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37 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP107/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité...
  2. Résultat n°2

    Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP113/2D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Administration générale de la commune : procès-verbaux...
  3. Résultat n°3

    Actes reçus à la mairie, enregistrement : registre.

    Date

    an IV-1810

    Cote

    EDEP077/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Actes reçus à la mairie, enregistrement : registre.
  4. Résultat n°4

    Registre administratif de la commune.

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP141/2D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D
    • Registre administratif de la commune.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Commission communale de statistique agricole, création : liste des membres, instruction.

    Date

    1979

    Cote

    EDEP063/5F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique générale
    • Commission communale de statistique agricole, création...
  6. Résultat n°6

    Pièces de correspondance diverses.

    Date

    1832-1892

    Cote

    EDEP180/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 180 - Commune de Parçay-sur-Vienne - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Pièces de correspondance diverses.
  7. Résultat n°7

    Registre des actes de la municipalité

    Date

    1787-1790

    Cote

    EDEP121/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des actes de la municipalité
  8. Résultat n°8

    Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir

    Date

    an X-1852

    Cote

    EDEP082/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Arrêtés préfectoraux concernant la commune de Continvoir
  9. Résultat n°9

    Répertoire des actes administratifs.

    Date

    1860-1909

    Cote

    EDEP113/2D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Répertoire des actes administratifs.
  10. Résultat n°10

    Mémoires de la commune

    Date

    an II

    Cote

    EDEP089/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Mémoires de la commune
  11. Résultat n°11

    Commission communale des impôts directs, composition : liste des commissaires.

    Date

    1941-1977

    Cote

    EDEP054/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Commission communale des impôts directs, composition...
  12. Résultat n°12

    Cabinet du maire : correspondance avec la préfecture.

    Date

    1839-1902

    Cote

    EDEP063/3D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune
    • Cabinet du maire : correspondance avec la préfecture.
  13. Résultat n°13

    Affaires communales, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (décembre 1921-15 octobre 1935, n° 1013).

    Date

    1921-1935

    Cote

    1M92 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 2edivision
    • Affaires communales, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Enquête statistique des employés communaux : fiches communales (classement par canton et arrondissement).

    Date

    1931

    Cote

    1M111 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Enquête statistique des employés communaux : fiches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    Correspondance entre l'administration départementale et la municipalité

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    EDEP110/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Correspondance entre l'administration départementale...
  16. Résultat n°16

    Affaires communales, enregistrement de la correspondance active avec les maires : registre d'ordre (23 mars 1816, n° 1 - 15 juin 1816, n°277, 1ermai 1819).

    Date

    1816-1819

    Cote

    1M35 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Affaires communales, enregistrement de la correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Assemblée de Dolus : autorisation préfectorale du changement de jour

    Date

    1863

    Cote

    EDEP097/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 097 - Commune de Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Assemblée de Dolus : autorisation préfectorale du changement...
  18. Résultat n°18

    1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]

    Date

    2 janvier-29 mai 1816

    Cote

    1M83 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau de l'administration des communes et des domaines
    • Bureau de l'administration communale, enregistrement...
    • 1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Délégations de signature : arrêtés du maire, listes nominatives.

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP063/3D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Administration de la commune
    • Délégations de signature : arrêtés du maire, listes...
  20. Résultat n°20

    Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures et communes, fourniture et modification : correspondance (1814-1815, 1852-1860).

    Date

    1814-1860

    Cote

    1M8 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Organisation des services
    • Timbres et cachets des préfectures, sous-préfectures...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet