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32 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Correspondance envoyée du Maroc par M. Rabache à sa fiancée Gisèle, domiciliée à Saint-Symphorien puis à Marray (1954-1958)

Date

1954-1958

Cote

1J/1623 (Cote)

Résultat n°2

Echenillage des arbres, arbustes, haies et buissons, arrêté préfectoral, affiche.

Date

1824

Cote

7M562 (Cote)

Résultat n°3

Oiseaux utiles et nuisibles, protection et autorisation de chasse : circulaires, correspondance (1861-1927) ; contrôle de la vente de faisans de chasse : rapports de police, correspondance (1903) ; réglementation de la chasse à l'alouette : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations du Conseil général, correspondance (1881-1914).

Date

1861-1927

Cote

4M306 (Cote)

Résultat n°4

Chasse aux nuisibles, réglementation : arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts.

Date

1939-1940

Cote

4M310 (Cote)

Résultat n°5

Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

Date

-

Cote

4M311 (Cote)

Résultat n°6

Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

Date

-

Cote

4M312 (Cote)

Résultat n°7

Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

Date

-

Cote

4M313 (Cote)

Résultat n°8

Destruction d'animaux nuisibles par le poison, délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux, rapports de l'inspecteur des Eaux et Forêts.

Date

1929-1940

Cote

4M314 (Cote)

Résultat n°9

Organisation de battues : correspondance, rapport (an X-1826).

Date

-

Cote

4M316 (Cote)

Résultat n°10

Registre des primes (1817-1849)

Date

-

Cote

4M317 (Cote)

Résultat n°11

Etats des sommes payées, correspondance (1818-1831).

Date

-

Cote

4M318 (Cote)

Résultat n°12

Enquête auprès des maires : réponses au questionnaire de la société impériale d'acclimatation (1860-1861).

Date

-

Cote

4M319 (Cote)

Résultat n°13

Arrêté préfectoral, correspondance (1862-1864).

Date

-

Cote

4M320 (Cote)

Résultat n°14

Certificats constatant la destruction des vipères (1935).

Date

-

Cote

4M321 (Cote)

Résultat n°15

Destruction des oiseaux nuisibles : instructions (1915-1939) ; délivrance d'autorisation : lettres et bulletins de demandes, arrêtés préfectoraux (1915-1938) ; autorisation de chasse avec un grand-duc : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1917-1938) ; attribution de primes à la destruction de pies et corbeaux : état récapitulatif par communes des sommes à payer (1938, échantillonnage des bulletins).

Date

1915-1939

Cote

4M322 (Cote)

Résultat n°16

Destruction des lapins, réglementation : loi du 13 mars 1930, arrêtés préfectoraux (1930-1940) ; délivrance d'autorisations : lettres de demande, arrêtés préfectoraux (1913-1932).

Date

1913-1940

Cote

4M323 (Cote)

Résultat n°17

Destruction des sangliers, délivrance d'autorisation de battues administratives : correspondance, rapports de l'inspection des Eaux et Forêts, arrêtés préfectoraux (1916-1922) ; attribution de primes par l'Etat : instruction, états nominatifs des primes allouées (1917-1923).

Date

1916-1923

Cote

4M325 (Cote)

Résultat n°18

Echenillage : loi, circulaires ministérielles, arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1825-1920).

Date

-

Cote

4M631 (Cote)

Résultat n°19

1887 - 1907

Date

-

Cote

7M12 (Cote)

Résultat n°20

Culture de la pomme de terre et lutte contre le doryphore et autres maladies, encouragement et amélioration : instructions, correspondance, rapports, enquête communale de production (1888), affiche .

Date

1811-1937

Cote

7M141 (Cote)