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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP076/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1806
  2. Résultat n°2

    Assurance des biens de la commune : contrats.

    Date

    1876-1905

    Cote

    EDEP202/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance des biens de la commune : contrats.
  3. Résultat n°3

    Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

    Date

    1914-1935

    Cote

    1M3 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Organisation administrative
    • Simplification administrative, modification des formalités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1880-1888

    Cote

    EDEP202/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  5. Résultat n°5

    Registre d'enregistrement des lois.

    Date

    an II-anV

    Cote

    EDEP015/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'enregistrement des lois.
  6. Résultat n°6

    1886-1921

    Date

    1886-1921

    Cote

    EDEP076/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1886-1921
  7. Résultat n°7

    Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations, documentation.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2959W5 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...
    • Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  8. Résultat n°8

    Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) : correspondance, comptes rendus de réunion, guide, programme.

    Date

    2013-2016

    Cote

    2959W6 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...
    • Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  9. Résultat n°9

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1889-1898

    Cote

    EDEP202/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  10. Résultat n°10

    Administration municipale, arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1947

    Cote

    EDEP202/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration municipale, arrêtés du maire : registre.
  11. Résultat n°11

    Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

    Date

    1807-1835

    Cote

    EDEP141/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 3I
    • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

    Date

    1806-1831

    Cote

    EDEP146/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
  13. Résultat n°13

    Actes administratifs, enregistrement : cahier.

    Date

    1872-1933

    Cote

    EDEP049/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
  14. Résultat n°14

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1908-1956

    Cote

    EDEP202/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  15. Résultat n°15

    Enregistrement des lois : registre supplémentaire.

    Date

    an II-an IV

    Cote

    EDEP202/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 202 - Commune de La Roche-Clermault - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Enregistrement des lois : registre supplémentaire.
  16. Résultat n°16

    Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

    Date

    1857-1906

    Cote

    EDEP150/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
  17. Résultat n°17

    Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance, comptes rendus de réunion, bilans, statistiques, questionnaire.

    Date

    2009-2015

    Cote

    2959W1 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...
    • Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches

  18. Résultat n°18

    Répertoires des actes passés devant le maire

    Date

    1844-1879

    Cote

    EDEP035/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Répertoires des actes passés devant le maire
  19. Résultat n°19

    Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

    Date

    1908-1920

    Cote

    1M2 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
    • Organisation administrative
    • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Actions collectives intercommunalités : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2959W2 (Cote)

    • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...
    • Actions collectives intercommunalités : correspondance,...

    Producteur :

      Indre-et-Loire. Conseil départemental / Maison départementale de la solidarité de Loches