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10 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Abandon de famille et divorces.

Date

1920-1934

Cote

4M1115 (Cote)

Résultat n°2

Correspondances et affaires privées : lettres de Jacques de La Grange, soldat, à son père (1793, an IV), lettres relatives à des dettes, procuration (1811-1841)

Date

1793-1841

Cote

EDEP027/S1 (Cote)

Résultat n°3

Jeunes détenu(e)s par voie de correction paternelle, demande d'obtention de dégrèvement des frais d'entretien et décision de l'administration.

Date

1904-1918

Cote

1Y82 (Cote)

Résultat n°4

Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance

Date

1892

Cote

EDEP203/Q9 (Cote)

Résultat n°5

Sentence rendue au bailliage et pairie de Nevers (dép. Nièvre) concernant le règlement des termes du contrat de mariage des époux de Bault, entre Pierre de Bault, écuyer, archer, garde du corps du roi, père et tuteur des enfants de la défunte Edmée de Corvol, demandeur, et Philibert de Corvol, curateur desdits enfants, défendeur

Date

1624

Cote

1J32 (Cote)

Résultat n°6

1879-1890

Date

1879-1890

Cote

1Y146 (Cote)

Résultat n°7

1891-1904

Date

1891-1904

Cote

1Y147 (Cote)

Résultat n°8

Divorce : copies d'exploits d'huissier.

Date

1897

Cote

EDEP030/E21 (Cote)

Résultat n°9

Jeunes détenus d'Indre-et-Loire placés par mesure de correction paternelle à Mettray depuis 1860 et libérés, recensement : états nominatifs annuels de 1881 à 1886.

Date

1881-1886

Cote

1Y224 (Cote)

Résultat n°10

Déchéance paternelle, placement des mineurs en maison de correction, droits de garde.

Date

1925-1932

Cote

4M1116 (Cote)