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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

    Date

    1931

    Cote

    1M111 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquête statistique des employés communaux : fiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Affaires communales, enregistrement de la correspondance active avec les maires : registre d'ordre (23 mars 1816, n° 1 - 15 juin 1816, n°277, 1ermai 1819).

    Date

    1816-1819

    Cote

    1M35 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Affaires communales, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

    Date

    1814-1860

    Cote

    1M8 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

    Date

    23 novembre 1814-29 décembre 1815

    Cote

    1M82 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration des communes et des domaines
    • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
    • 1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]

    Date

    2 janvier-29 mai 1816

    Cote

    1M83 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration des communes et des domaines
    • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
    • 1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Affaires communales, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (décembre 1921-15 octobre 1935, n° 1013).

    Date

    1921-1935

    Cote

    1M92 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 2edivision
    • Affaires communales, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Courrier, enregistrement : registre (cahier).

    Date

    1936-1937

    Cote

    EDEP002/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D - Administration générale de la commune.
    • Courrier, enregistrement : registre (cahier).
  8. Résultat n°8

    de personnes privées

    Date

    1819-1939

    Cote

    EDEP021/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Correspondance reçue
    • de personnes privées
  9. Résultat n°9

    arrêtés de la préfecture relatifs à l'administration de la commune, au visa des commissions de gardes champêtres, permis de port d'armes, dispenses définitives de service militaire, certificats délivrés par le maire, transcription. 1809 (1er août) - 1816 (22 mars)

    Date

    1809-1816

    Cote

    EDEP027/2D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • arrêtés de la préfecture relatifs à l'administration...
  10. Résultat n°10

    Fournitures de bureau : mémoires, quittances.

    Date

    1792-1929

    Cote

    EDEP027/2D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Fournitures de bureau : mémoires, quittances.
  11. Résultat n°11

    1865-1868

    Date

    1865-1868

    Cote

    EDEP028/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance (arrivée)
    • 1865-1868
  12. Résultat n°12

    1868-1870

    Date

    1868-1870

    Cote

    EDEP028/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de correspondance (arrivée)
    • 1868-1870
  13. Résultat n°13

    Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).

    Date

    1892-1929

    Cote

    EDEP041/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Commission scolaire, nomination des membres : extraits...
  14. Résultat n°14

    Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP047/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
  15. Résultat n°15

    Correspondance reçue par les officiers municipaux de Chambourg.

    Date

    An II-An III

    Cote

    EDEP049/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance reçue par les officiers municipaux de...
  16. Résultat n°16

    1835-1850

    Date

    1835-1850

    Cote

    EDEP049/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance du maire
    • 1835-1850
  17. Résultat n°17

    1862-1870

    Date

    1862-1870

    Cote

    EDEP049/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance du maire
    • 1862-1870
  18. Résultat n°18

    Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEP054/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Commission communale des impôts directs, composition...
  19. Résultat n°19

    Cabinet du maire : correspondance avec la préfecture.

    Date

    1839-1902

    Cote

    EDEP063/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune
    • Cabinet du maire : correspondance avec la préfecture.
  20. Résultat n°20

    Cabinet du maire : correspondance avec la préfecture.

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP063/3D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune
    • Cabinet du maire : correspondance avec la préfecture.