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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurances sociales contre les accidents de travail : police d'assurance, délibérations de la Commission départementale.

    Date

    1925-1938

    Cote

    2M59 (Cote)

    • Contexte : 2M - Personnel administratif (1800-1940)

    • Personnel préfectoral
    • Personnel de la préfecture et des sous-préfectures
    • Gens de service
    • Assurances sociales contre les accidents de travail...
  2. Résultat n°2

    Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).

    Date

    1899

    Cote

    4M1162 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
    • Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
  3. Résultat n°3

    1918

    Cote

    7M100 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1918
  4. Résultat n°4

    1919

    Cote

    7M101 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1919
  5. Résultat n°5

    1916

    Cote

    7M98 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1916
  6. Résultat n°6

    1917

    Cote

    7M99 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
    • 1917
  7. Résultat n°7

    Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).

    Cote

    8M55 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
    • Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie...
  8. Résultat n°8

    Abilly- Francueil

    Cote

    8M56 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Abilly- Francueil
  9. Résultat n°9

    Genillé-Luzillé

    Cote

    8M57 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Genillé-Luzillé
  10. Résultat n°10

    Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines

    Cote

    8M58 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines
  11. Résultat n°11

    Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin

    Cote

    8M59 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin
  12. Résultat n°12

    Tours-Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    8M60 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Entreprises commerciales
    • Assurances
    • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
    • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
    • Tours-Yzeures-sur-Creuse
  13. Résultat n°13

    Déclarations d'accidents du travail

    Date

    1900-1930

    Cote

    EDEP008/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations d'accidents du travail
  14. Résultat n°14

    Accidents du travail : déclarations

    Date

    1898-1939

    Cote

    EDEP016/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail : déclarations
  15. Résultat n°15

    Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

    Date

    1903 - 1946

    Cote

    EDEP020/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail, adhésions à la législation sur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Accidents du travail : registre de procès-verbaux.

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP021/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Serie K : Elections et Personnel
    • Accidents du travail : registre de procès-verbaux.
  17. Résultat n°17

    Accidents du travail : déclarations.

    Date

    1944-1949

    Cote

    EDEP021/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accidents du travail : déclarations.
  18. Résultat n°18

    Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).

    Date

    1841-1899

    Cote

    EDEP027/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série E : Etat civil
    • Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
  19. Résultat n°19

    Accident du travail, déclaration : registres.

    Date

    1905-1967

    Cote

    EDEP054/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Accident du travail, déclaration : registres.
  20. Résultat n°20

    Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux de déclaration.

    Date

    1931-1937

    Cote

    EDEP063/2K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, accidents du travail : procès-verbaux...