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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Allocations familiales, réglementation : lois décrets, circulaires, arrêtés préfectoraux.
Cote
10M165 (Cote)
 Date
1932-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Allocations familiales
  • Allocations familiales, réglementation : lois décrets,...
Résultat n°2

Allocations familiales, application en Indre-et-Loire : correspondance avec les ouvriers, les entreprises, les autorités municipales et préfectorales, les caisses [Concerne « Familia », caisse interprofessionnelle de compensation pour allocations familiales du département d'Indre-et-Loire et la caisse de compensation des allocations familiales du bâtiment et travaux publics de la Touraine.].
Cote
10M167 (Cote)
 Date
1937-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Allocations familiales
  • Allocations familiales, application en Indre-et-Loire...
Résultat n°3

Allocations familiales, mise en place [Loi du 11 mars 1932.] et application dans la 2e circonscription [ La 2e circonscription se compose des départements suivants : Allier, Cher, Creuse, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Vienne et Haute-Vienne. ] : correspondance, statuts des caisses d'allocations familiales.
Cote
10M166 (Cote)
 Date
1924-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Allocations familiales
  • Allocations familiales, mise en place [Loi du 11 mars...