Filtrer les résultats
Multimédias
  • 37
Période
  • 6
  • 24
  • 10
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 22
  • 15
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 37
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 6
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP074/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  2. Résultat n°2

    Registre d'ordre.

    Date

    1792-1827

    Cote

    EDEP020/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3

    Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire (1813-1831)

    Date

    1793-1831

    Cote

    EDEP062/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés...
  4. Résultat n°4

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    an II-anV

    Cote

    EDEP015/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  5. Résultat n°5

    Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP114/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration générale de la commune : procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Registre "pour servir à constater les actes de la commune"

    Date

    An VIII-1835

    Cote

    EDEP152/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre "pour servir à constater les actes de la commune"
  7. Résultat n°7

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP076/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1806
  8. Résultat n°8

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1831

    Cote

    EDEP146/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  9. Résultat n°9

    Réorganisation administrative de la France. Création et suppression des sous-préfectures : circulaires ministérielles, extraits de délibérations de conseils municipaux, rapports, devis, tableaux statistiques, correspondance (1806-1931) ; décentralisation administrative : circulaire du ministère de l'Intérieur, rapport du préfet, proposition de loi (1892-1895) ; division en régions économiques : projet de loi, rapports au parlement, arrêté ministériel, correspondance (1917-1920).

    Date

    1806-1920

    Cote

    1M1 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Réorganisation administrative de la France. Création...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1806-1862

    Cote

    EDEP141/2D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Registre d'ordre

    Date

    1816-1831

    Cote

    EDEP060/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre
  13. Résultat n°13

    Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier

    Date

    1816-1875

    Cote

    EDEP152/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et...
  14. Résultat n°14

    Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1816-1938

    Cote

    EDEP111/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.
  15. Résultat n°15

    Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

    Date

    1818-1844

    Cote

    EDEP034/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.
  16. Résultat n°16

    Répertoire des actes sujets à l'enregistrement

    Date

    1831-1845

    Cote

    EDEP080/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes sujets à l'enregistrement
  17. Résultat n°17

    Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement

    Date

    1840-1900

    Cote

    EDEP062/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement
  18. Résultat n°18

    Répertoires des actes passés devant le maire

    Date

    1844-1879

    Cote

    EDEP035/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoires des actes passés devant le maire
  19. Résultat n°19

    Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.

    Date

    1844-1855

    Cote

    EDEP083/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire...
  20. Résultat n°20

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854) ; attribution d'un nom de complément à la commune de Bueil (1920) ; assurance incendie pour la reconstitution des archives communales (1902).

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP041/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854)...