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40 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Syndicat intercommunal pour l'étude, la construction et la gestion d'un abattoir : arrêté, délibérations du conseil municipal, correspondance

Date

1972-1973

Cote

EDEP119/3D2 (Cote)

Résultat n°2

Police sanitaire, inspection des animaux : instruction, état (1883). Surveillance des abattoirs : registres des saisies (1908-1937, 1944-1945). Groupement de défense sanitaire du canton : statuts (1968).

Date

1883-1968

Cote

EDEP063/5I2 (Cote)

Résultat n°3

Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, extraits de délibération; surveillance du bétail et épizooties : arrêtés préfectoraux, rapports du vétérinaire, registre de déclaration de maladies contagieuses

Date

1908-1954

Cote

EDEP112/I14 (Cote)

Résultat n°4

Commission de l'abattoir, des foires et marchés : registre des comptes- rendus de réunions

Date

1911-1948

Cote

EDEP132/1J7 (Cote)

Résultat n°5

Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance

Date

1806-1946

Cote

EDEP132/1M5 (Cote)

Résultat n°6

2 élévations principales sur les quais.

Date

-

Cote

V/5/1/4/1-V/5/1/4/2 (Cote)

Résultat n°7

Pièce écrite : devis estimatif.

Date

-

Cote

V/5/1/1 (Cote)

Résultat n°8

Coupes transversales.

Date

-

Cote

V/5/1/8 (Cote)

Résultat n°9

Plan au dessus du socle.

Date

-

Cote

V/5/1/6 (Cote)

Résultat n°10

2 détails de combles : coupes et élévations.

Date

-

Cote

V/5/1/11-V/5/1/12 (Cote)

Résultat n°11

2 plans en masses.

Date

-

Cote

V/5/1/2/1-V/5/1/2/12 (Cote)

Résultat n°12

Autre élévation.

Date

-

Cote

V/5/1/5 (Cote)

Résultat n°13

Plan de distribution.

Date

-

Cote

V/5/1/7/2 (Cote)

Résultat n°14

Plan et profil du terrain et des fondations.

Date

-

Cote

V/5/1/3 (Cote)

Résultat n°15

Plan de distribution.

Date

-

Cote

V/5/1/7/1 (Cote)

Résultat n°16

Abattage : registres

Date

1942-1944

Cote

EDEP089/F19 (Cote)

Résultat n°17

2 plans et profil d'une ferme d'abattoir.

Date

-

Cote

V/5/1/9-V/5/1/10 (Cote)

Résultat n°18

Abattoir, gestion des entrées et vente de viande : registres des opérations journalières (1908, 1934-1941), états des recettes (1909-1914).

Date

1908-1941

Cote

EDEP063/4F3 (Cote)

Résultat n°19

Viandes provenant de l'abattoir expédiées à Paris, perception de droits : registre d'enregistrement.

Date

1937 - 1940

Cote

EDEP020/L10 (Cote)

Résultat n°20

Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête, rapport, correspondance, instructions, circulaires (1908-1917).

Date

-

Cote

5M228 (Cote)