268 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contrat F.F.N. n° 5446-1-37-430 : commune de Beaumont-en-Véron (boisement sur le territoire de la commune de Cinais). Contrat résilié, remboursement anticipé le 20 décembre 2001.

    Date

    1956-2005

    Cote

    2049W26 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec prêts sous forme de travaux financés…
    • Forêts communales
    • Contrat F.F.N. n° 5446-1-37-430 : commune de Beaumont-en-Véron…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  2. Résultat n°2

    Trogues à Yzeures-sur-Creuse.

    Date

    1973-1998

    Cote

    1408W20 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Réglementation
    • Plan simple de gestion des forêts, contrôle et financement
    • Fiches de renseignements, plans, rapports de visites,…
    • Trogues à Yzeures-sur-Creuse.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  3. Résultat n°3

    Carte de triangulation de l'inspection de Loches, partie nord (Amboise, Neuillé-Pont-Pierre, Tours)

    Date

    s.d

    Cote

    7M483 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de l'inspection de Loches,…
  4. Résultat n°4

    09/1992-15/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1798W2 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec primes ou subventions
    • Boisement et reboisement : dossiers administratifs
    • 1992
    • 09/1992-15/1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  5. Résultat n°5

    2001 (2/2).

    Date

    2001

    Cote

    2448W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec primes ou subventions
    • Boisement et reboisement : dossiers administratifs
    • 2001 (2/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  6. Résultat n°6

    D à L.

    Date

    1991

    Cote

    1784W6 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec primes ou subventions
    • Boisement et reboisement : dossiers administratifs
    • 1991
    • D à L.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  7. Résultat n°7

    Larçay.

    Date

    1952-1965

    Cote

    1367W41 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec prêts sous forme de travaux financés…
    • Forêts communales
    • Equipement et boisement des forêts communales, travaux…
    • Larçay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  8. Résultat n°8

    Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches (1841-1843).

    Cote

    7M340 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Procès-verbal de délimitation de la forêt de Loches…
  9. Résultat n°9

    1930-1937.

    Date

    1930-1937

    Cote

    1306W23 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Réglementation
    • Mutations de bois, autorisations
    • Mutation de bois à tarif réduit (loi Sérot) : descriptif…
    • 1930-1937.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  10. Résultat n°10

    N°624-629, 631-634, 637-640.

    Date

    1987-1998

    Cote

    1550W65 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Réglementation
    • Défrichements
    • Travaux de défrichement, demandes d'autorisation :…
    • N°624-629, 631-634, 637-640.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  11. Résultat n°11

    Dossiers 05 à 07/1994.

    Date

    1994

    Cote

    1971W11 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec prêts en numéraire financés par le F.…
    • Boisement et équipements des forêts
    • Dossiers individuels, année 1994
    • Dossiers 05 à 07/1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  12. Résultat n°12

    N°1-87 (premier classement).

    Date

    1988

    Cote

    1623W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec primes ou subventions
    • Boisement et reboisement : dossiers administratifs
    • 1988
    • N°1-87 (premier classement).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  13. Résultat n°13

    Instructions, correspondance, réclamations (1811-1901).

    Cote

    7M338 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornages
    • Instructions, correspondance, réclamations (1811-1901).
  14. Résultat n°14

    Prêts n°780-2-37-460, scierie Moreau à Genillé (1984-1992), n°958-2-37-460, scierie Fureau à Ballan-Miré (1986-1996).

    Date

    1984-1996

    Cote

    1729W16 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec prêts en numéraire financés par le F.…
    • Modernisation des scieries
    • Dossiers d'entreprises
    • Prêts n°780-2-37-460, scierie Moreau à Genillé (1984-1992),…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  15. Résultat n°15

    N°44-51.

    Date

    1988

    Cote

    1623W8 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec primes ou subventions
    • Boisement et reboisement : dossiers administratifs
    • 1988
    • 2e classement
    • N°44-51.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  16. Résultat n°16

    N°1-17.

    Date

    1989

    Cote

    1666W3 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec primes ou subventions
    • Boisement et reboisement : dossiers administratifs
    • 1989
    • N°1-17.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  17. Résultat n°17

    Plans et croquis sans date

    Cote

    7M504 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Chinon
    • Correspondance, états des travaux, rapports, procès-verbaux…
    • Plans et croquis sans date
  18. Résultat n°18

    B à C.

    Date

    1991

    Cote

    1784W5 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec primes ou subventions
    • Boisement et reboisement : dossiers administratifs
    • 1991
    • B à C.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  19. Résultat n°19

    Forêt de la Brosse à Langeais (contrat Denize).

    Date

    1959-1979

    Cote

    1367W35 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Aides pour travaux
    • Mesures avec prêts sous forme de travaux financés…
    • Equipement et boisement dans les forêts privées
    • Equipement et boisement dans les forêts privées, prêts…
    • Forêt de la Brosse à Langeais (contrat Denize).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

  20. Résultat n°20

    Défense des forêts contre l'incendie (D.F.C.I.) : instructions, notes, correspondance.

    Date

    1979-1988

    Cote

    1623W17 (Cote)

    • Contexte : W - DDAF - Eau, forêt, nature et développement rural…
    • Aménagements forestiers
    • Gestion des forêts
    • Incendies de forêts
    • Mesures de défense contre l'incendie, suivi administratif…
    • Défense des forêts contre l'incendie (D.F.C.I.) :…

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt