
Cote
4M306 (Cote)
 Date
1861-1927
 Lieu - Type de document
rapport de police

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation...
Résultat n°4

Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.
Cote
4M310 (Cote)
 Date
1939-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°5

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).
Cote
4M311 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
Résultat n°6

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).
Cote
4M312 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
Résultat n°7

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).
Cote
4M313 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Battues et destruction de nuisibles.
  • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
Résultat n°8

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.
Cote
4M314 (Cote)
 Date
1929-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance...
Résultat n°9

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).
Cote
4M316 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Organisation de battues : correspondance, rapport (an...
Résultat n°10

Registre des primes (1817-1849)
Cote
4M317 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Registre des primes (1817-1849)
Résultat n°11

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Cote
4M318 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des loups.
  • Attribution de primes (1817-1849).
  • Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).
Résultat n°12

Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).
Cote
4M319 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire...
Résultat n°13

Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).
Cote
4M320 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Attribution d'une prime(1862-1935).
  • Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).
Résultat n°14

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
Cote
4M321 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
certificat

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des vipères.
  • Attribution d'une prime(1862-1935).
  • Certificats constatant la destruction des vipères (1935).
Résultat n°15

Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).
Cote
4M322 (Cote)
 Date
1915-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939)...
Résultat n°16

Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).
Cote
4M323 (Cote)
 Date
1913-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des lapins, réglementation : loi du 13...
Résultat n°17

Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).
Cote
4M325 (Cote)
 Date
1916-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
  • Chasse et destruction de nuisibles
  • Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation...
Résultat n°18

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).
Cote
4M631 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Police rurale
  • Police rurale, réglementation
  • Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés...
Résultat n°19

1887 - 1907
Cote
7M12 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Affaires générales et réglementation
  • Situation de l'agriculture dans le département
  • 1887 - 1907
Résultat n°20

Culture de la pomme de terre et lutte contre le doryphore et autres maladies, encouragement et amélioration : instructions, correspondance, rapports, enquête communale de production (1888), affiche .
Cote
7M141 (Cote)
 Date
1811-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Productions agricoles
  • Culture de la pomme de terre et lutte contre le doryphore...