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71 résultats

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Résultat n°1

Allocations aux familles de militaires : listes nominatives

Date

sans date

Cote

EDEP132/4Q1 (Cote)

Résultat n°2

Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

Date

1792-1931

Cote

EDEP141/5Q2 (Cote)

Résultat n°3

Allocation aux familles des militaires : état nominatif de déclaration (1 pièce.)

Date

1792

Cote

EDEP099/Q7 (Cote)

Résultat n°4

Dossiers nominatifs de 6 militaires de Courçay : extraits baptistaires, extraits de registres d'enrôlement, certificats administratifs et militaires.

Date

1792-an II

Cote

EDEP027/5Q5 (Cote)

Résultat n°5

Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées du jury des distributeurs et vérificateurs des secours militaires du canton, procès-verbaux d'élection de commissaires vérificateurs communaux.

Date

1793-an III

Cote

EDEP027/5Q1 (Cote)

Résultat n°6

Allocations aux familles des militaires : état des déclarations faites par les parents de militaires, liste des familles ayant droit au secours.

Date

1793-1931

Cote

EDEP113/3Q5 (Cote)

Résultat n°7

Etats, états supplémentaires et registres d'inscription des ayant ou prétendant droit.

Date

1793-an II

Cote

EDEP027/5Q2 (Cote)

Résultat n°8

Registre d'inscription des déclarations des réclamant droit [ 203], état de paiements effectifs pour le trimestre de vendémiaire an III, délibération rectificative, fragments de dossiers nominatifs

Date

an II-an III

Cote

EDEP027/5Q3 (Cote)

Résultat n°9

Secours accordé aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens, liste de ceux qui prétendent aux secours.

Date

an II-an III

Cote

EDEP114/Q4 (Cote)

Résultat n°10

Secours aux anciens soldats (an II) et pensions allouées aux victimes du coup d'Etat de 1851 (1880-1904) : correspondance.

Date

an II-1904

Cote

EDEP113/3Q1 (Cote)

Résultat n°11

Allocations aux familles des militaires : récépissés, listes nominatives.

Date

an II

Cote

EDEP078/Q2 (Cote)

Résultat n°12

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens

Date

an II-an III

Cote

EDEP181/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Secours aux familles de militaires : état des déclarations faites par les citoyens.

Date

an II-an III

Cote

EDEP107/Q1 (Cote)

Résultat n°14

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens.

Date

an III

Cote

EDEP044/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Etats de paiement trimestriels.

Date

an III

Cote

EDEP027/5Q4 (Cote)

Résultat n°16

an IX-1832

Date

-

Cote

3R1 (Cote)

Résultat n°17

1848-1852

Date

-

Cote

3R2 (Cote)

Résultat n°18

1853-1865

Date

-

Cote

3R3 (Cote)

Résultat n°19

Secours aux anciens militaires et veuves d'anciens militaires : correspondance.

Date

1813-1868

Cote

EDEP027/5Q6 (Cote)

Résultat n°20

Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

Date

1814-1865

Cote

EDEP141/5Q1 (Cote)