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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assurances sociales contre les accidents de travail : police d'assurance, délibérations de la Commission départementale.

Date

1925-1938

Cote

2M59 (Cote)

Résultat n°2

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

Date

1899

Cote

4M1162 (Cote)

Résultat n°3

1918

Date

-

Cote

7M100 (Cote)

Résultat n°4

1919

Date

-

Cote

7M101 (Cote)

Résultat n°5

1916

Date

-

Cote

7M98 (Cote)

Résultat n°6

1917

Date

-

Cote

7M99 (Cote)

Résultat n°7

Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).

Date

-

Cote

8M55 (Cote)

Résultat n°8

Abilly- Francueil

Date

-

Cote

8M56 (Cote)

Résultat n°9

Genillé-Luzillé

Date

-

Cote

8M57 (Cote)

Résultat n°10

Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

Date

-

Cote

8M58 (Cote)

Résultat n°11

Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

Date

-

Cote

8M59 (Cote)

Résultat n°12

Tours-Yzeures-sur-Creuse

Date

-

Cote

8M60 (Cote)

Résultat n°13

Déclarations d'accidents du travail

Date

1900-1930

Cote

EDEP008/F12 (Cote)

Résultat n°14

Accidents du travail : déclarations

Date

1898-1939

Cote

EDEP016/Q6 (Cote)

Résultat n°15

Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

Date

1903 - 1946

Cote

EDEP020/Q13 (Cote)

Résultat n°16

Accidents du travail : registre de procès-verbaux.

Date

1942-1944

Cote

EDEP021/K5 (Cote)

Résultat n°17

Accidents du travail : déclarations.

Date

1944-1949

Cote

EDEP021/Q6 (Cote)

Résultat n°18

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

Date

1841-1899

Cote

EDEP027/E11 (Cote)

Résultat n°19

Accident du travail, déclaration : registres.

Date

1905-1967

Cote

EDEP054/Q10 (Cote)

Résultat n°20

Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

Date

1931-1937

Cote

EDEP063/2K11 (Cote)