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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports des inspecteurs départementaux, correspondance, états trimestriels des accidents
Cote
10M163 (Cote)
 Date
1933-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de l'inspection régionale du travail
  • Organisation et réglementation
  • Hygiène et sécurité, accidents du travail, maladies...
  • Hygiène, sécurité et accidents, contrôle : rapports...
Résultat n°2

Accidents du travail, contrôle : lois, circulaires, instructions, correspondance [Contient une affiche « Société suisse d'assurances contre les accidents, règlement pour les maîtres couvreurs » (s.d.).], voeux, protestations suite à la loi du 9 avril 1898 [Loi sur la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail.], rapports, états statistiques, déclarations.
Cote
10M21 (Cote)
 Date
1825-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Organisation et réglementation
  • Accidents du travail et maladies professionnelles
  • Accidents du travail, contrôle : lois, circulaires,...