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  1. Résultat n°1

    octobre 1790

    Date

    octobre 1790

    Cote

    1Q177 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • octobre 1790
  2. Résultat n°2
    Classe 1868

    254 medias

    Classe 1868

    Date

    1868

    Cote

    1R171 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1868

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  3. Résultat n°3

    Registre journal de recette des fermages et créances de 1ère origine (2 novembre 1791-2 prairial an III).F° 52 à 59 : sommier des créances douteuses relatives aux semences et au cheptel des biens de 1ère et 2e origines affermés, dont les fermiers ont pu s'emparer au détriment de la Nation (s.d.).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q908 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des fermages et créances...
  4. Résultat n°4

    Articles n° 8106 à 8255.

    Date

    3 nivôse-27 ventôse an VI

    Cote

    1Q1068 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 8106 à 8255.
  5. Résultat n°5

    Articles n° 6986 à 7339.

    Date

    29 floréal-28 prairial an V

    Cote

    1Q1066 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 6986 à 7339.
  6. Résultat n°6

    nivôse-fructidor an III

    Date

    nivôse-fructidor an III

    Cote

    1Q287 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • nivôse-fructidor an III
  7. Résultat n°7

    Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry, Druye, Miré, Vouvray, Vernou, Rochecorbon et Notre-Dame-d'Oé).

    Cote

    1Q1097 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine (classement...
    • Articles 1593 à 1993 (Savonnières suite, Villandry,...
  8. Résultat n°8

    Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.

    Date

    27 frimaire-19 nivôse an III

    Cote

    1Q323 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 228 à 233.
  9. Résultat n°9

    Registre journal des recettes et dépenses concernant les rescriptions de la Caisse d'amortissement payables en transferts de rentes nationales.

    Date

    an X-1807

    Cote

    1Q659 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Dettes et créances de l'Etat
    • Registre journal des recettes et dépenses concernant...
  10. Résultat n°10

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Date

    30 mai 1818-23 juillet 1831

    Cote

    1Q921 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
    • 30 mai 1818-23 juillet 1831
  11. Résultat n°11

    Informations sur les personnes, demande de renseignements confidentiels : correspondance.

    Date

    1823-1829

    Cote

    1M262 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Informations sur les personnes, demande de renseignements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q356 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
  13. Résultat n°13

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Date

    22 nivôse an XII-30 septembre 1810

    Cote

    1Q727 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 22 nivôse an XII-30 septembre 1810
  14. Résultat n°14

    Ventes n° 573 à 631.

    Date

    14 novembre 1791-13 février 1792

    Cote

    1Q98 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 573 à 631.
  15. Résultat n°15

    Instructions, circulaires et correspondance.

    Date

    1824-1829

    Cote

    1Q666 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Indemnité accordée aux émigrés, déportés et condamnés
    • Instructions, circulaires et correspondance.
  16. Résultat n°16
    Classe 1858

    397 medias

    Classe 1858

    Date

    1858

    Cote

    1R120 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1858

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  17. Résultat n°17

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Date

    19 juin 1809-21 juillet 1812

    Cote

    1Q687 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Amboise
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • 19 juin 1809-21 juillet 1812
  18. Résultat n°18

    Registre journal de recette du prix de vente des coupes de bois.

    Date

    11 pluviôse an VI-9 frimaire an XII

    Cote

    1Q849 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Registre journal de recette du prix de vente des coupes...
  19. Résultat n°19

    Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés, avec l'indication, pour chacun d'entre eux, des recettes et dépenses effectuées par le receveur des Domaines.

    Date

    [an II-an IX]

    Cote

    1Q963 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Richelieu
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des ascendants d'émigrés,...
  20. Résultat n°20

    Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186, 202, 213, 244, 248).

    Date

    24 ventôse-29 germinal an VI

    Cote

    1Q468 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes n° 141 à 260 (lacunes : n° 146-151, 182, 186,...
  21. Résultat n°21

    Articles n° 136 à 761.

    Date

    27 floréal an II-17 frimaire an III

    Cote

    1Q1024 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 136 à 761.
  22. Résultat n°22

    Sommier des rentes nationales de toute origine.

    Date

    [an XI-1807]

    Cote

    1Q714 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Bourgueil
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de toute origine.
  23. Résultat n°23

    Décomptes n° 232 à 858 .

    Date

    1808-1820

    Cote

    1Q747 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-Renault
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Sommier des décomptes avec les acquéreurs, comportant...
    • Décomptes n° 232 à 858 .
  24. Résultat n°24

    13 avril-25 juin 1791

    Date

    13 avril-25 juin 1791

    Cote

    1Q196 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 13 avril-25 juin 1791
  25. Résultat n°25

    Articles n° 9424 à 9671.

    Date

    14 vendémiaire-26 ventôse an VIII

    Cote

    1Q1076 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 9424 à 9671.
  26. Résultat n°26

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .

    Date

    27 décembre 1790-15 février 1791

    Cote

    1Q300 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 12 .
  27. Résultat n°27

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .

    Date

    an II-an IV, an VI-an VII

    Cote

    1Q1140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  28. Résultat n°28

    Articles n° 3550 à 3869.

    Date

    21-22 fructidor an IV

    Cote

    1Q1033 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 3550 à 3869.
  29. Résultat n°29

    Dossiers individuels (1815-1827).

    Cote

    1M255 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Individus signalés et suspects, surveillance et sanctions...
    • Dossiers individuels (1815-1827).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q560 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
  32. Résultat n°32

    Ventes n° 901 à 935.

    Date

    28 floréal an V-26 ventôse an VI

    Cote

    1Q458 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 901 à 935.
  33. Résultat n°33

    29 germinal an VII-30 septembre 1810

    Date

    29 germinal an VII-30 septembre 1810

    Cote

    1Q744 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-Renault
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • 29 germinal an VII-30 septembre 1810
  34. Résultat n°34

    Articles n° 8256 à 8314.

    Date

    3 germinal-27 prairial an VI

    Cote

    1Q1069 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 8256 à 8314.
  35. Résultat n°35

    Ventes n° 706 à 740.

    Date

    19-28 thermidor an IV

    Cote

    1Q453 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 706 à 740.
  36. Résultat n°36

    [1808-1819]

    Date

    [1808-1819]

    Cote

    1Q802 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de L'Île-Bouchard
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • [1808-1819]
  37. Résultat n°37

    20 octobre 1792-30 ventôse an II

    Date

    20 octobre 1792-30 ventôse an II

    Cote

    1Q240 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
    • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
  38. Résultat n°38

    Registre journal de recette du prix de vente des biens nationaux vendus au profit de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1809-1815

    Cote

    1Q1089 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des biens...
  39. Résultat n°39

    Articles n° 1 à 135.

    Date

    12 pluviôse-27 floréal an II

    Cote

    1Q1023 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 1 à 135.
  40. Résultat n°40

    Registre des certificats de liquidation des créances sur les émigrés.

    Date

    8 frimaire an VII-23 floréal an VIII

    Cote

    1Q542 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
    • Registre des certificats de liquidation des créances...
  41. Résultat n°41

    Lettres D à G.

    Cote

    1Q493 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres D à G.
  42. Résultat n°42
    Classe 1844

    223 medias

    Classe 1844

    Date

    1844

    Cote

    1R147 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1844

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  43. Résultat n°43

    1792

    Date

    1792

    Cote

    1Q736 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-Renault
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Registre journal des recettes et des dépenses occasionnées...
    • 1792
  44. Résultat n°44

    Sommier des rachats de rentes et de droits féodaux dus à la Nation à cause des biens de 1ère origine ; inscription de pétitions diverses relatives à l'administration des biens nationaux et des suites qui leur ont été données.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q831 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rachats de rentes et de droits féodaux...
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q358 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph...
  47. Résultat n°47

    4 volumes

    Cote

    1Q498 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 1er supplément à la liste générale des émigrés
    • 4 volumes
  48. Résultat n°48

    Ventes correspondant aux affiches n° 55 à 58.

    Date

    14 ventôse-27 germinal an III

    Cote

    1Q266 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 55 à 58.
  49. Résultat n°49
    Classe 1849

    457 medias

    Classe 1849

    Date

    1849

    Cote

    1R111 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1849

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  50. Résultat n°50

    2 novembre 1818-20 juillet 1821

    Date

    2 novembre 1818-20 juillet 1821

    Cote

    1Q730 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 2 novembre 1818-20 juillet 1821
  51. Résultat n°51

    ventes correspondant aux affiches n° 1 à 22.

    Date

    19 janvier-8 juin 1791

    Cote

    1Q9 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des adjudications :
    • ventes correspondant aux affiches n° 1 à 22.
  52. Résultat n°52

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens de 1ère origine puis de toute origine à partir du 1er vendémiaire an VIII.

    Date

    2 messidor an VI-29 fructidor an X

    Cote

    1Q693 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Amboise
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  53. Résultat n°53

    n° 234 à 240.

    Date

    21 nivôse-15 pluviôse an III

    Cote

    1Q348 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 234 à 240.
  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
    Classe 1861

    269 medias

    Classe 1861

    Date

    1861

    Cote

    1R164 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1861

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  56. Résultat n°56

    Ventes correspondant aux affiches n° 52 à 54.

    Date

    3-7 ventôse an III

    Cote

    1Q265 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 52 à 54.
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Surveillance des militaires et anciens militaires : correspondance, ordre de conduite, procès-verbaux d'arrestation (1816).

    Date

    1816

    Cote

    1M305 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • Surveillance des militaires et anciens militaires :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  59. Résultat n°59

    Ayant eu lieu entre le 2 septembre et le 23 décembre 1791 ; affiches des ventes des 2 avril, 16 avril, 8 et 22 octobre 1792.

    Date

    2septembre 1791-22 octobre 17922

    Cote

    1Q78 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Affiches des ventes (1791-fructidor an III)
    • Ayant eu lieu entre le 2 septembre et le 23 décembre...
  60. Résultat n°60

    1er juillet 1807-10 janvier 1816

    Date

    1er juillet 1807-10 janvier 1816

    Cote

    1Q917 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Sommier des ventes de coupes de bois nationaux et autres...
    • 1er juillet 1807-10 janvier 1816
  61. Résultat n°61

    Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .

    Date

    21 nivôse-11 thermidor an II

    Cote

    1Q260 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 1 à 29 .
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux de premières enchères.

    Date

    1791

    Cote

    1Q252 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux de premières enchères.
  64. Résultat n°64
    Classe 1829

    143 medias

    Classe 1829

    Date

    1829

    Cote

    1R132 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1829

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  65. Résultat n°65

    plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.

    Date

    1791

    Cote

    1Q283 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
  66. Résultat n°66

    Ventes n° 409 à 478 (lacunes : 418, 425, 446-448, 451-452, 457, 459).

    Date

    14 prairial-4 messidor an VI

    Cote

    1Q470 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes n° 409 à 478 (lacunes : 418, 425, 446-448, 451-452,...
  67. Résultat n°67

    Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants d'émigrés.

    Date

    [1792-an II]

    Cote

    1Q944 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Montbazon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants...
  68. Résultat n°68

    Articles n° 3648 (suite) à 4080.

    Date

    22 fructidor an IV-4 brumaire an V

    Cote

    1Q1056 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Copie des registres journaux de recette du prix de...
    • Articles n° 3648 (suite) à 4080.
  69. Résultat n°69
    Classe 1834

    226 medias

    Classe 1834

    Date

    1834

    Cote

    1R137 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1834

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  70. Résultat n°70

    Articles n° 8539 à 8664.

    Date

    1er pluviôse-24 ventôse an VII

    Cote

    1Q1046 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
    • Registre journal de recette du prix de vente des immeubles...
    • Articles n° 8539 à 8664.
  71. Résultat n°71

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens de 2e origine puis de toute origine à partir du 1er messidor an VII.

    Date

    13 frimaire an VII-11 nivôse an VIII

    Cote

    1Q705 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau d'Azay-le-Rideau
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  72. Résultat n°72

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés.

    Date

    22 floréal an II-23 floréal an III

    Cote

    1Q843 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  73. Résultat n°73

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens de 1ère origine puis de toute origine à partir du 1er messidor an VII.

    Date

    11 frimaire an VI-2 pluviôse an X

    Cote

    1Q725 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Château-la-Vallière
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  74. Résultat n°74

    Affiches des ventes.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q258 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes.
  75. Résultat n°75

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q282 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • novembre-décembre 1790
  76. Résultat n°76

    Cormery - La Ferrière

    Cote

    3M33 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Cormery - La Ferrière

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  77. Résultat n°77

    Commune de Neuilly-le-Brignon (2e origine).

    Date

    1808-1810

    Cote

    1Q641 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Décomptes d'acquéreurs
    • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
    • District de Preuilly :
    • Commune de Neuilly-le-Brignon (2e origine).
  78. Résultat n°78

    25 ventôse an X-11 nivôse an XII

    Date

    25 ventôse an X-11 nivôse an XII

    Cote

    1Q788 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
    • 25 ventôse an X-11 nivôse an XII
  79. Résultat n°79

    Ventes n° 945 à 1077.

    Date

    3 messidor an II-24 nivôse an III

    Cote

    1Q103 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (1791-vendémiaire an...
    • Ventes n° 945 à 1077.
  80. Résultat n°80