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  • 1

    Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

    Date

    1706, 1718

    Cote

    C 1269 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
  • 2

    Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères : arrêt du Conseil, procès-verbal de dépôt de plomb, plombs.

    Date

    1729, 1764

    Cote

    C 1276 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits sur la bonneterie et les toiles étrangères :...
  • 3

    Taille : fragments de rôles.

    Date

    1775, s.d.

    Cote

    C 1260 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille : fragments de rôles.
  • 4

    Vingtième : rôles.

    Date

    1762, s.d.

    Cote

    C 1261 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Vingtième : rôles.
  • 5

    Copies informes et imprimés, 1633-1789.

    Cote

    C 1143 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Copies informes et imprimés, 1633-1789.
  • 6

    Registre, 1759-1764.

    Cote

    C 1144 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Registre, 1759-1764.
  • 7

    Registre, 1789 (7 février-29 décembre).

    Cote

    C 1145 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Réglementation générale
    • Edits, déclarations, arrêts et règlements royaux du...
    • Registre, 1789 (7 février-29 décembre).
  • 8

    Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de l'élection de Chinon en faveur de celle de Richelieu : mémoires.

    Date

    1637

    Cote

    C 1152 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Territoire de l'élection, retrait de 18 paroisses de...
  • 9

    Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.

    Cote

    C 1153 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Registre (avec enregistrement de textes royaux), 1649-1672.
  • 10

    Procès-verbaux, 1711-1774.

    Cote

    C 1154 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Délibération des officiers :
    • Procès-verbaux, 1711-1774.
  • 11

    Pièces diverses.

    Date

    1652-1750

    Cote

    C 1332 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Autres pièces
    • Pièces diverses.
  • 12

    Sentences d'enregistrement des provisions d'offices, commissions, lettres de maîtrise, pièces annexes, 1661-1787.

    Cote

    C 1158 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des provisions d'offices,...
  • 13

    Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité, 1743-1784.

    Cote

    C 1159 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collectes, tailles et autres impositions, privilèges...
    • Sentences d'enregistrement des privilèges de minorité,...
  • 14

    Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes notariales.

    Date

    1672-1783

    Cote

    C 1157 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Greffe
    • Procès-verbaux de vérification et dépôts de minutes...
  • 15

    Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes et dépenses, devis, procès-verbaux d'adjudication de travaux.

    Date

    1673-1793

    Cote

    C 1270 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Richelieu, comptabilité : états des recettes...
  • 16

    Taille, répartition : mandements, départements.

    Date

    1684-1788

    Cote

    C 1179 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille, répartition : mandements, départements.
  • 17

    Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation : édits, arrêts du conseil, quittances, procès-verbaux d'évaluation.

    Date

    1685-1771

    Cote

    C 1146 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Offices (taxes, gages, hérédité), création et taxation...
  • 18

    Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes, sentences, arrêts du Conseil, procès-verbaux, pièces annexes.

    Date

    1691-1787

    Cote

    C 1263 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Fermes et régies générales, enregistrement : requêtes,...
  • 19

    Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1692-1782

    Cote

    C 1160 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
  • 20

    Aides, réception du personnel.

    Date

    1692-1789

    Cote

    C 1264 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, réception du personnel.
  • 21

    Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu, marchand, appel : arrêt de la cour des aides.

    Date

    1693

    Cote

    C 1327 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Jean Delisle, fermier des aides, contre Jean Palu,...
  • 22

    1778 - 1789.

    Cote

    C 1301 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1778 - 1789.
  • 23

    Conclusions et sentences.

    Date

    1694-1728

    Cote

    C 1313 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Conclusions et sentences.
  • 24

    1694 - 1760.

    Cote

    C 1299 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1694 - 1760.
  • 25

    1768 - 1777.

    Cote

    C 1300 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, fixation, réduction et radiation de taux :...
    • 1768 - 1777.
  • 26

    Richelieu, 1695-1786.

    Cote

    C 1268 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Richelieu, 1695-1786.
  • 27

    Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

    Date

    1695-1786

    Cote

    C 1147 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...
  • 28

    Mirebeau, 1703-1775.

    Cote

    C 1267 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Mirebeau, 1703-1775.
  • 29

    L'Ile-Bouchard, 1703-1780.

    Cote

    C 1266 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • L'Ile-Bouchard, 1703-1780.
  • 30

    1696 - 1740.

    Cote

    C 1324 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1696 - 1740.
  • 31

    Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.

    Date

    1696

    Cote

    C 1155 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Fonctionnement de l'élection : projet de règlement.
  • 32

    1767 - 1785.

    Cote

    C 1326 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1767 - 1785.
  • 33

    1741 - 1765.

    Cote

    C 1325 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : criminel
    • Dossiers de procédures.
    • 1741 - 1765.
  • 34

    Droits des courtiers-jaugeurs : déclarations, arrêts du roi, signification, quittances.

    Date

    1699-1736

    Cote

    C 1272 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Droits des courtiers-jaugeurs : déclarations, arrêts...
  • 35

    Papier timbré et parchemin, contrôle des exploits : baux, dépôts des empreintes de timbres, comptes, pièces annexes.

    Date

    1703-1756

    Cote

    C 1273 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Papier timbré et parchemin, contrôle des exploits :...
  • 36

    Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences, arrêt du Conseil, procès-verbaux, plombs, vignettes.

    Date

    1703-1780

    Cote

    C 1277 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Baux de la Ferme, enregistrement : requêtes, sentences,...
  • 37

    Impôts directs et indirects : dépens, exécutoires, états des frais.

    Date

    1703-1790

    Cote

    C 1328 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Dépens, frais
    • Impôts directs et indirects : dépens, exécutoires,...
  • 38

    Soumission et caution : procès-verbaux de réception.

    Date

    1704-1782

    Cote

    C 1321 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Soumission et caution : procès-verbaux de réception.
  • 39

    1705-1733.

    Cote

    C 1311 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : criminel
    • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,...
    • 1705-1733.
  • 40

    Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date, la paroisse de Saint-Jouin est comprise) 1767, 1770, 1776, 1784.

    Cote

    C 1207 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Faye : 1713, 1730, 1745, 1765 (à partir de cette date,...
  • 41

    Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771, 1784.

    Date

    1705-1784

    Cote

    C 1188 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Boussageau : 1705, 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1771,...
  • 42

    1742-1779.

    Cote

    C 1312 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : criminel
    • Dossiers de procédure : plaintes, informations, interrogatoires,...
    • 1742-1779.
  • 43

    Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis buraliste.

    Date

    1706-1736

    Cote

    C 1265 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, comptabilité : contraintes, comptes du commis...
  • 44

    1761 - 1790.

    Cote

    C 1316 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1761 - 1790.
  • 45

    1706 - 1740.

    Cote

    C 1314 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1706 - 1740.
  • 46

    1706 - 1740.

    Cote

    C 1302 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
    • 1706 - 1740.
  • 47

    Procès-verbaux de jurande et enquêtes.

    Date

    1706-1741

    Cote

    C 1322 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Procès-verbaux de jurande et enquêtes.
  • 48

    1741 - 1765.

    Cote

    C 1303 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
    • 1741 - 1765.
  • 49

    1741 - 1760.

    Cote

    C 1315 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Vins et eaux-de-vie : procès-verbaux de saisie, fraude...
    • 1741 - 1760.
  • 50

    1766 - 1789.

    Cote

    C 1304 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Taille, radiation de taux, surtaux et abus : procès-verbaux.
    • 1766 - 1789.
  • 51

    1750 (24 octobre) - 1753 (30 juin).

    Cote

    C 1293 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1750 (24 octobre) - 1753 (30 juin).
  • 52

    1763 (15 janvier) - 1766 (2 août).

    Cote

    C 1296 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1763 (15 janvier) - 1766 (2 août).
  • 53

    1746(15 janvier) - 1746 (3 décembre).

    Cote

    C 1291 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1746(15 janvier) - 1746 (3 décembre).
  • 54

    1735 (5 mars) - 1737 (4 mai).

    Cote

    C 1285 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1735 (5 mars) - 1737 (4 mai).
  • 55

    1755 (25 octobre) - 1757 (27 août).

    Cote

    C 1295 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1755 (25 octobre) - 1757 (27 août).
  • 56

    1741 (4 février) - 1741 (23 septembre).

    Cote

    C 1287 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1741 (4 février) - 1741 (23 septembre).
  • 57

    1707 (7 décembre) - 1711 (17 août).

    Cote

    C 1283 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1707 (7 décembre) - 1711 (17 août).
  • 58

    1769 (9 décembre) - 1780 (8 avril).

    Cote

    C 1297 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1769 (9 décembre) - 1780 (8 avril).
  • 59

    1730 (5 août) - 1735 (5 mars).

    Cote

    C 1284 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1730 (5 août) - 1735 (5 mars).
  • 60

    1744 (24 octobre) - 1745 (8 mai).

    Cote

    C 1290 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1744 (24 octobre) - 1745 (8 mai).
  • 61

    1741 (23 novembre) - 1742 (2 juin).

    Cote

    C 1288 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1741 (23 novembre) - 1742 (2 juin).
  • 62

    1749 (25 octobre) - 1750 (26 septembre).

    Cote

    C 1292 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1749 (25 octobre) - 1750 (26 septembre).
  • 63

    1753 (11 octobre) - 1755 (27 septembre).

    Cote

    C 1294 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1753 (11 octobre) - 1755 (27 septembre).
  • 64

    1738 (25 octobre) - 1739 (26 septembre).

    Cote

    C 1286 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1738 (25 octobre) - 1739 (26 septembre).
  • 65

    1743 (23 juillet) - 1744 (26 septembre).

    Cote

    C 1289 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Registres d'audience et plumitifs
    • Plumitifs.
    • 1743 (23 juillet) - 1744 (26 septembre).
  • 66

    Octrois : mémoire de travaux.

    Date

    1708

    Cote

    C 1271 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois : mémoire de travaux.
  • 67

    Assignations.

    Date

    1708-1756

    Cote

    C 1323 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Assignations.
  • 68

    Recouvrement de la taille : sentences de solidité.

    Date

    1709-1715

    Cote

    C 1305 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts directs : civil
    • Recouvrement de la taille : sentences de solidité.
  • 69

    Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

    Date

    1710-1789

    Cote

    C 1161 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
  • 70

    Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.

    Date

    1710-1783

    Cote

    C 1317 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Procédures civiles et criminelles
    • Impôts indirects : civil
    • Tabac : procès-verbaux de saisie, pièces annexes.
  • 71

    Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.

    Cote

    C 1177 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Vingtième, contraintes : états annuels, 1770-1782.
  • 72

    Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

    Date

    1711-1777

    Cote

    C 1278 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
  • 73

    Registres du receveur des tailles : procès-verbaux de présentation et de paraphe, 1716-1726.

    Cote

    C 1175 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Registres du receveur des tailles : procès-verbaux...
  • 74

    Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.

    Cote

    C 1176 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Comptabilité :
    • Taille, contraintes : états annuels, 1711-1789.
  • 75

    Prison : procès-verbaux d'élargissement, mémoire du chirurgien, requête du geôlier.

    Date

    1711-1783

    Cote

    C 1331 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Prison
    • Prison : procès-verbaux d'élargissement, mémoire du...
  • 76

    Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1185 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Berthegon : 1713, 1730, 1745, 1759, 1765, 1771, 1784.
  • 77

    Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745, 1765, 1776.

    Date

    1713-1776

    Cote

    C 1248 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Sauves (Saint-Jean-de-Sauves) : 1713, 1723, 1730, 1745,...
  • 78

    Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1256 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Verneuil : 1713, 1723, 1745, 1765, 1766, 1784.
  • 79

    Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1217 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Le Sablon : 1713, 1730, 1745, 1765, 1767, 1776, 1784.
  • 80

    Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1730, 1745, 1765, 1776, 1784, 1785.

    Date

    1713-1785

    Cote

    C 1242 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard : 1713, 1722, 1730,...