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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Troubles de l'ordre public liés à des événements politiques, information au procureur : tracts, affiches, lettre anonyme, procès-verbaux de gendarmerie et de police.

    Date

    1852-1925

    Cote

    3U3/133 (Cote)

    • Contexte : 3U3 - Tribunal de première instance de Tours (1800-1940)

    • Parquet
    • Attributions judiciaires
    • Evénements politiques
    • Troubles de l'ordre public liés à des événements politiques,...

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Lettre originale de l'auteur

    Date

    2022

    Cote

    1J/1648/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1648 - Jean-Pierre Lautman, écrivain : lettre ouverte...

    • Lettre ouverte par l'écrivain Jean-Pierre Lautman au...
    • Lettre originale de l'auteur

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Affichage sur les bâtiments publics, réglementation : cahiers des charges pour l'adjudication du droit d'affichage, correspondance (1889-1933) ; affichage contre les pouvoirs publics, interdiction : arrêté préfectoral du 27 juin 1899.

    Date

    1889-1933

    Cote

    4M150 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Affichage
    • Affichage sur les bâtiments publics, réglementation...
  4. Résultat n°4

    Complot bonapartiste fomenté par Randon : correspondance, procès-verbaux d'interrogatoire, pièces à conviction, listes de suspects (1816-1817).

    Cote

    1M258 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Complot bonapartiste fomenté par Randon : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Prêtres desservants de la « Petite église », surveillance : correspondance (mai 1818-avril 1819).

    Cote

    1M259 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Prêtres desservants de la « Petite église », surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Affaire des enrôlements supposés à Chinon : correspondance (1816-1817).

    Cote

    1M256 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Affaire des enrôlements supposés à Chinon : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Copie de la lettre ouverte de l'écrivain Jean-Pierre Lautman

    Date

    2022

    Cote

    1J/1648/2 (Cote)

    • Contexte : 1J1648 - Jean-Pierre Lautman, écrivain : lettre ouverte...

    • Lettre ouverte par l'écrivain Jean-Pierre Lautman au...
    • Copie de la lettre ouverte de l'écrivain Jean-Pierre...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Tentative d'incendie de la maison du maire de Luynes : correspondance, rapports de gendarmerie (1816-1817).

    Cote

    1M257 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Tentative d'incendie de la maison du maire de Luynes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

    Cote

    1M260 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet