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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

    Date

    1266-2005

    Cote

    111J (Cote)

    • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

    Producteur :

    Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy,  Beaumont, Pierre-Armel de

  2. Résultat n°2

    Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

    Date

    1815

    Cote

    1M109 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  3. Résultat n°3

    Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

    Date

    1814

    Cote

    1M247 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Première Restauration
    • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Correspondance, rapports de police (1822-1829).

    Cote

    1M254 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Individus signalés et suspects, surveillance et sanctions...
    • Correspondance, rapports de police (1822-1829).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Dossiers individuels (1815-1827).

    Cote

    1M255 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Individus signalés et suspects, surveillance et sanctions...
    • Dossiers individuels (1815-1827).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Affaire des enrôlements supposés à Chinon : correspondance (1816-1817).

    Cote

    1M256 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Affaire des enrôlements supposés à Chinon : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Tentative d'incendie de la maison du maire de Luynes : correspondance, rapports de gendarmerie (1816-1817).

    Cote

    1M257 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Tentative d'incendie de la maison du maire de Luynes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

    Cote

    1M260 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

    Cote

    1M394 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

    Cote

    1M395 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q1 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
  13. Résultat n°13

    Inventaires des titres et actes de propriété des biens ecclésiastiques.- Ville d'Amboise : couvents des Cordeliers et des Minimes, communauté des Dames hospitalières, chapelle Saint-Mamert, chapelle Saint-Roch, fabrique de Saint-Florentin - autres établissements des cantons d'Amboise et de Bléré.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q2 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et actes de propriété des biens...
  14. Résultat n°14

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques Chauvelin , émigré (meubles de la maison de la Vallière à Négron : réclamation des soeurs Bridieu, qui revendiquent des effets inventoriés dans cette maison qui leur appartiendraient) (an II-an III) - Pierre Daveau, ancien curé de Civray (an II) - Florentin Desmée, ancien curé de la Croix (an II) - Le Boucher de Martigny (maison du Plessis à Luzillé) (1793) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II) - Varoc, émigré, ancien garde du corps du roi (maison de Poncher à Chisseaux) (1793).

    Date

    1793-an III

    Cote

    1Q29 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
  15. Résultat n°15

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  16. Résultat n°16

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles Bidard, ancien vicaire de Chemillé-sur-Dême (an II) - Charles Bluche, ancien vicaire de Monnaie (an II) - de Bridieu et de Chauvelin (an II) - Chesneau, prêtre déporté (an II) - Claude Declédat, ancien doyen du chapitre de Bueil (an II) - Robert Louis Foucher, ancien curé d'Epeigné-sur-Dême (an II) - Charles Fouqueré, ancien curé de Chemillé-sur-Dême (an II) - Gauvry, ancien curé d'Auzouer (an II) - La Bonninière de Beaumont (an II) - Marc Antoine Le Pellerin de Gauville (château du Rouvre à Neuvy-le-Roi) (an II) - François Guillaume Maillard et Morand, anciens curé et vicaire de Neuvy-le-Roi (an II) - François Mesnard de Chouzy, condamné à mort (an II) - Pécard, ancien curé de Marray (an II) - Picheray, ancien curé de Saunay (an II) - Pierre Seguin, scieur de long, émigré (1793) - Jacques Sergent, prêtre déporté (an II) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (an II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    1Q54 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles...
  17. Résultat n°17

    n° 3 à 160.

    Date

    août-décembre 1790

    Cote

    1Q68 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions pour acquisition :
    • n° 3 à 160.
  18. Résultat n°18

    Inventaires des titres et papiers et inventaires et ventes des meubles, effets et ornements : - couvents du Calvaire, des Capucins, de l'Union Chrétienne, des Ursulines de Chinon (1790-1792) - couvent des Cordeliers de l'Ile-Bouchard (1790) - abbaye de Turpenay (1790-1791) - prieuré Sainte-Croix d'Ussé (1792) - maison de la Moutonnerie à Saint-Germain, ancienne dépendance de Fontevrault (1791) - collège de Chinon (1791-1792) - hôpital de Chinon (an II) - chapelles Sainte-Radegonde à Chinon et Saint-Jérôme à Saint-Louand (1791) - fabrique de la Chapelle-aux-Naux (an II) - chapitre de Saint-Mexme de Chinon (1790) - psalette de Saint-Mexme (1791-1792) - églises Saint-Etienne, Saint-Mexme, Saint-Maurice et Saint-Jacques de Chinon (1791-an II) - ventes des meubles et ornements des églises des cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard et Marigny-Marmande (an II) - vente de bois provenant de différentes églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q110 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et papiers et inventaires et...
  19. Résultat n°19

    - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret, suspecté d'émigration (1792) - Le Breton, émigré (1792-1793) - Léridon, prêtre déporté (an II) - Anne Leroyer de la Sauvagère, émigrée (an II) - Louis Henri François de Marcé, condamné à mort (an II) - Michau, ancien chanoine de Candes, émigré (an II) - Henri Mocet (1792) - Pichereau de Geffrut, condamné à mort (an II) - de Pierres de Fontenailles, émigré (1793-an II) - Pocquet de Livonnière (an II) - Poirier de Beauvais, émigré (1793-an III) - Poirier de Clisson (1792-1793) - Queneau, condamné à mort (an II) - Jean-Charles Ours de Quinemont (1793-an II) - Henri Quirit de Coulaine (an II) - Raguin, prêtre déporté (an II) - de Razilly (an II).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q134 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets :
    • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...
  20. Résultat n°20

    - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay (la Rolandière à Trogues) (1792-an II) - famille Remigioux (la Fuye de Nancré à Marigny-Marmande) (1793-an II) - Richard, ancien curé de Jaulnay (an II) - Ruzé d'Effiat (1792) - de Saint-Hilaire (1792) - Salle, prêtre déporté (an II) - Etienne Seguin (an II) - de Signy (1793) - Thinault, ancien officier de la maîtrise des Eaux et Forêts (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q135 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets :
    • - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay...
  21. Résultat n°21

    - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien curé de Bourgueil (an III) - François André Berthelot (an II) - Jean Brulon (an II) - veuve Cherbon (an II) - Bourgouin (Marie Louise Françoise), veuve de Charles Melchior Cherbon (an III) - Jean-Baptiste Norbert Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Angélique Clément, épouse Auvay (an II) - de Contades (1792-an II) - Louis Charles de Fesques (an II) - François Laurent Dehogues, prêtre reclus (an II) - Jacques Jean-Baptiste Douault, prêtre reclus (an II) - Jacques Douault (an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q166 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien...
  22. Résultat n°22

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q215 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
  23. Résultat n°23

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent des Augustins de Paulmy (1790-1792) - Effets et ornements des églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q254 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent...
  24. Résultat n°24

    - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Guespin, ancien curé de Saint-Pierre-des-Corps (an II) - Jean Hardy, ancien vicaire de Saint-Avertin (an II) - Etienne Joubert, ancien curé de Chambray (an II) - Joyeux, ancien vicaire de Saint-Etienne de Tours (an II) - Kéransquer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - La Cretelle, ancien curé de Saint-Hilaire de Tours (an II) - Michel Lesourd (an II) - Joseph Letanneur (an II) - Jean-Baptiste Macé, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Jean-Claude Malvau, ancien chanoine de Saint-Venant de Tours (an II) - Joachim Meunier, ancien curé de Saint-Paterne (an II) - Miné, ancien chanoine de Saint-Gatien (an II) - Charles Oursel, ancien feuillant à Tours (an II).

    Date

    an II

    Cote

    1Q391 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
    • - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an...
  25. Résultat n°25

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  26. Résultat n°26

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  27. Résultat n°27

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  28. Résultat n°28

    Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté

    Date

    1791-1816

    Cote

    1Q521 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
  29. Résultat n°29

    - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise Roujou (an II-an IV) - Marie Françoise Guérin, épouse d'Héliand (an IV) - Marie Anne Hubert, veuve Heurtault de Saint-Christophe (an VI) - Charles Urbain Jahan (an II-an VII) - Aimée Charlotte Henriette de Jousseaume (an VI-an VIII) - Michel Denis de La Rue du Can de Champchevrier (an III) - Jean Louis Félicité Le Maçon (an VI-an X).

    Date

    an II-an X

    Cote

    1Q528 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Partage de biens indivis entre la République et des...
    • Partages de présuccession des biens
    • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
    • - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise...
  30. Résultat n°30

    - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787) - de Pérusse (an VII, titres anciens 1739-1757) - César Victor de Pierres de Fontenailles, ancien curé de Dierre (an II-an VII) - Pignol de Rocreuse (1792-an III) - Pocquet de Livonnière (an II-an VII, titres anciens 1788) - Poirier de Beauvais (an II-1806, titres anciens 1783-1786) - Pommier ou Pomies (Pierre Louis Paulmier de La Tibaudière) (an IV, titres anciens 1781) - Jean-Baptiste André Pontcharail de Pouillac (1792-an II) - Prévost de Saint-Cyr (1792-1808).

    Date

    1739-1808

    Cote

    1Q554 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
  31. Résultat n°31

    - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788) - Salard, ex-curé de Benais (an II) - Armand de Sassay de La Rolandière, émigré (an II-an VIII, titres anciens 1784) - Paul Saulquin, émigré (an II-an III) - Jacques Scott de Coulanges (an II-an VI, titres anciens 1785) - Pierre Seguin, scieur de long (1793) - Charles Louis François de Signy (1793-an VII, titres anciens 1784) - Taschereau des Pictières (an III-an VIII, titres anciens 1766-1779) - Jean-Baptiste Tessier, prêtre déporté (an III) - Thenon, ex-chanoine du chapitre cathédral Saint-Gatien (an II) - Louis Laurent Thinault, ancien fficier de la maîtrise des Eaux et Forêts, condamné à mort en septembre 1793 (s.d.) - Georges Aimé Thomas, prêtre déporté (an III, titres anciens 1774) - Hyacinthe Louis Touchard, prêtre déporté (1792-an III) - Étienne François Turgot, parent d'émigrés (1791-an II) - de Vallière (1793) - Thomas Pierre Marie de Varoc (an III-an IX) - Vignerot du Plessis-Richelieu (1792-an IX).

    Date

    1774-an IX

    Cote

    1Q556 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
    • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...
  32. Résultat n°32

    - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

    Date

    1693-1812

    Cote

    1Q568 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Administration et vente des domaines nationaux :
    • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
    • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
  33. Résultat n°33

    - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine de Gébert, son épouse (1826-1829) - Luc Allen (1825-1826) - Charles François d'Aloigny-Rochefort et Benjamine Françoise Marie de Chastenet, son épouse (1826-1827) - Gabriel d'Arsac de Ternay et Marie Adélaïde Cantineau de Comacre (1824-1827).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q580 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine...
  34. Résultat n°34

    - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus, ancien curé de Perrusson (1826-1829) - René Joseph Victoire du Bobéril (1826) - Louis Pierre Dubois (1825-1826) - Gabriel Jean-Baptiste Marie Duchilleau (1826) - Marie Joseph Paul du Mottier de La Fayette et Hugues Thibault Henri Jacques de Lusignan (1826) - François du Mouchet de Villedieu (1825) - Jean Charles Marie Dupuy Montbrun (1826-1828) - Jean Mathieu Dupuy, émigré (1825-1826) - Pierre Jean René Barthélemy Dupuy (1825) - Martial du Soulier et Marie Geneviève Thérèse de L'Epinay son épouse (1824-1825) - Alexis Auguste Duvau (1825) - Louis Charles de Fesques (1826-1827) - Michel Gallet (1825) - Jean-Baptiste Louis Gasté (1825-1826).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q584 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus,...
  35. Résultat n°35

    - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François Sain de Bois Le Comte (1824-1825) - Louis Pierre Antoine de Sarcé (1828) - Marthe Armand Ours de Sassay (1824-1826) - Jacques Louis Scott de Coulanges (1827-1828) - Etienne Seguin (1826) - Charles Louis François de Signy (1826-1828) - Pierre Théodore de Sigogné (1825) - Jean Tessier, ancien curé de Genillé (1826-1828) - César Gaëtan de Thienne (1825) - Marie Anne Françoise et Louis Thion (1825) - Georges Thomas, ancien curé de Chambon (1826-1829) - Jean Jacques René Thubert de La Vrillaye (1825-1826) - Charles Jean Hyacinthe et Hyacinthe Louis Marie Touchard, prêtres déportés (1824-1827) - Henri de Trémault et Madame Salmon du Chatellier son épouse (1826) - Denis Marie Louis Turmeau (1826-1827) - Charles Jean Marie de Valory (1827-1828) - Jean Vazou (1825) - Joseph Veau de Rivière (1826-1827) - Louis René Veau de Rivière et Geneviève Lebreton son épouse (1825-1826) - Jean Urbain de Vendel (1825) - Antoine Nicolas François Vidard de Saint-Clair (1826-1829).

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q591 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
    • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
    • - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François...
  36. Résultat n°36

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de bois appartenant à l'Etat

    Date

    1815-1822

    Cote

    1Q665 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Administration et vente des bois de l'Etat
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  37. Résultat n°37

    Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    1Q678 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Affaires diverses
    • Partages avec la République des présuccessions et successions...
  38. Résultat n°38

    Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q779 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
  39. Résultat n°39

    Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère origine (1614-an XI) ; pétitions en vue du rachat de rentes et pièces à l'appui (1791-an X) ; extraits de transferts faits à la Caisse d'amortissement (1er fructidor an X) ; état des rentes non contestées (1er vendémiaire an XI) ; état des rentes dues au ci-devant séminaire Saint-Charles à cause du domaine de Bois-le-Comte, commune de Cinq-Mars-la-Pile, et dont les titres ont été remis à un notaire de Luynes en 1771 (s.d.) ; relevé des titres de rentes et autres contrats passés au profit d'établissements ecclésiastiques, établi à partir du dépouillement des registres du contrôle des actes des notaires (s.d.). Domaines affermés : pièces justificatives des dépenses faites par les fermiers des biens nationaux durant l'année 1790, pour être reçues en déduction de leurs fermages (1790-1792) ; procédure engagée contre les anciens fermiers du prieuré de la Fresnaye, commune de Cléré, à cause d'une somme restant due sur le montant de leurs fermages (1792-an XI) ; registre des déclarations faites par les fermiers de biens nationaux de 2e origine des quantités de denrées qu'ils livreront dans les magasins nationaux au lieu du montant de leurs fermages (16 pluviôse-30 ventôse an II) ; pétitions des fermiers et certificats des municipalités sur le même objet (1793-an III).

    Date

    1614-an XI

    Cote

    1Q853 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Pièces diverses
    • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
  40. Résultat n°40

    Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique, de la Petite Charité et des prisonniers de la commune de Loches [an II-an X].Tête-bêche : registre journal de recette des revenus provenant de l'hôpital de Loches (5 brumaire-11 messidor an III).

    Date

    [an II-an X]

    Cote

    1Q893 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...