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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q1112 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle du Crucifix vert, Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Yves, Chapelle Saint-Barthélemy (Saint-Symphorien, Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
Résultat n°2
Cote
1Q1111 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
Résultat n°3
Cote
1Q1110 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
Résultat n°4
Cote
1Q1109 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
Résultat n°5
Cote
1Q1108 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
Résultat n°6
Cote
1Q1107 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
Résultat n°7
Cote
1Q1106 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
Résultat n°8
Cote
1Q1105 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
Résultat n°9
Cote
1Q1104 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
Résultat n°10
Cote
1Q1091 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
  • Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district...
  • 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
Résultat n°11
Cote
1Q985 (Cote)
Date
1785-1832
Lieu
Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
  • Pièces diverses
  • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
Résultat n°12
Cote
1Q922 (Cote)
Date
1792, an IV
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Pièces diverses
  • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
Résultat n°13
Cote
1Q893 (Cote)
Date
[an II-an X]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
Résultat n°14
Cote
1Q853 (Cote)
Date
1614-an XI
Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes]
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
Résultat n°15
Cote
1Q779 (Cote)
Date
s.d.
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
Résultat n°16
Cote
1Q678 (Cote)
Date
an VI-an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...
Résultat n°17
Cote
1Q665 (Cote)
Date
1815-1822
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Administration et vente des bois de l'Etat
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
Résultat n°18
Cote
1Q591 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François...
Résultat n°19
Cote
1Q584 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus,...
Résultat n°20
Cote
1Q580 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine...
Résultat n°21

- Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

Cote
1Q568 (Cote)
Date
1693-1812
Lieu
Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ouen, Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier
Type de document
plan
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Administration et vente des domaines nationaux :
  • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
  • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
Résultat n°22
Cote
1Q556 (Cote)
Date
1774-an IX
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...
Résultat n°23
Cote
1Q554 (Cote)
Date
1739-1808
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
Résultat n°24
Cote
1Q528 (Cote)
Date
an II-an X
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
  • - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise...
Résultat n°25
Cote
1Q521 (Cote)
Date
1791-1816
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°26
Cote
1Q517 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres T à V
Résultat n°27
Cote
1Q516 (Cote)
Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres L à S
Résultat n°28
Cote
1Q515 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres A à K.
Résultat n°29
Cote
1Q391 (Cote)
Date
an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
  • - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an...
Résultat n°30
Cote
1Q254 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Paulmy (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France) -- couvent des Augustins
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent...
Résultat n°31
Cote
1Q215 (Cote)
Date
1790-1793
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France) -- chartreuse Notre-Dame et Saint-Jean-du-Liget, Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ours, Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
Résultat n°32
Cote
1Q166 (Cote)
Date
1792-an III
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien...
Résultat n°33
Cote
1Q135 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France), la Rollandière (Trogues, Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), la Fuye de Nancré (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay...
Résultat n°34
Cote
1Q134 (Cote)
Date
1792-an III
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...
Résultat n°35
Cote
1Q110 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Sainte-Radegonde, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Mexme, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Étienne, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Jacques, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Maurice, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Mexme, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- psalette de Saint-Mexme, Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France) -- maison de la Moutonnerie, Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Jérôme, Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires des titres et papiers et inventaires et...
Résultat n°36
Cote
1Q68 (Cote)
Date
août-décembre 1790
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 3 à 160.
Résultat n°37
Cote
1Q54 (Cote)
Date
1793-an II
Lieu
Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Rouvre, château du (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles...
Résultat n°38
Cote
1Q33 (Cote)
Date
1782-an IV
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°39
Cote
1Q29 (Cote)
Date
1793-an III
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
Résultat n°40
Cote
1Q2 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Mamert, Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires des titres et actes de propriété des biens...
Résultat n°41
Cote
1Q1 (Cote)
Date
1791-an III
Lieu
Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Métairie des Fougerets (Limeray, Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, soumission, statistique, bail
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne...
Résultat n°42
Cote
3M158 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
notice individuelle, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Renseignements sur les membres élus : correspondance...
Résultat n°43
Cote
3M147 (Cote)
Date
1809-1811
Lieu
Indre-et-Loire (France ; département), Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique, liste nominative
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Statistiques personnelles.
  • Tableaux statistiques.
Résultat n°44
Cote
3M145 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
liste électorale
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Listes d'éligibilité.
  • Contribuables les plus imposés du département.
  • Renseignements et correspondance sur les contribuables...
Résultat n°45
Cote
1M247 (Cote)
Date
1814
Lieu - Type de document
correspondance, déclaration, publication officielle
  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires politiques
  • Première Restauration
  • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...
Résultat n°46
Cote
EDEP110/D12 (Cote)
Date
1815
Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance
  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Chute de Napoléon : correspondance
Résultat n°47
Cote
3M28 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Trogues (Indre-et-Loire, France), Truyes (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Vallères (Indre-et-Loire, France), Vallières (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Fondettes (Indre-et-Loire, France)], Fondettes (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Veigné (Indre-et-Loire, France), Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Vernou-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Villaines-les-Rochers (Indre-et-Loire, France), Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômain (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Villeloin (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Villiers-au-Bouin (Indre-et-Loire, France), Vitray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)], Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Tours - Yzeures-sur-Creuse
Résultat n°48
Cote
3M27 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Roch (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)], Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Semblançay (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Le Sentier (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Monthodon (Indre-et-Loire, France)], Monthodon (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)], Semblançay (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Theneuil (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Saint-Quentin-sur-Indrois - Tournon-Saint-Pierre
Résultat n°49
Cote
3M26 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-Extra (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)], Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-le-Beau (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Saint-Nicolas-des-Motets (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)], Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Saint-Christophe-sur-le-Nais - Saint-Pierre-des-Corps
Résultat n°50
Cote
3M25 (Cote)
Date- Lieu
Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)], Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Razines (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Rigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Rilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Rorthres (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Rouziers-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)], Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Saché (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France), Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France), Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Branchs (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Pont-de-Ruan - Saint-Branchs
Résultat n°51
Cote
3M24 (Cote)
Date- Lieu
Morand (Indre-et-Loire, France), Mosnes (Indre-et-Loire, France), Mougon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Crouzilles (Indre-et-Loire, France)], Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nazelles (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Neuil (Indre-et-Loire, France), Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Neuville-sur-Brenne (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Noizay (Indre-et-Loire, France), Notre-Dame-d'Oé (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Panzoult (Indre-et-Loire, France), Parçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)], Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Les Pins (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France)], Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Morand - Pocé-sur-Cisse
Résultat n°52
Cote
3M23 (Cote)
Date- Lieu
Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France), Larçay (Indre-et-Loire, France), Lémeré (Indre-et-Loire, France), Lerné (Indre-et-Loire, France), Le Liège (Indre-et-Loire, France), Lièze (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chezelles (Indre-et-Loire, France)], Chezelles (Indre-et-Loire, France), Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Ligré (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Limeray (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Lublé (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Marray (Indre-et-Loire, France), Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Meslay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France)], Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Miré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Monnaie (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Monthodon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Joué-lès-Tours - Monts
Résultat n°53
Cote
3M22 (Cote)
Date- Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)], Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Cinais (Indre-et-Loire, France), Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France), Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Couziers (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Descartes (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France), Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Épeigné-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Langeais (Indre-et-Loire, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Esvres (Indre-et-Loire, France), Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)], Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), La Ferrière (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Fleuray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Cangey (Indre-et-Loire, France)], Cangey (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Francueil (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France), Gizeux (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)], Assay (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Hommes (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Chisseaux - Huismes
Résultat n°54
Cote
3M21 (Cote)
Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Chinon
Résultat n°55
Cote
3M20 (Cote)
Date- Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Cerelles (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Cheillé (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Dême (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chenusson (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France)], Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France), Chezelles (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Cangey - Chenusson
Résultat n°56
Cote
3M19 (Cote)
Date- Lieu
Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Balesmes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France), Ballan (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)], Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-lès-Tours (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braslou (Indre-et-Loire, France), Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France), Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Brizay (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Avoine - Bueil-en-Touraine
Résultat n°57
Cote
3M18 (Cote)
Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Ambillou (Indre-et-Loire, France), Amboise (Indre-et-Loire, France), Anché (Indre-et-Loire, France), Antogny-le-Tillac (Indre-et-Loire, France), Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Aubigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)], Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France), Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Nomination du personnel politique
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
  • Nomination, démission, révocation et suspension des...
  • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
  • Consulat et Empire (an VIII-1814).
  • Abilly - Auzouer-en-Touraine
Résultat n°58
Cote
3M160 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
  • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...
Résultat n°59
Cote
3M159 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
notice individuelle
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Composition et information sur les membres.
  • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
  • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...
Résultat n°60
Cote
3M157 (Cote)
Date
an XII-1815
Lieu - Type de document
liste électorale
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
  • Formation : instructions, règlement, décret impérial,...
Résultat n°61
Cote
3M156 (Cote)
Date
an XI-1813
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Nomination et révocation des présidents des assemblées...
Résultat n°62
Cote
3M155 (Cote)
Date
1813
Lieu - Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1813
Résultat n°63
Cote
3M154 (Cote)
Date
1811
Lieu
Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Nord,...
Résultat n°64
Cote
3M153 (Cote)
Date
1811
Lieu
Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...
Résultat n°65
Cote
3M152 (Cote)
Date
1811
Lieu
La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...
Résultat n°66
Cote
3M151 (Cote)
Date
1811
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : Bléré, Bourgueil, Château-Renault, Château-la-Vallière,...
Résultat n°67
Cote
3M150 (Cote)
Date
1811
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • 1811 : Amboise, Azay-le-Rideau.
Résultat n°68
Cote
3M149 (Cote)
Date
an XII
Lieu - Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
  • an XII
Résultat n°69
Cote
3M148 (Cote)
Date
an X-1813
Lieu
Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
liste électorale, liste nominative
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Assemblées cantonales.
  • Organisation des élections : instructions, arrêtés...
Résultat n°70
Cote
3M146 (Cote)
Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France), Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Listes d'éligibilité.
  • Contribuables les plus imposés du département.
  • Listes des contribuables (an X-1812).
Résultat n°71
Cote
3M144 (Cote)
Date
an IX-an X
Lieu - Type de document
liste électorale
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Listes d'éligibilité.
  • Formation des listes de notabilité.
Résultat n°72
Cote
3M143 (Cote)
Date
an IX-1815
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Fonctionnement des scrutins : instructions, règlements,...
Résultat n°73
Cote
1Q999 (Cote)
Date
19 pluviôse-6 prairial an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 2233 à 2618.
Résultat n°74
Cote
1Q998 (Cote)
Date
10 brumaire an II-19 pluviôse an III
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 1825 à 2232.
Résultat n°75
Cote
1Q997 (Cote)
Date
19 décembre 1792-23 octobre 1793
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 1426 à 1824.
Résultat n°76
Cote
1Q996 (Cote)
Date
13 février-12 décembre 1792
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 1029 à 1425.
Résultat n°77
Cote
1Q995 (Cote)
Date
1782-1791
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 841 à 1028 (23 septembre-21 décembre 1791).Tête-bêche...
Résultat n°78
Cote
1Q994 (Cote)
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 616 à 840 (13 juillet-21 septembre 1791).Tête-bêche...
Résultat n°79
Cote
1Q993 (Cote)
Date
20 mai-11 juillet 1791
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 374 à 615.
Résultat n°80
Cote
1Q992 (Cote)
Date
30 mars-18 mai 1791
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux effectuées...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
  • De 1ère origine :
  • Ventes n° 189 à 373.