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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne à Tours à M. Crépeaux (15 Brumaire an 11)
Cote
1J/1532 (Cote)
 Date
An XI
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue du Cygne
 Type de document -

  • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...
Résultat n°2

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°3

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.
Cote
7M351 (Cote)
 Date
an X-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°4

Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Cote
7M361 (Cote)
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Résultat n°5

Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.
Cote
7M540 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
Résultat n°6

Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Cote
7M541 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°7

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°8

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M543 (Cote)
 Date
1912-1954
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°9

Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance
Cote
2N1 (Cote)
 Date
1879-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°10

Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états des fabricants autorisés, règlement des indemnités accordées aux fabricants non autorisés, correspondance, circulaires, instructions, affiche.
Cote
9M29 (Cote)
 Date
1872-1874
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
  • Industrie chimique
  • Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états...
Résultat n°11

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
 Date
1841-1853
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°12

Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O25 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
Résultat n°13

Commission administrative du bureau de bienfaisance : composition, procès-verbal d'adjudication des fournitures de pain aux indigents.
Cote
EDEP/058/Q5 (Cote)
 Date
1880-1915
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Résultat n°14

Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite
Cote
EDEP016/O3 (Cote)
 Date
1865-1905
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
Résultat n°15

Octroi : bail à ferme et adjudication
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
 Date
1762
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
Résultat n°16

Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations.
Cote
EDEP020/L8 (Cote)
 Date
1851 - 1905
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...
Résultat n°17

Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.
Cote
EDEP020/M1 (Cote)
 Date
1851 - 1921
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, pétition, cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...
Résultat n°18

Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).
Cote
EDEP020/M3 (Cote)
 Date
1830 - 1913
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...
Résultat n°19

Salles d'asile, construction : cahier des charges, devis, plans (1866 - 1882), adjudication, extraits de délibérations.
Cote
EDEP020/M4 (Cote)
 Date
1866 - 1891
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Salles d'asile, construction : cahier des charges,...
Résultat n°20

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...