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71 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Allocations aux familles de militaires : listes nominatives
Cote
EDEP132/4Q1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 4 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Allocations aux familles de militaires : listes nominatives
Résultat n°2

Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés
Cote
EDEP141/5Q2 (Cote)
 Date
1792-1931
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Souscription en faveur des volontaires pour la patrie...
Résultat n°3

Allocation aux familles des militaires : état nominatif de déclaration (1 pièce.)
Cote
EDEP099/Q7 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocation aux familles des militaires : état nominatif...
Résultat n°4

Dossiers nominatifs de 6 militaires de Courçay : extraits baptistaires, extraits de registres d'enrôlement, certificats administratifs et militaires.
Cote
EDEP027/5Q5 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Secours aux familles des soldats de la Révolution
  • Dossiers nominatifs de 6 militaires de Courçay : extraits...
Résultat n°5

Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées du jury des distributeurs et vérificateurs des secours militaires du canton, procès-verbaux d'élection de commissaires vérificateurs communaux.
Cote
EDEP027/5Q1 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
circulaire, correspondance, procès-verbal, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Secours aux familles des soldats de la Révolution
  • Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées...
Résultat n°6

Allocations aux familles des militaires : état des déclarations faites par les parents de militaires, liste des familles ayant droit au secours.
Cote
EDEP113/3Q5 (Cote)
 Date
1793-1931
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Allocations aux familles des militaires : état des...
Résultat n°7

Etats, états supplémentaires et registres d'inscription des ayant ou prétendant droit.
Cote
EDEP027/5Q2 (Cote)
 Date
1793-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Secours aux familles des soldats de la Révolution
  • Etats, états supplémentaires et registres d'inscription...
Résultat n°8

Registre d'inscription des déclarations des réclamant droit [ 203], état de paiements effectifs pour le trimestre de vendémiaire an III, délibération rectificative, fragments de dossiers nominatifs
Cote
EDEP027/5Q3 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Secours aux familles des soldats de la Révolution
  • Registre d'inscription des déclarations des réclamant...
Résultat n°9

Secours accordé aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens, liste de ceux qui prétendent aux secours.
Cote
EDEP114/Q4 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Secours accordé aux familles des militaires : état...
Résultat n°10

Secours aux anciens soldats (an II) et pensions allouées aux victimes du coup d'Etat de 1851 (1880-1904) : correspondance.
Cote
EDEP113/3Q1 (Cote)
 Date
an II-1904
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
  • Secours aux anciens soldats (an II) et pensions allouées...
Résultat n°11

Allocations aux familles des militaires : récépissés, listes nominatives.
Cote
EDEP078/Q2 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations aux familles des militaires : récépissés,...
Résultat n°12

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens
Cote
EDEP181/Q1 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Paulmy (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
Résultat n°13

Secours aux familles de militaires : état des déclarations faites par les citoyens.
Cote
EDEP107/Q1 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Secours aux familles de militaires : état des déclarations...
Résultat n°14

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens.
Cote
EDEP044/Q1 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
Résultat n°15

Etats de paiement trimestriels.
Cote
EDEP027/5Q4 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Secours aux familles des soldats de la Révolution
  • Etats de paiement trimestriels.
Résultat n°16

an IX-1832
Cote
3R1 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Pensions et secours
  • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
  • an IX-1832
Résultat n°17

1848-1852
Cote
3R2 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Pensions et secours
  • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
  • 1848-1852
Résultat n°18

1853-1865
Cote
3R3 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Pensions et secours
  • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
  • 1853-1865
Résultat n°19

Secours aux anciens militaires et veuves d'anciens militaires : correspondance.
Cote
EDEP027/5Q6 (Cote)
 Date
1813-1868
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Autres allocations militaires
  • Secours aux anciens militaires et veuves d'anciens...
Résultat n°20

Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours
Cote
EDEP141/5Q1 (Cote)
 Date
1814-1865
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Retraites et pensions civiles et militaires : certificats...