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4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946

    Cote

    EDEP076/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections à l'Assemblée constituante : procès-verbaux...
  2. Résultat n°2

    Registre pour servir à inscrire les lettres patentes du Roi et de l'Assemblée nationale et les décisions relatives aux municipalités.

    Date

    1789 - 1790

    Cote

    EDEP020/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Registre pour servir à inscrire les lettres patentes...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  3. Résultat n°3
    Carte du département d'Indre-et-Loire présentée par les députés de la Touraine au Comité de Constitution le 25 janvier 1790.

    4 medias

    Carte du département d'Indre-et-Loire présentée par les députés de la Touraine au Comité de Constitution le 25 janvier 1790.

    Date

    1790

    Cote

    I/4/1/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Cartes et plans généraux
    • Département d'Indre-et-Loire
    • Carte du département d'Indre-et-Loire présentée par...
  4. Résultat n°4

    Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée nationale et de la Convention circulaires aux municipalités.

    Date

    1790 - an III

    Cote

    EDEP020/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Lettres patentes du Roi, lois et décrets de l'Assemblée...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches