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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance
Cote
2N1 (Cote)
 Date
1879-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°2

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M543 (Cote)
 Date
1912-1954
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°3

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°4

Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Cote
7M541 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°5

Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.
Cote
7M540 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
Résultat n°6

Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Cote
7M361 (Cote)
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Résultat n°7

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.
Cote
7M351 (Cote)
 Date
an X-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°8

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°9

Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne à Tours à M. Crépeaux (15 Brumaire an 11)
Cote
1J/1532 (Cote)
 Date
An XI
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue du Cygne
 Type de document -

  • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...
Résultat n°10

Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve, installation : devis, adjudication, extrait de délibération, correspondance
Cote
EDEP203/Q7 (Cote)
 Date
1850
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...
Résultat n°11

Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture du fossé formant le canal de décharge du bief du Moulin de Gravot : adjudication, actes notariés, plans, correspondance
Cote
EDEP203/O14 (Cote)
 Date
1844-1940
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
acte authentique, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Pré de la Tour, acquisition de terrain, couverture...
Résultat n°12

Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des charges, baux d'adjudication, extraits de délibérations, correspondance
Cote
EDEP203/O13 (Cote)
 Date
1803-1853
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, bail, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Bacs et bateaux de passage sur la Loire : cahiers des...
Résultat n°13

Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance,
Cote
EDEP203/O11 (Cote)
 Date
1840-1892
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ponts et ponceaux, construction et entretien : adjudication,...
Résultat n°14

Places publiques, aménagement et entretien : cahier des charges, devis, adjudications, rapport, plans, correspondance
Cote
EDEP203/O1 (Cote)
 Date
1886-1901
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Places publiques, aménagement et entretien : cahier...
Résultat n°15

Bureau de poste, construction et distribution des courriers et télégrammes : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, devis, convention, correspondance
Cote
EDEP203/M10 (Cote)
 Date
1879-1890
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, convention, délibération, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bureau de poste, construction et distribution des courriers...
Résultat n°16

Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance
Cote
EDEP203/M1 (Cote)
 Date
1816-1908
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'enquête, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
  • Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école),...
Résultat n°17

Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location
Cote
EDEP178/N1 (Cote)
 Date
1872-1965
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
Résultat n°18

Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance
Cote
EDEP178/M2 (Cote)
 Date
1909-1949
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°19

Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications, extraits de délibérations, procès-verbaux de récolement, cahier des charges.
Cote
EDEP166/M1 (Cote)
 Date
1891-1892
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, délibération, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoir, construction : plans, procès-verbaux d'adjudications,...
Résultat n°20

Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux, programme annuel des travaux sur les chemins vicinaux, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux ; aliénation d'excédents de terrains ; affaires diverses 1832-1953. Ponts du VO4 sur le Breuil : travaux 1852-1895.
Cote
EDEP150/O1 (Cote)
 Date
1852-1953
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux et ruraux : tableau des chemins vicinaux,...