Résultat n°1
Sommier particulier des rentes dues à la Nation à cause du ci-devant séminaire Saint-Charles de Tours, et des revenus nationaux autres que les rentes perçus sur les domaines engagés dont la Nation a repris possession et sur les biens de 1ère origine, avec l'indication des dépenses correspondantes.
Date
[1792-an XIII]
Cote
1Q830 (Cote)