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71 résultats

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  1. Résultat n°1

    Allocations aux familles de militaires : listes nominatives

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP132/4Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 4 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations aux familles de militaires : listes nominatives
  2. Résultat n°2

    Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

    Date

    1792-1931

    Cote

    EDEP141/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Souscription en faveur des volontaires pour la patrie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Allocation aux familles des militaires : état nominatif de déclaration (1 pièce.)

    Date

    1792

    Cote

    EDEP099/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocation aux familles des militaires : état nominatif...
  4. Résultat n°4

    Dossiers nominatifs de 6 militaires de Courçay : extraits baptistaires, extraits de registres d'enrôlement, certificats administratifs et militaires.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP027/5Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours aux familles des soldats de la Révolution
    • Dossiers nominatifs de 6 militaires de Courçay : extraits...
  5. Résultat n°5

    Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées du jury des distributeurs et vérificateurs des secours militaires du canton, procès-verbaux d'élection de commissaires vérificateurs communaux.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/5Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours aux familles des soldats de la Révolution
    • Instructions, correspondance, procès-verbaux des assemblées...
  6. Résultat n°6

    Allocations aux familles des militaires : état des déclarations faites par les parents de militaires, liste des familles ayant droit au secours.

    Date

    1793-1931

    Cote

    EDEP113/3Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Allocations aux familles des militaires : état des...
  7. Résultat n°7

    Etats, états supplémentaires et registres d'inscription des ayant ou prétendant droit.

    Date

    1793-an II

    Cote

    EDEP027/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours aux familles des soldats de la Révolution
    • Etats, états supplémentaires et registres d'inscription...
  8. Résultat n°8

    Registre d'inscription des déclarations des réclamant droit [ 203], état de paiements effectifs pour le trimestre de vendémiaire an III, délibération rectificative, fragments de dossiers nominatifs

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/5Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours aux familles des soldats de la Révolution
    • Registre d'inscription des déclarations des réclamant...
  9. Résultat n°9

    Secours accordé aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens, liste de ceux qui prétendent aux secours.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP114/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours accordé aux familles des militaires : état...
  10. Résultat n°10

    Secours aux anciens soldats (an II) et pensions allouées aux victimes du coup d'Etat de 1851 (1880-1904) : correspondance.

    Date

    an II-1904

    Cote

    EDEP113/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Secours aux anciens soldats (an II) et pensions allouées...
  11. Résultat n°11

    Allocations aux familles des militaires : récépissés, listes nominatives.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP078/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations aux familles des militaires : récépissés,...
  12. Résultat n°12

    Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP181/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
  13. Résultat n°13

    Secours aux familles de militaires : état des déclarations faites par les citoyens.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP107/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux familles de militaires : état des déclarations...
  14. Résultat n°14

    Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP044/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux familles des militaires : état des déclarations...
  15. Résultat n°15

    Etats de paiement trimestriels.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP027/5Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Secours aux familles des soldats de la Révolution
    • Etats de paiement trimestriels.
  16. Résultat n°16

    an IX-1832

    Cote

    3R1 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
    • an IX-1832
  17. Résultat n°17

    1848-1852

    Cote

    3R2 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
    • 1848-1852
  18. Résultat n°18

    1853-1865

    Cote

    3R3 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Pensions et secours
    • Anciens militaires, gratification, dotation, pension...
    • 1853-1865
  19. Résultat n°19

    Secours aux anciens militaires et veuves d'anciens militaires : correspondance.

    Date

    1813-1868

    Cote

    EDEP027/5Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Autres allocations militaires
    • Secours aux anciens militaires et veuves d'anciens...
  20. Résultat n°20

    Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

    Date

    1814-1865

    Cote

    EDEP141/5Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Retraites et pensions civiles et militaires : certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)