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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q1112 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle du Crucifix vert, Tours (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Yves, Chapelle Saint-Barthélemy (Saint-Symphorien, Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1540 à 1737 (abbayes de Marmoutier, Cormery,...
Résultat n°2
Cote
1Q1111 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1361 à 1539 (commune de Tours ; cures de Montbazon...
Résultat n°3
Cote
1Q1110 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1162 à 1360 (fabriques de Vouvray suite, Vernou,...
Résultat n°4
Cote
1Q1109 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 962 à 1161 (cure de Saint-Pierre-du-Chardonnet...
Résultat n°5
Cote
1Q1108 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 769 à 961bis (fabriques de Saint-Etienne,...
Résultat n°6
Cote
1Q1107 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 576 à 768 (abbaye de Beaumont-les-Tours ;...
Résultat n°7
Cote
1Q1106 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 383 à 575 (chapitres de Saint-Gatien et du...
Résultat n°8
Cote
1Q1105 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 194 à 382 (archevêché ; chapitres de Saint-Pierre-le-Puellier...
Résultat n°9
Cote
1Q1104 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Nouveau sommier des rentes nationales de 1ère origine...
  • Articles 1 à 193 (chapitre de Saint-Martin et fabrique...
Résultat n°10
Cote
1Q1091 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens nationaux de 1ère origine
  • Donnés à ferme ou à loyer dans l'ensemble du district...
  • 2e volume (avec renvoi, pour les biens situés dans...
Résultat n°11
Cote
1Q985 (Cote)
Date
1785-1832
Lieu
Saint-Aubin-le-Dépeint (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Saint-Christophe puis de Neuillé-Pont-Pierre
  • Pièces diverses
  • Etats des biens nationaux vendus ou restant à vendre...
Résultat n°12
Cote
1Q922 (Cote)
Date
1792, an IV
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Pièces diverses
  • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
Résultat n°13
Cote
1Q893 (Cote)
Date
[an II-an X]
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales provenant de la fabrique,...
Résultat n°14
Cote
1Q853 (Cote)
Date
1614-an XI
Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- séminaire Saint-Charles [aujourd'hui : lycée Descartes]
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Pièces diverses
  • Rentes dues à la Nation : titres de rentes de 1ère...
Résultat n°15
Cote
1Q779 (Cote)
Date
s.d.
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
Résultat n°16
Cote
1Q678 (Cote)
Date
an VI-an XI
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...
Résultat n°17
Cote
1Q665 (Cote)
Date
1815-1822
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Administration et vente des bois de l'Etat
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs de...
Résultat n°18
Cote
1Q591 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Etienne Jacques Armand Rougemont (1829) - Noël François...
Résultat n°19
Cote
1Q584 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Jacques Douault (1825) - Claude et François Drouet-Chalus,...
Résultat n°20
Cote
1Q580 (Cote)
Date
1824-1829
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Louis d'Abzac ; Antoine d'Abzac et Louise Madeleine...
Résultat n°21

- Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement de rente fait par Ouvrard de Martigny au profit de la Nation (an VIII-1812) - Desprat, soumissionnaire d'un bien qu'il prétend national à Bléré (an VIII, titres anciens depuis 1760) - Douard, réclamant le paiement d'une expertise (1810) - Dubernard, acquéreur de biens nationaux à Montlouis (1808-1809) - Ducruzel, directeur de la manufacture d'acier, limes et armes d'Amboise, acquéreur du moulin du Temple (an III-an IV) - Dufresne, au sujet du remboursement d'une rente due à la Nation (an IX) - famille Estevanne, au sujet d'une créance commune avec la Nation contre un tiers (an II, 1806) - Genty, au sujet d'un terrain tenant au presbytère de Saint-Ouen (an V-an VII), plan des environs de l'église de Saint-Ouen (1765), plan du presbytère (an VI), plan de situation générale (s.d.) - Gidouin, réclamant contre une déchéance (1807-1808) et au sujet d'un litige avec Guizol (an X-1806, plan des terrains en litige entre Gidouin, comme propriétaire de Marmoutier et Guizol, comme propriétaire de Rougemont, 1806) - Gilbert de Voisins, propriétaire de la forêt du Grand-Pressigny, pour obtenir le bornage de sa propriété avec un bien national (an XI) - Girault, acquéreur d'un jardin à Tours (an XII, plan) - Guillon, au sujet d'une délimitation de terrain à Ligueil avec son voisin acquéreur d'un bien national (an IX-an XI) - Guillon de Rochecot, contestation de deux particuliers au sujet de bois provenant de cet émigré, que la Nation considère comme bien national (an IX-an X, titres anciens depuis 1693, plan, s.d.) - Herbelin, réclamant le paiement d'une expertise (an IX-1808) - Herpin, réclamant le paiement d'une apposition de scellés (an III-an V).

Cote
1Q568 (Cote)
Date
1693-1812
Lieu
Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ouen, Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier
Type de document
plan
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Contentieux, pétitions, réclamations
  • Administration et vente des domaines nationaux :
  • Dossiers de réclamation et contentieux (classement...
  • - Marie Delet, demandant l'annulation d'un remboursement...
Résultat n°22
Cote
1Q556 (Cote)
Date
1774-an IX
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Ruzé d'Effiat (an II-an III, titres anciens 1788)...
Résultat n°23
Cote
1Q554 (Cote)
Date
1739-1808
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - de Passac (1792-an VII, titres anciens 1766-1787)...
Résultat n°24
Cote
1Q528 (Cote)
Date
an II-an X
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Partages de présuccession des biens
  • Des parents d'émigrés indivis entre la République substituée...
  • - Hercule Victor Gilles de Fontenailles et Françoise...
Résultat n°25
Cote
1Q521 (Cote)
Date
1791-1816
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°26
Cote
1Q517 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres T à V
Résultat n°27
Cote
1Q516 (Cote)
Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres L à S
Résultat n°28
Cote
1Q515 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Avertin (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Mises sous séquestre :
  • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
  • Lettres A à K.
Résultat n°29
Cote
1Q391 (Cote)
Date
an II
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • Des prêtres reclus, condamnés ou déportés :
  • - René Gosmer, ancien chanoine de Saint-Gatien (an...
Résultat n°30
Cote
1Q254 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Paulmy (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France) -- couvent des Augustins
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent...
Résultat n°31
Cote
1Q215 (Cote)
Date
1790-1793
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France) -- chartreuse Notre-Dame et Saint-Jean-du-Liget, Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ours, Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
Résultat n°32
Cote
1Q166 (Cote)
Date
1792-an III
Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien...
Résultat n°33
Cote
1Q135 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Trogues (Indre-et-Loire, France), la Rollandière (Trogues, Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), la Fuye de Nancré (Marigny-Marmande, Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Marie-Anne Remigioux, épouse Armand Ours de Sassay...
Résultat n°34
Cote
1Q134 (Cote)
Date
1792-an III
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document -
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Jean-Marie Le Bascle d'Argenteuil (1792-1793) - Lebret,...
Résultat n°35
Cote
1Q110 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Chinon (Indre-et-Loire, France), Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Sainte-Radegonde, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Mexme, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Étienne, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Jacques, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Maurice, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Mexme, Chinon (Indre-et-Loire, France) -- psalette de Saint-Mexme, Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France) -- maison de la Moutonnerie, Saint-Louand (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chinon (Indre-et-Loire, France)], Chinon (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Jérôme, Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France), Ussé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rigny-Ussé (Indre-et-Loire, France)], La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires des titres et papiers et inventaires et...
Résultat n°36
Cote
1Q68 (Cote)
Date
août-décembre 1790
Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
Type de document
soumission
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions pour acquisition :
  • n° 3 à 160.
Résultat n°37
Cote
1Q54 (Cote)
Date
1793-an II
Lieu
Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Rouvre, château du (Neuvy-le-Roi, Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Charles...
Résultat n°38
Cote
1Q33 (Cote)
Date
1782-an IV
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°39
Cote
1Q29 (Cote)
Date
1793-an III
Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France), Négron (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nazelles-Négron (Indre-et-Loire, France)], Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre, inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - Jacques...
Résultat n°40
Cote
1Q2 (Cote)
Date
1790-an II
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France) -- chapelle Saint-Mamert, Amboise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires des titres et actes de propriété des biens...